Sanctions disciplinaires Faisant fonction d’interne (FFI) Internes Docteur junior
Les sanctions disciplinaires applicables aux étudiants en médecine, odontologie, maïeutique et pharmacie
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gratuit 31/07/2024
Sanctions disciplinaires Faisant fonction d’interne (FFI) Internes Docteur junior
Prime de pouvoir d’achat exceptionnelle aux étudiants de 3ème cycle en médecine, odontologie et pharmacie
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gratuit 11/06/2024
Faisant fonction d’interne (FFI) Internes Docteur junior Prime de pouvoir d'achat exceptionnelle
Majoration des indemnités de gardes de la permanence des soins
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gratuit 28/12/2023
Permanence des soins Indemnité de sujétion Garde Faisant fonction d’interne (FFI) Internes
Le temps de travail des internes
18/12/2023
Stage Astreintes Formation Obligations de service Repos de sécurité Garde Temps de travail Établissements de santé Internes Commission de l’organisation de la permanence des soins Demi-journées Tableaux de service
Contrat d'engagement de service public des étudiants et internes : le CNG constate une hausse sensible
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gratuit 10/11/2023
Étudiant Internes Contrat d'engagement de service public CNG CESP
Revalorisation des émoluments, rémunérations ou indemnités des personnels médicaux
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gratuit 03/07/2023
Rémunération Praticiens Étudiant Internes Émoluments Docteur junior
Revalorisation des montants d'indemnisation de la permanence des soins assurée sur place, des astreintes à domicile et des déplacements exceptionnels
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gratuit 03/07/2023
Gardes et astreintes Permanence des soins Étudiant en médecine Faisant fonction d’interne (FFI) Internes Personnel médical
Les modifications du régime indemnitaire des personnels médicaux dans certaines collectivités d'outre-mer
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gratuit 03/04/2023
Internes Émoluments Majoration Frais de déplacement Personnel médical Outre-mer Docteur junior Indemnité spéciale mensuelle
La faute de l’interne dans la réalisation d’un acte médical à risque
15/03/2023
ONIAM Faute Expertise Accident médical Internes Acte médical Partage d’informations
Temps de travail des internes : les injonctions du TA de Strasbourg
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gratuit 24/02/2023
Temps de travail Internes Personnel médical Durée quotidienne de travail
Du neuf pour le temps de travail des étudiants de troisième cycle des études de médecine, d'odontologie et de pharmacie
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gratuit 07/02/2023
Congés annuels Internes Docteur junior Indemnité compensatrice de congés payés
Remplacement dans les établissements par les étudiants de 3e cycle
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gratuit 25/11/2022
Les modifications des tableaux de service des internes
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gratuit 05/08/2022
Rémunération Tableau de service Internes Relevé trimestriel Relevé mensuel
Enquête sur le temps de travail des internes
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gratuit 11/07/2022
Nouvelles revalorisations pour les personnels médicaux
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gratuit 11/07/2022
Permanence des soins Étudiant en médecine Praticiens Internes Émoluments Docteur junior
Temps de travail des personnels médicaux : le coup de semonce du Conseil d'État
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gratuit 24/06/2022
Temps de travail Internes Personnel médical Durée quotidienne de travail
Majoration exceptionnelle du temps de travail additionnel et des gardes
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gratuit 01/02/2022
Temps de travail additionnel Garde Faisant fonction d’interne (FFI) Internes Majoration
L'art, oui, la pornographie, non : le TA de Toulouse enjoint à un CHU de retirer des fresques à caractère pornographique
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gratuit 10/01/2022
Les internes peuvent-ils bénéficier de la prime de mobilité ?
02/12/2021
Accueil et intégration des étudiants de 3e cycle dans les EPS
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gratuit 14/09/2021
La réserve sanitaire
04/08/2021
Contractuels Étudiant Internes Contrat d'engagement de service public Professionnels de santé Agence nationale de santé publique Réserve sanitaire Personnels administratifs Santé publique France
Nouvelles adaptations dues au coronavirus
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gratuit 08/02/2021
Rémunération Médecin libéral Infirmier Internes Étudiants en soins infirmiers Coronavirus Campagne vaccinale
Institution d'un « forfait mobilités durables » dans la fonction publique hospitalière
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gratuit 10/12/2020
Personnels médicaux Internes Contractuel de droit public Fonctionnaire Forfait mobilités durables
Gardes des internes et indemnisation : mise à jour des taux et 1/2 garde
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gratuit 02/11/2020
Gardes et astreintes Permanence des soins Faisant fonction d’interne (FFI) Internes
Allègement de la réglementation pour les internes et docteurs juniors
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gratuit 02/11/2020
Rémunération Internes Docteur junior Indemnité forfaitaire d'hébergement
IESPE, revalorisations des émoluments, extension au personnel nommé à titre probatoire : les textes sont publiés
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gratuit 24/09/2020
Rémunération Internes Indemnité d'activité sectorielle et de liaison Étudiant en maïeutique Docteur junior IESPE
Les internes affectés en outre-mer bénéficient d'indemnités majorées
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gratuit 17/09/2020
FAQ des internes : la version 3 est disponible
04/06/2020
Le contrat d'engagement de service public
14/04/2020 - Modifié
en mars 2022
Pénalités Lieu exercice Étudiant Internes Contrat d'engagement de service public Allocation Résiliation ARS CNG Loi santé PADHUE
65 euros de bénéfices = 4 mois de prison ferme pour détournement de masques
31/03/2020
Internes et coronavirus : l'ISNI relaie l'instruction ministérielle
20/03/2020
Affectation Internes Etudiants en santé Coronavirus Semestre
Le nouveau contrat d'engagement de service public
19/03/2020
Étudiant Internes Contrat d'engagement de service public ARS Parcours de consolidation des connaissances Praticien à diplôme étranger
Les engagements du nouveau ministre de la Santé pour les soignants
24/02/2020
Internes Médecine générale Études médicales Personnel soignant
L’avertissement infligé à un infirmier refusant de pratiquer un électrocardiogramme
13/02/2020
Infirmier Prescription médicale Internes Avertissement Refus d’obéissance
Les personnels des pharmacies à usage intérieur
18/07/2019 - Modifié
en mars 2023
Pharmacien Internes Pharmacie à usage intérieur Pharmacien gérant Remplacement PUI Espace Economique Européen Autorisation individuelle d’exercice
Convention Internes Pharmacien gérant Remplacement PUI Modèle
Dans quels services les internes peuvent-ils réaliser leur stage ?
