Charte
-
Une charte nationale des aumôneries des établissements relevant de la fonction publique hospitalière est détaillée par une note d'information
Accès gratuit 03/04/2024 -
Les outils de la DGAFP pour la qualité de vie et des conditions de travail
Accès gratuit 04/07/2023Charte Organisation syndicale Qualité de vie au travail Négociation QVT
-
La « charte du tour de rôle des transports sanitaires privés agréés et des sociétés de taxis conventionnés » dont le CHU de Montpellier est partie prenante, ne correspond pas aux critères d’exécution du service public et en conséquence, sa contestation ne relève pas de l’ordre des juridictions administratives
10/08/2016 Conseil d'État CHR de Montpellier 02/05/2016 - Requête(s) : 381370
Service public Compétence juridictionnelle Charte Exécution Transports sanitaires privés Taxis conventionnés Contrat de droit privé
-
Charte d'accueil et de formation des internes
27/05/2016 -
La Charte d'accueil et de formation des internes dans les EPS
03/06/2014 -
L’intervention des associations de bénévoles dans les établissements de santé
14/05/2012 - Modifié en octobre 2022Association Bénévole Soins palliatifs Charte Personnes en fin de vie Convention type