Protection de la santé

LE POINT SUR...

• Le Comité interministériel pour la santé
   15/07/2014 - Modifié en octobre 2022

  Protection de la santé Comité interministériel de la santé Education pour la santé Promotion de la santé Inégalités

QUESTIONS-REPONSES

• Quelle est la réglementation relative au travail en hauteur ?
   26/03/2015

  Réglementation Travail en hauteur

VEILLE JURIDIQUE

• L'avis n°140 du CCNE pour repenser le système de soin sur un fondement éthique
  Accès gratuit  08/11/2022

  Avis Système de santé CCNE Comité consultatif national d'éthique Éthique

• Gestion des vaccins contre l'hépatite B
   30/06/2017

  Vaccination Étudiant Pharmacie à usage intérieur ARS Personnel médical Personnel para-médical

• Des précisions sur les possibilités de négociation lors de l’acquisition de vaccins par la caisse nationale d’assurance maladie des travailleurs salariés
   16/03/2017

  Vaccins

• Une facilitation du traitement de données personnelles, moyen de lutte contre la perte d’autonomie précoce
   16/03/2017

  Traitement Autonomie Vieillissement Données personnelles

• Événements indésirables associés aux soins
   08/03/2017

  Déclaration Soins ARS Evènements indésirables EIGS

• Le signalement des événements indésirables graves associés à des soins
   29/11/2016

  Déclaration Soins Evènements indésirables

• Les événements sanitaires indésirables disposent désormais de leur portail
   30/08/2016

  Déclaration Internet Evènements indésirables

• Adoption de la loi "Santé"
  Accès gratuit  18/12/2015

  Loi santé Tiers payant

• Loi "Santé" : les remaniements du Sénat
   28/07/2015

  Service public territorial de santé (SPTS) Loi santé Tiers payant Communautés professionnelles territoriales de santé

• Examen du projet de loi santé : communication et manifestation
   16/03/2015

  Médecin traitant ARS Service public territorial de santé (SPTS) Loi santé Tiers payant Communautés professionnelles territoriales de santé

• Création du comité interministériel de la santé
   25/06/2014

  Protection de la santé Loi santé Comité interministériel de la santé

• Les orientations de la loi "santé" présentées par Marisol Touraine
   20/06/2014

  Activité libérale Gouvernance Dossier médical personnel (DMP) Intérim ARS Territoire de santé Territoire Pacte de confiance Loi santé