08/12/2017
Permanence des soins des internes et étudiants en médecine
21/06/2017
Les internes doivent-ils signer le tableau de permanence des soins établi mensuellement ?
29/03/2017
Peut-on mettre en place une caution pour les espaces collectifs et privatifs de l'internat ?
28/03/2017
Internes : Marisol Touraine dresse le bilan et avance de nouveaux engagements
15/12/2016
Rémunération Temps de travail additionnel Formation Temps de travail Internes Remplacement Assistant spécialiste de 3e cycle
La démission d’un étudiant en médecine est annulée pour vice de consentement et sa demande d’inscription au DES de médecine générale est imposée au doyen de la faculté de médecine par le juge
06/12/2016
Annulation Démission Internes Vice du consentement Pathologie mentale
Les engagements de Marisol Touraine pour les médecins hospitaliers
05/10/2016
Service public exclusif Personnels médicaux Temps de travail Internes Qualité de vie au travail Attractivité
Permanence des soins : l'arrêté du 15 juin 2016 modifie les taux
27/06/2016
Permanence des soins Étudiant en médecine Internes Personnel médical
La circulaire d'application relative au temps de travail des internes est publiée
08/06/2016
Obligations de service Repos de sécurité Temps de travail Internes
Charte d'accueil et de formation des internes
27/05/2016
Indemnisation des gardes effectuées par les internes et FFI
25/05/2016
Indemnisation Garde Faisant fonction d’interne (FFI) Internes
Temps de travail des internes : l'explication de texte de la circulaire du 29 octobre 2015
22/01/2016
Formation Obligations de service Repos de sécurité Temps de travail Internes CHU
Expérimentation du samedi matin en garde pour les internes
18/12/2015
La rénovation des astreintes des internes
31/08/2015
Le don de jours de repos
04/08/2015 - Modifié
en janvier 2023
Certificat médical RTT Travail effectif Congés annuels Compte épargne temps Étudiant Handicap Médecins Internes Contractuel de droit public Maladie Agents publics Repos compensateurs Accident Don Congés bonifiés Jour de repos
Temps de travail des internes : un arrêté détermine leurs tableaux de service
09/07/2015
Stage Tableau de service Temps de travail Internes Relevé trimestriel
Le Guide de la protection sociale est mis à jour
09/06/2015
La formation pratique du DES de la médecine du travail
18/05/2015
Stage Médecin du travail Formation Internes Diplôme d'études spécialisées
La mission complémentaire de l'IGAS sur la réforme de l'internat
22/04/2015
Stage Repos de sécurité Tableau de service Temps de travail Internes
PUI : conditions d'exercice et de remplacement
12/01/2015
Pharmacien Internes Pharmacie à usage intérieur Autorisation d'exercice Remplacement
Contrats d'engagement de service public : les postes 2014-2015
24/10/2014
Étudiant en médecine Internes Contrat d'engagement de service public Odontologie
La DGOS publie le guide de la protection sociale des internes
08/08/2014
Les remplacements des biologistes par les internes en médecine et pharmacie
10/06/2014
La Charte d'accueil et de formation des internes dans les EPS
03/06/2014
Une instruction rappelle les dispositions applicables aux internes
02/05/2014
Repos de sécurité Garde Accueil Temps de travail Internes Avantages en nature
Les nouvelles dispositions indemnitaires des internes
14/03/2014
Internes Indemnité de transport Prime de responsabilité Disponibilité pour études
La décision d’une cour administrative d'appel est annulée pour erreur de droit parce que les juges n’avaient pas recherché si le lien entre la non-hospitalisation en urgence d’un patient aux antécédents suicidaires et son suicide à domicile le lendemain était direct et certain
12/02/2014
Suicide Lien de causalité Perte de chance Erreur de droit Internes Recours indemnitaire Urgence psychiatrique Sortie contre avis médical Information du médecin « senior » (non) Consultation du dossier médical
Évolution des émoluments des internes et résidents
06/01/2014
Faisant fonction d’interne (FFI) Internes Résident Indemnité de sujétion particulière
Les stagiaires associés
10/04/2013 - Modifié
en juillet 2024
Stage Recrutement Médecin Discipline Faisant fonction d’interne (FFI) Internes Stagiaires associés Titre de séjour Conditions d’entrée et de séjour Convention de coopération internationale hospitalière
L’avis du comité médical départemental ne lie pas l’autorité de décision, mais avant de déclarer l’inaptitude d’exercer les fonctions d’interne, cet agent aurait dû bénéficier des congés maladie sans qu’il en forme la demande
01/12/2010
Avis Compétence du comité médical Inaptitude définitive Compétence liée du directeur (non) Placement d'office en congés de maladie Internes
Les délégations en établissements
01/02/2009 - Modifié
en mai 2021
Directeur Délégation de signature Social Publicité Affichage Délégation de gestion Délégation de compétence Internes Centre hospitalier (CH) Établissements sociaux et médico-sociaux Docteur junior Groupement hospitalier de territoire