La reprise d’ancienneté des fonctions d’attaché ou attaché associé, dès sa nomination en qualité de praticien hospitalier à temps partiel, doit tenir compte des services de gardes et astreintes pour valoriser le quantum de vacations fixées à six hebdomadairement
01/09/2013 - Modifié
en mars 2021
Nomination Attaché associé Attaché PH à temps partiel Reprise des services Prise en compte Personnel médical Service des gardes et astreintes
Compte épargne temps (CET) Personnel médical Transfert de provisions
La position de la Conférence des directeurs généraux des CHU sur le Pacte de confiance
10/04/2014
T2A ARS CHU Personnel médical Conférence des directeurs Pacte de confiance
Synchroniser les temps médicaux et non médicaux auprès du patient hospitalisé : le Guide de l'ANAP
11/08/2014
Organisation du temps de travail Temps de travail Personnel non médical Patient Personnel médical
Listes des méthodes et fiches techniques des méthodes de DPC des médecins
06/08/2014
Médecin Personnel médical Développement professionnel continu (DPC Fcihes techniques Méthodes
Les personnels médicaux des EHPAD
08/04/2015 - Modifié
en mars 2021
Rémunération Praticien contractuel Recrutement Médecin libéral EHPAD Médecin coordonnateur Contrat Contractuel de droit public Personnel médical Praticiens hospitaliers Fonctionnement médical des EHPAD Médecin traitant libéral dans EHPAD Assistant des hôpitaux Activité de coordination médicale Prestation de soins médicaux Médecin gériatre
Bilans sociaux 2013 : le rapport de l'ATIH
05/05/2015
Temps de travail additionnel (TTA) Heures supplémentaires Personnel non médical Personnel médical Bilan social Absentéisme
GHT : 20 conditions pour leur réussite
28/05/2015
Directeur Comptabilité ARS Personnel médical Groupements hospitaliers de territoire GHT
La délivrance de médicaments en EHPAD : les risques dans le circuit du médicament
05/06/2015 - Modifié
en mars 2021
Infirmier EHPAD Médecin coordonnateur Médicament Médecin traitant Distribution Pharmacie à usage intérieur (PUI) Dispensation Aide-soignant Pilulier Personnel médical Fonctionnement médical des EHPAD Préparation des doses à administrer (PDA) Équipe pluriprofessionnelle
Existe-t-il une réglementation pour allaiter pour les personnels médicaux ?
18/06/2015
Guide laïcité et gestion du fait religieux dans les EPS
Accès
gratuit 03/03/2016
Les congés annuels sont payés en cas de cessation d'activité
26/04/2016
Inaptitude définitive Paiement Congés annuels Personnel non médical Maladie Personnel médical Cessation de fonction
La demande de question prioritaire de constitutionnalité des organismes professionnels des sages-femmes visant à leur reconnaître un statut autonome identique aux praticiens hospitaliers est rejetée
Accès
gratuit 06/05/2016 - Modifié
en mars 2021
Question prioritaire de constitutionnalité (QPC) Statut Personnel médical Sages-femmes
Permanence des soins : l'arrêté du 15 juin 2016 modifie les taux
27/06/2016
Permanence des soins Étudiant en médecine Internes Personnel médical
Personnels médicaux : limite d'âge et prolongation d'activité
26/10/2016
La valorisation des activités médicales programmées réalisées en 1re partie de soirée
15/11/2016
Directeur Obligations de service Temps de travail Directoire Commission médicale d'établissement (CME) Projet médical Personnel médical Groupements hospitaliers de territoire Activités médicales programmées Plateaux techniques
Synchroniser les temps médicaux et non-médicaux
27/06/2017
Organisation du temps de travail Temps de travail Personnel non médical Patient Personnel médical
Gestion des vaccins contre l'hépatite B
30/06/2017
Vaccinations Pharmacie à usage intérieur (PUI) Étudiants ARS Personnel médical Personnel para-médical
Le temps de travail additionnel
11/08/2017 - Modifié
en juillet 2022
Indemnisation Temps de travail additionnel (TTA) Indemnité de sujétion Tableau de service Récupération Personnel médical Registre de temps travaillé Compte épargne-temps Contractualisation Défiscalisation Quadrimestre
Un médecin de l'établissement peut-il se prescrire à lui même un arrêt de travail pour maladie ?
Accès
gratuit 08/11/2017
Attractivité médicale : les constats de la consultation de la FHF
13/11/2017
Formation Personnel médical Attractivité médicale Management
Le travail temporaire est encadré
27/11/2017
Rémunération Entreprise de travail temporaire (ETT) Personnel médical Plafond Travail temporaire
L'intérim médical
Accès
gratuit 11/12/2017 - Modifié
en novembre 2022
Rémunération Intérim Entreprise de travail temporaire (ETT) Majoration Personnel médical Plafond Travail temporaire Contrat de mise à disposition Contrat de mission
Le compte épargne temps des personnels médicaux
04/01/2018 - Modifié
en janvier 2023
Fin de fonction Décès Provision Activité Ayant droit Compte épargne temps (CET) Personnel médical
Le cumul d'activités des personnels médicaux
02/02/2018
Commission de déontologie Cumul d'activités Personnel médical Activité lucrative Activité extérieure Droits et obligations
Quels sont les congés qui doivent diminuer les droits à CA et à RTT des médecins ?
