Directeur Délégation de signature Social Publicité Affichage Délégation de gestion Délégation de compétence Internes Centre hospitalier (CH) Établissements sociaux et médico-sociaux Groupements hospitaliers de territoire Docteur junior
Les délégations en établissements
01/02/2009 - Modifié
en mai 2021
Directeur Délégation de signature Social Publicité Affichage Délégation de gestion Délégation de compétence Internes Centre hospitalier (CH) Établissements sociaux et médico-sociaux Groupements hospitaliers de territoire Docteur junior
L’organisation et l’indemnisation de la continuité des soins et de la permanence pharmaceutique
01/10/2009 - Modifié
en février 2020
Directeur Praticien hospitalier (PH) Déplacements Indemnité de sujétion Urgences Agence régionale de santé (ARS) Astreinte Continuité des soins Permanence médicale et pharmaceutique Repos de sécurité Repos quotidien Garde CME Personnels médicaux Assistants PC PAC Tableau de service Indemnisation et récupération Praticiens attachés Internes COPS Agence régionale de l’hospitalisation (ARH)
Le contrat d’engagement de service public des étudiants et internes
04/10/2010 - Modifié
en février 2020
Suspension Lieu exercice Internes Contrat d'engagement de service public (CESP) Étudiants Allocation Résiliation ARS UFR
Le contrat d’engagement de service public des étudiants et internes
13/12/2011 - Modifié
en avril 2020
Suspension Lieu exercice Internes Contrat d'engagement de service public (CESP) Étudiants Allocation Résiliation ARS UFR
Le jour de carence dans la fonction publique hospitalière
16/04/2012
Congé de maladie Traitement Temps partiel Praticien hospitalier Cotisations Internes Étudiants Fonctionnaire Carence IRCANTEC
Les stagiaires associés
10/04/2013 - Modifié
en mars 2021
Stage Recrutement Médecin Faisant fonction d’interne (FFI) Internes Stagiaires associés Titre de séjour Conditions d’entrée et de séjour Convention coopération internationale hospitalière
Peut-on mettre en place des 1/2 gardes d'internes ?
24/09/2013
Évolution des émoluments des internes et résidents
06/01/2014
Faisant fonction d’interne (FFI) Internes Résident Indemnité de sujétion particulière
L’organisation et l’indemnisation de la continuité des soins et de la permanence pharmaceutique
12/02/2014 - Modifié
en mars 2021
Directeur Déplacements Indemnité de sujétion Urgences Agence régionale de santé (ARS) Astreinte Continuité des soins Permanence médicale et pharmaceutique Repos de sécurité Repos quotidien Garde CME Personnels médicaux Assistants PC PAC Tableau de service Indemnisation et récupération Praticiens attachés Internes Commission de l’organisation de la permanence de PH Registre de temps travaillé
Les nouvelles dispositions indemnitaires des internes
14/03/2014
Internes Indemnité de transport Prime de responsabilité Disponibilité pour études
Une instruction rappelle les dispositions applicables aux internes
02/05/2014
Repos de sécurité Accueil Temps de travail Internes Avantages en nature Gardes
La Charte d'accueil et de formation des internes dans les EPS
03/06/2014
Quelles sanctions à l'encontre d'internes ayant dégradés des locaux ?
05/06/2014
Les remplacements des biologistes par les internes en médecine et pharmacie
10/06/2014
La DGOS publie le guide de la protection sociale des internes
08/08/2014
Contrats d'engagement de service public : les postes 2014-2015
24/10/2014
Étudiant en médecine Internes Contrat d'engagement de service public (CESP) Odontologie
PUI : conditions d'exercice et de remplacement
12/01/2015
Pharmacien Internes Pharmacie à usage intérieur (PUI) Autorisation d'exercice Remplacement
Stage Repos de sécurité Tableau de service Temps de travail Internes
La mission complémentaire de l'IGAS sur la réforme de l'internat
22/04/2015
La formation pratique du DES de la médecine du travail
18/05/2015
Stage Médecin du travail Formation Internes Diplôme d'études spécialisées
Le Guide de la protection sociale est mis à jour
09/06/2015
Temps de travail des internes : un arrêté détermine leurs tableaux de service
09/07/2015
Stage Tableau de service Temps de travail Internes Relevé trimestriel
Le don de jours de repos
04/08/2015 - Modifié
en janvier 2023
Certificat médical RTT Travail effectif Congés annuels Compte épargne temps (CET) Handicap Médecins Internes Contractuel de droit public Maladie Étudiants Agents publics Repos compensateurs Accident Don Congés bonifiés Jour de repos
La rénovation des astreintes des internes
31/08/2015
Expérimentation du samedi matin en garde pour les internes
18/12/2015
Temps de travail des internes : l'explication de texte de la circulaire du 29 octobre 2015
22/01/2016
Formation Obligations de service Repos de sécurité Temps de travail Internes CHU
Indemnisation des gardes effectuées par les internes et FFI
25/05/2016
Indemnisation Faisant fonction d’interne (FFI) Internes Gardes
Charte d'accueil et de formation des internes
27/05/2016
La circulaire d'application relative au temps de travail des internes est publiée
08/06/2016
Obligations de service Repos de sécurité Temps de travail Internes
Permanence des soins : l'arrêté du 15 juin 2016 modifie les taux
27/06/2016
Permanence des soins Étudiant en médecine Internes Personnel médical
Le temps de travail des internes
27/09/2016 - Modifié
en février 2021
Stage Formation Astreinte Obligations de service Repos de sécurité Tableau de service Temps de travail Établissements de santé Internes Gardes Demi-journées Commission de l’organisation permanence des soins
Les engagements de Marisol Touraine pour les médecins hospitaliers
05/10/2016
Service public exclusif Personnels médicaux Temps de travail Internes Qualité de vie au travail (QVT) Attractivité
Internes : Marisol Touraine dresse le bilan et avance de nouveaux engagements
15/12/2016
Rémunération Temps de travail additionnel (TTA) Formation Temps de travail Internes Remplacement Assistant spécialiste de 3e cycle
Peut-on mettre en place une caution pour les espaces collectifs et privatifs de l'internat ?
