FILTRE(S)
Un Centre hospitalier est-il obligé d'installer des fontaines à eau ?
Accès
gratuit 13/06/2022
Peut-on librement dénommer un établissement public ?
03/05/2021
Santé, ONDAM, PLFSS 2025 : les premières pistes esquissées
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gratuit 16/01/2025
Les coûts cachés de la santé : l'alerte de France Assos
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gratuit 24/10/2024
Revue de détail du PLFSS 2025
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gratuit 14/10/2024
Consultation Sécurité sociale ONDAM Indemnités journalières PLFSS Intérim médical
L'ONDAM au régime
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gratuit 11/10/2024
C'est à suivre : l'ONDAM 2025 sera insuffisant (?)
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gratuit 09/10/2024
L’organisation et le fonctionnement du SAS sont définis
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gratuit 17/06/2024
Aide médicale urgente Assistant de régulation médicale Service d'accès aux soins
Une instruction pour préciser la préparation sanitaire dans le cadre des JO
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gratuit 15/05/2024
Un programme de financement pour renforcer la sécurité numérique des établissements de santé
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gratuit 22/03/2024
Établissements de santé Financement Agence du numérique en santé Sécurité numérique Sécurité informatique
Améliorer l'accès aux soins par l'engagement territorial des professionnels
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gratuit 20/12/2023 - Modifié
en décembre 2023
Autorisation Permanence des soins Autorisation dérogatoire Mise à disposition Groupement de coopération sanitaire (GCS) Conditions d'exercice Médecins étrangers Contrat de mise à disposition Intérim médical PADHUE Groupement hospitalier de territoire
La loi de programmation des finances publiques est publiée
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gratuit 19/12/2023
Création du « Répertoire national de l'offre et des ressources en santé et accompagnement social et médico-social »
Accès
gratuit 06/12/2023
Traitement des données Répertoires Opérationnels des Ressources (ROR) Système d'information Services numériques de santé Répertoire national de l'offre et des ressources en santé et accompagnement social et médico-social
PLFSS 2024 : ce qu'il faut en retenir pour le secteur sanitaire, social et médico-social
Accès
gratuit 28/09/2023
Traitement des incidents significatifs ou graves de sécurité des systèmes d'information : une instruction pour détailler les nouvelles obligations
Accès
gratuit 05/06/2023
Sécurité Déclaration Système d'information Agence du numérique en santé
La CNIL dévoile son plan d'action sur l'intelligence artificielle
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gratuit 01/06/2023
Les annonces pour une nouvelle impulsion à notre système de santé
Accès
gratuit 09/01/2023
Rémunération Permanence des soins Coopération Délégation Temps de travail Système de santé Permanence des soins ambulatoire Personnel soignant Service d'accès aux soins
PLFSS 2023 : ce qu'en dit le Conseil constitutionnel
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gratuit 22/12/2022
Congé de présence parentale PLFSS Conseil constitutionnel Études médicales Intérim médical Infirmier en pratique avancée PADHUE Congé de proche aidant
Motion de censure pour le PLFSS 2023
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gratuit 23/11/2022
PLFSS 2023 : quelques éléments phares du projet de loi
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gratuit 28/10/2022
PLFSS 2023 : un texte d’ambitions pour répondre aux enjeux du quotidien des Français aujourd’hui
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gratuit 27/09/2022
EHPAD Personnes handicapées PLFSS Internat Intérim médical Accords de Ségur
Finances publiques : la Cour des Comptes livre son diagnostic...
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gratuit 07/07/2022
Dispositif de soutien à l'investissement et à la transformation du service public hospitalier
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gratuit 15/06/2022
Renforcement de la cybersécurité des établissements
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gratuit 28/04/2022
Sécurité Déclaration Système d'information Agence nationale de la sécurité des systèmes d'information
Les modalités de signalement des personnes hospitalisées sans identité connue ou décédées en milieu hospitalier dans l'anonymat
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gratuit 02/02/2022
Mineur Signalement Anonymat Majeurs protégés Droits des personnes Disparition inquiétante Disparition suspecte
PLFSS 2022 : le bout du tunnel ?
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gratuit 25/11/2021
Soins psychiatriques sans consentement PLFSS Ségur de la Santé Complément de traitement indiciaire Loi de financement de la sécurité sociale
Le dispositif de soutien aux établissements de santé assurant le service public hospitalier
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gratuit 31/08/2021
Le dispositif de dotation de soutien aux établissements assurant le service public hospitalier
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gratuit 01/07/2021
Rançongiciel et cyberattaques : prévenir et guérir
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gratuit 03/05/2021
Cyber attaque Cybersécurité Sécurité des réseaux Systèmes d'information
Relance des investissements dans le secteur médico-social
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gratuit 18/03/2021