08/03/2018
RTT Congés annuels Personnel médical Congés pour raisons de santé
Recrutement Personnel médical Foyer départemental de l'enfance
Installation (ou presque) du Conseil supérieur des personnels médicaux (au sens large)
23/07/2018
« Masanté 2022 » : mesures et analyses
19/09/2018
Droits des patients Établissements de santé Personnel médical Plan santé
La suspension des agents
10/10/2018 - Modifié
en novembre 2022
Directeur Suspension Préjudice Discipline Stagiaire Pénal Contractuel de droit public Maladie Détention Fonctionnaire Centre national de gestion (CNG) Personnel médical Mesure conservatoire
Peut-on refuser l'alimentation du CET par des jours de RTT ?
25/03/2019
Rupture conventionnelle : en avant !
02/01/2020
CDI Fonctionnaires Contractuel de droit public Personnel médical Rupture conventionnelle
Quelle est la prescription en matière de discipline des personnels médicaux ?
11/02/2020
Cumul emploi-retraite des personnels hospitaliers : les lignes directrices sont fixées
17/03/2020
Personnel non médical Cumul emploi-retraite Personnel médical
Versement de la prime exceptionnelle aux agents des EPS : un décret fixe le cadre annoncé
15/05/2020
Mise à disposition Personnel non médical Personnel médical Coronavirus Prime exceptionnelle
Versement de la prime exceptionnelle aux agents : déjà des ajustements !
11/06/2020
Personnel non médical Personnel médical Coronavirus Prime exceptionnelle
Majorations des heures supplémentaires pour les personnels médicaux et non médicaux
15/06/2020
Gardes et astreintes Temps de travail additionnel (TTA) Heures supplémentaires Personnel non médical Majoration Personnel médical
Enfin la prime exceptionnelle pour le secteur médico-social
15/06/2020
Mise à disposition Personnel non médical Personnel médical Établissement social et médico-social Coronavirus Prime exceptionnelle
Prime exceptionnelle Covid : adaptation des modalités de versement
Accès
gratuit 23/11/2020
Personnel non médical Personnel médical Coronavirus Etat d'urgence Prime exceptionnelle
Le congé de proche aidant
15/12/2020 - Modifié
en mars 2022
Déclaration Fonctionnaires Contractuel de droit public Pièces justificatives Personnel médical Congé de proche aidant Stagiaires Allocation journalière de proche aidant (AJPA)
Proposition de loi visant à améliorer le système de santé par la confiance et la simplification
Accès
gratuit 23/02/2021
Chef de service Directeur Directoire Personnel médical Groupements hospitaliers de territoire Intérim médical Proposition de loi
Ségur de la Santé : un point sur les avancées
Accès
gratuit 20/04/2021
Chef de service Directeur Directoire Personnel médical Groupements hospitaliers de territoire Intérim médical Ségur de la Santé Loi LOTSS
Ségur de la Santé : le satisfecit ministériel
Accès
gratuit 22/07/2021
Établissement public de santé Personnel non médical Personnel médical Numérique Hôpitaux de proximité Groupements hospitaliers de territoire Santé mentale Intérim médical Ségur de la Santé Loi LOTSS
Congé de maternité et congés liés aux charges parentales : le décret est publié
Accès
gratuit 15/10/2021
Rémunération Fonctionnaires Congé de maternité Personnel médical Congé d'adoption Congé de paternité Fonctionnaire stagiaire Contractuels de droit public Congés liés aux charges parentales Congé d'accueil de l'enfant
Report du contrôle de l'intérim médical
Accès
gratuit 01/12/2021
Coopération Contrôle Comptable ARS Personnel médical Intérim médical Prime de solidarité territoriale
Création de la prime de solidarité territoriale
Accès
gratuit 16/12/2021
Convention Directeur général de l'ARS Personnel médical Prime de solidarité territoriale
Personnel médical : du retard dans la parution des décrets
Accès
gratuit 05/01/2022
Praticien contractuel Statut Personnel médical Clinicien hospitalier
Les astreintes des personnels médicaux ont-elles un horaire défini ?
03/02/2022
La formation AFGSU et urgence vitale est-elle obligatoire pour les personnels médicaux ?
10/06/2022
Temps de travail des personnels médicaux : le coup de semonce du Conseil d'État
Accès
gratuit 24/06/2022
Temps de travail Internes Personnel médical Durée quotidienne de travail
Congé de formation syndicale des personnels médicaux : agrément d'un organisme
Accès
gratuit 12/07/2022
Droit syndical Personnel médical Congé de formation syndicale
La suspension des agents
15/12/2022
Directeur Suspension Préjudice Discipline Stagiaire Fonctionnaires Pénal Contractuel de droit public Détention Centre national de gestion (CNG) Personnel médical Maladie