Rémunération Praticiens Étudiant Internes Émoluments Docteur junior
Internes
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Revalorisation des émoluments, rémunérations ou indemnités des personnels médicaux
Accès gratuit 03/07/2023 -
Revalorisation des montants d'indemnisation de la permanence des soins assurée sur place, des astreintes à domicile et des déplacements exceptionnels
Accès gratuit 03/07/2023Gardes et astreintes Permanence des soins Étudiant en médecine Faisant fonction d’interne (FFI) Internes Personnel médical
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Les modifications du régime indemnitaire des personnels médicaux dans certaines collectivités d'outre-mer
Accès gratuit 03/04/2023Internes Émoluments Majoration Frais de déplacement Personnel médical Outre-mer Docteur junior Indemnité spéciale mensuelle
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La faute de l’interne dans la réalisation d’un acte médical à risque
15/03/2023- Cour administrative d'appel Bordeaux 22/12/2022 - Requête(s) : 20BX03251
ONIAM Faute Expertise Accident médical Internes Acte médical Partage d’informations
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Temps de travail des internes : les injonctions du TA de Strasbourg
Accès gratuit 24/02/2023Temps de travail Internes Personnel médical Durée quotidienne de travail
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Du neuf pour le temps de travail des étudiants de troisième cycle des études de médecine, d'odontologie et de pharmacie
Accès gratuit 07/02/2023Congés annuels Internes Docteur junior Indemnité compensatrice de congés payés
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Remplacement dans les établissements par les étudiants de 3e cycle
Accès gratuit 25/11/2022 -
Les modifications des tableaux de service des internes
Accès gratuit 05/08/2022Rémunération Tableau de service Internes Relevé trimestriel Relevé mensuel
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Nouvelles revalorisations pour les personnels médicaux
Accès gratuit 11/07/2022Permanence des soins Étudiant en médecine Praticiens Internes Émoluments Docteur junior
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Enquête sur le temps de travail des internes
Accès gratuit 11/07/2022 -
Temps de travail des personnels médicaux : le coup de semonce du Conseil d'État
Accès gratuit 24/06/2022Temps de travail Internes Personnel médical Durée quotidienne de travail
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Majoration exceptionnelle du temps de travail additionnel et des gardes
Accès gratuit 01/02/2022Temps de travail additionnel Garde Faisant fonction d’interne (FFI) Internes Majoration
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L'art, oui, la pornographie, non : le TA de Toulouse enjoint à un CHU de retirer des fresques à caractère pornographique
Accès gratuit 10/01/2022 -
Les internes peuvent-ils bénéficier de la prime de mobilité ?
02/12/2021 -
Accueil et intégration des étudiants de 3e cycle dans les EPS
Accès gratuit 14/09/2021 -
La réserve sanitaire
04/08/2021Contractuels Étudiant Internes Contrat d'engagement de service public Professionnels de santé Agence nationale de santé publique Réserve sanitaire Personnels administratifs Santé publique France
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Nouvelles adaptations dues au coronavirus
Accès gratuit 08/02/2021Rémunération Médecin libéral Infirmier Internes Étudiants en soins infirmiers Coronavirus Campagne vaccinale
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Institution d'un « forfait mobilités durables » dans la fonction publique hospitalière
Accès gratuit 10/12/2020Personnels médicaux Internes Contractuel de droit public Fonctionnaire Forfait mobilités durables
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Allègement de la réglementation pour les internes et docteurs juniors
Accès gratuit 02/11/2020Rémunération Internes Docteur junior Indemnité forfaitaire d'hébergement
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Gardes des internes et indemnisation : mise à jour des taux et 1/2 garde
Accès gratuit 02/11/2020Gardes et astreintes Permanence des soins Faisant fonction d’interne (FFI) Internes
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IESPE, revalorisations des émoluments, extension au personnel nommé à titre probatoire : les textes sont publiés
Accès gratuit 24/09/2020Rémunération Internes Indemnité d'activité sectorielle et de liaison Étudiant en maïeutique Docteur junior IESPE
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Les internes affectés en outre-mer bénéficient d'indemnités majorées
Accès gratuit 17/09/2020 -
FAQ des internes : la version 3 est disponible
04/06/2020 -
Le contrat d'engagement de service public
14/04/2020 - Modifié en mars 2022Pénalités Lieu exercice Étudiant Internes Contrat d'engagement de service public Allocation Résiliation ARS CNG Loi santé PADHUE
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65 euros de bénéfices = 4 mois de prison ferme pour détournement de masques
31/03/2020 -
Internes et coronavirus : l'ISNI relaie l'instruction ministérielle
20/03/2020Affectation Internes Etudiants en santé Coronavirus Semestre
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Le nouveau contrat d'engagement de service public
19/03/2020Étudiant Internes Contrat d'engagement de service public ARS Parcours de consolidation des connaissances Praticien à diplôme étranger
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Les engagements du nouveau ministre de la Santé pour les soignants
24/02/2020Internes Médecine générale Études médicales Personnel soignant
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L’avertissement infligé à un infirmier refusant de pratiquer un électrocardiogramme
13/02/2020- Cour administrative d'appel Marseille M. B… 07/01/2020 - Requête(s) : 19MA04849
Infirmier Prescription médicale Internes Avertissement Refus d’obéissance
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Les personnels des pharmacies à usage intérieur
18/07/2019 - Modifié en mars 2023Pharmacien Internes Pharmacie à usage intérieur Pharmacien gérant Remplacement PUI Espace Economique Européen Autorisation individuelle d’exercice
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Convention Internes Pharmacien gérant Remplacement PUI Modèle
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Dans quels services les internes peuvent-ils réaliser leur stage ?
