Travail de nuit
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Comment rémunérer le travail de nuit réalisé sous contrat d'apprentissage ?
03/12/2024 -
Il faut combiner les majorations pour travail de nuit
Accès gratuit 19/11/2024 -
L'ANAP se penche sur la présence de nuit des IDE en EHPAD
Accès gratuit 10/06/2024 -
Indemnisation du travail de nuit dans la fonction publique hospitalière : l'ancien arrêté est abrogé
Accès gratuit 15/03/2024 -
Quels sont les effets de la nouvelle indemnité horaire du travail de nuit ?
Accès gratuit 16/01/2024 -
Indemnisation du travail de nuit dans la fonction publique hospitalière
Accès gratuit 28/12/2023Travail de nuit Indemnité du travail de nuit Indemnité horaire pour travail de nuit
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Comment comptabiliser la décharge d'activité de service (DAS) d'un agent en horaire de nuit ?
28/07/2023Décharge d'activité de service (DAS) Décompte Temps de travail Travail de nuit
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Quelle est la différence entre un agent de nuit et un agent réalisant des nuits couchées ?
21/09/2022 -
Comment savoir si un agent travaille exclusivement de nuit ?
15/09/2020 - Modifié en juillet 2024 -
Des agents recrutés sur un créneau 18h/4h30 sont-ils des agents de nuit ?
16/06/2020 -
L’indemnité de sujétion pour travail de nuit due à un pharmacien des hôpitaux
11/01/2019- Cour administrative d'appel Bordeaux CHU de La Réunion 20/11/2018 - Requête(s) : 16BX01628
Indemnité de sujétion Travail de nuit Pharmacien des hôpitaux Permanence pharmaceutique
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Cumul Sujétions spécifiques Repos compensateurs Travail de nuit Repos variable
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Le régime des heures d'équivalence s'impose du fait de l'article 18 du décret du 4 janvier 2002
25/03/2015Directeur CTE Temps de travail Travail de nuit Heures d'équivalence