28/03/2017
Les internes doivent-ils signer le tableau de permanence des soins établi mensuellement ?
29/03/2017
Permanence des soins des internes et étudiants en médecine
21/06/2017
Dans quels services les internes peuvent-ils réaliser leur stage ?
08/12/2017
Convention Internes Pharmacien gérant Remplacement PUI Modèle
Les engagements du nouveau ministre de la Santé pour les soignants
24/02/2020
Internes Médecine générale Études médicales Personnel soignant
Le nouveau contrat d'engagement de service public
19/03/2020
Internes Contrat d'engagement de service public (CESP) Étudiants ARS Parcours de consolidation des connaissances Praticien à diplôme étranger
Internes et coronavirus : l'ISNI relaie l'instruction ministérielle
20/03/2020
Affectation Internes Etudiants en santé Coronavirus Semestre
Le contrat d'engagement de service public
14/04/2020 - Modifié
en mars 2022
Pénalités Internes Étudiants Allocation Résiliation ARS CNG Loi santé PADHUE – Contrat d’engagement de service public Lieux d’exercice
FAQ des internes : la version 3 est disponible
04/06/2020
Les internes affectés en outre-mer bénéficient d'indemnités majorées
Accès
gratuit 17/09/2020
IESPE, revalorisations des émoluments, extension au personnel nommé à titre probatoire : les textes sont publiés
Accès
gratuit 24/09/2020
Rémunération Internes Indemnité d'activité sectorielle et de liaison Étudiant en maïeutique Docteur junior IESPE
Allègement de la réglementation pour les internes et docteurs juniors
Accès
gratuit 02/11/2020
Rémunération Internes Docteur junior Indemnité forfaitaire d'hébergement
Gardes des internes et indemnisation : mise à jour des taux et 1/2 garde
Accès
gratuit 02/11/2020
Gardes et astreintes Permanence des soins Faisant fonction d’interne (FFI) Internes
Institution d'un « forfait mobilités durables » dans la fonction publique hospitalière
Accès
gratuit 10/12/2020
Personnels médicaux Fonctionnaires Internes Contractuel de droit public Forfait mobilités durables
Nouvelles adaptations dues au coronavirus
Accès
gratuit 08/02/2021
Rémunération Médecin libéral Infirmier Internes Étudiants en soins infirmiers Coronavirus Campagne vaccinale
Accueil et intégration des étudiants de 3e cycle dans les EPS
Accès
gratuit 14/09/2021
Les internes peuvent-ils bénéficier de la prime de mobilité ?
02/12/2021
L'art, oui, la pornographie, non : le TA de Toulouse enjoint à un CHU de retirer des fresques à caractère pornographique
Accès
gratuit 10/01/2022
Majoration exceptionnelle du temps de travail additionnel et des gardes
Accès
gratuit 01/02/2022
Temps de travail additionnel (TTA) Faisant fonction d’interne (FFI) Internes Majoration Gardes
Temps de travail des personnels médicaux : le coup de semonce du Conseil d'État
Accès
gratuit 24/06/2022
Temps de travail Internes Personnel médical Durée quotidienne de travail
Nouvelles revalorisations pour les personnels médicaux
Accès
gratuit 11/07/2022
Permanence des soins Étudiant en médecine Praticiens Internes Émoluments Docteur junior
Enquête sur le temps de travail des internes
Accès
gratuit 11/07/2022
Les modifications des tableaux de service des internes
Accès
gratuit 05/08/2022
Rémunération Tableau de service Internes Relevé trimestriel Relevé mensuel
Remplacement dans les établissements par les étudiants de 3e cycle
Accès
gratuit 25/11/2022