Délégation

Continuité Service public Fonctionnement Association Délégation Bail emphytéotique administratif (BEA) Partenariat public privé (PPP) Adaptabilité Exécution Universalité Soins pénitentiaires Centres anti Poison

Délégation Conseil d'administration (CA) Pouvoir

Directeur Procédure pénale Délégation Plainte au pénal

Gardes et astreintes Indemnisation Discipline Délégation Protection sociale Référentiel Docteur junior Autonomie supervisée

Délégation CHSCT Enquête

Permanence des soins Médecin Praticien attaché Indemnité différentielle Pharmacien Délégation Stage d'adaptation Parcours de consolidation des compétences Praticien associé Chirurgien-dentiste

Retrait Mineur Délégation Juge des enfants Autorité parentale Assistance éducative Aide sociale à l'enfance Acte usuel Acte non usuel