Association
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Comment organiser un marché de Noël au sein de l'établissement ?
06/11/2023 -
De nouveaux agréments pour les associations représentant les usagers dans les instances hospitalières ou de santé publique
Accès gratuit 10/05/2023 -
Renouvellement d'agrément pour les associations représentants les usagers
Accès gratuit 12/07/2022 -
Association Occupation du domaine public Siège social Bureau
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Formation de base des représentants d'usagers du système de santé : les associations habilitées sont déterminées
Accès gratuit 03/05/2022 -
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L'établissement peut-il refuser l’intervention d’une association de bénévoles pour réaliser une permanence en son sein ?
Accès gratuit 23/01/2019 -
Peut-on admettre une ASA pour activité au sein d'une association sportive ?
15/10/2018 -
Quelles sont les obligations des bénévoles intervenant dans les établissements ?
18/07/2018 -
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Formation de base des représentants d'usagers du système de santé
13/07/2017 -
Représentants d'usagers : le cahier des charges est fixé
11/04/2016Formation Association Cahier des charges Représentants d'usagers
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L’intervention des associations de bénévoles dans les établissements de santé
14/05/2012 - Modifié en octobre 2022Association Bénévole Soins palliatifs Charte Personnes en fin de vie Convention type
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Le service public hospitalier en France
01/08/2005 - Modifié en septembre 2011Continuité Service public Fonctionnement Association Délégation Bail emphytéotique administratif Partenariat public privé Adaptabilité Exécution Universalité Soins pénitentiaires Centres anti-poison Poison
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L'agrément des associations représentant les usagers dans les instances hospitalières ou de santé publique
01/04/2005 - Modifié en mars 2023Agrément Retrait Directeur général Association Déclaration Usagers Commission nationale Droits des usagers Instances hospitalières Publication ARS Congé de représentation