08/12/2017 -
Permanence des soins des internes et étudiants en médecine
21/06/2017 -
Les internes doivent-ils signer le tableau de permanence des soins établi mensuellement ?
29/03/2017 -
Peut-on mettre en place une caution pour les espaces collectifs et privatifs de l'internat ?
28/03/2017 -
Internes : Marisol Touraine dresse le bilan et avance de nouveaux engagements
15/12/2016Rémunération Temps de travail additionnel Formation Temps de travail Internes Remplacement Assistant spécialiste de 3e cycle
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La démission d’un étudiant en médecine est annulée pour vice de consentement et sa demande d’inscription au DES de médecine générale est imposée au doyen de la faculté de médecine par le juge
06/12/2016- Cour administrative d'appel Nancy Sieur A c/ CHU de Nancy 05/08/2016 - Requête(s) : 15NC01036
Annulation Démission Internes Vice du consentement Pathologie mentale
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Les engagements de Marisol Touraine pour les médecins hospitaliers
05/10/2016Service public exclusif Personnels médicaux Temps de travail Internes Qualité de vie au travail Attractivité
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Le temps de travail des internes
27/09/2016 - Modifié en février 2021Stage Astreintes Formation Obligations de service Repos de sécurité Garde Tableau de service Temps de travail Établissements de santé Internes Commission de l’organisation de la permanence des soins Demi-journées
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Permanence des soins : l'arrêté du 15 juin 2016 modifie les taux
27/06/2016Permanence des soins Étudiant en médecine Internes Personnel médical
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La circulaire d'application relative au temps de travail des internes est publiée
08/06/2016Obligations de service Repos de sécurité Temps de travail Internes
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Charte d'accueil et de formation des internes
27/05/2016 -
Indemnisation des gardes effectuées par les internes et FFI
25/05/2016Indemnisation Garde Faisant fonction d’interne (FFI) Internes
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Temps de travail des internes : l'explication de texte de la circulaire du 29 octobre 2015
22/01/2016Formation Obligations de service Repos de sécurité Temps de travail Internes CHU
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Expérimentation du samedi matin en garde pour les internes
18/12/2015 -
La rénovation des astreintes des internes
31/08/2015 -
Le don de jours de repos
04/08/2015 - Modifié en janvier 2023Certificat médical RTT Travail effectif Congés annuels Compte épargne temps Étudiant Handicap Médecins Internes Contractuel de droit public Maladie Agents publics Repos compensateurs Accident Don Congés bonifiés Jour de repos
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Temps de travail des internes : un arrêté détermine leurs tableaux de service
09/07/2015Stage Tableau de service Temps de travail Internes Relevé trimestriel
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Le Guide de la protection sociale est mis à jour
09/06/2015 -
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La formation pratique du DES de la médecine du travail
18/05/2015Stage Médecin du travail Formation Internes Diplôme d'études spécialisées
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La mission complémentaire de l'IGAS sur la réforme de l'internat
22/04/2015 -
Stage Repos de sécurité Tableau de service Temps de travail Internes
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PUI : conditions d'exercice et de remplacement
12/01/2015Pharmacien Internes Pharmacie à usage intérieur Autorisation d'exercice Remplacement
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Contrats d'engagement de service public : les postes 2014-2015
24/10/2014Étudiant en médecine Internes Contrat d'engagement de service public Odontologie
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La DGOS publie le guide de la protection sociale des internes
08/08/2014 -
Les remplacements des biologistes par les internes en médecine et pharmacie
10/06/2014 -
Quelles sanctions à l'encontre d'internes ayant dégradés des locaux ?
05/06/2014 -
La Charte d'accueil et de formation des internes dans les EPS
03/06/2014 -
Une instruction rappelle les dispositions applicables aux internes
02/05/2014Repos de sécurité Garde Accueil Temps de travail Internes Avantages en nature
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Les nouvelles dispositions indemnitaires des internes
14/03/2014Internes Indemnité de transport Prime de responsabilité Disponibilité pour études
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La décision d’une cour administrative d'appel est annulée pour erreur de droit parce que les juges n’avaient pas recherché si le lien entre la non-hospitalisation en urgence d’un patient aux antécédents suicidaires et son suicide à domicile le lendemain était direct et certain
12/02/2014- Conseil d'État centre hospitalier de Rouvray 06/11/2013 - Requête(s) : 352043
Suicide Lien de causalité Perte de chance Erreur de droit Internes Recours indemnitaire Urgence psychiatrique Sortie contre avis médical Information du médecin « senior » (non) Consultation du dossier médical
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L’organisation et l’indemnisation de la continuité des soins et de la permanence pharmaceutique
12/02/2014 - Modifié en avril 2018Directeur Astreintes Déplacements Indemnité de sujétion Urgences Agence régionale de santé Continuité des soins Permanence médicale et pharmaceutique Repos de sécurité Repos quotidien Garde CME Personnels médicaux Assistants PC PAC Tableau de service Indemnisation et récupération Praticiens attachés Internes Commission de l’organisation de la permanence des soins PH Registre de temps travaillé
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Évolution des émoluments des internes et résidents
06/01/2014Faisant fonction d’interne (FFI) Internes Résident Indemnité de sujétion particulière
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Peut-on mettre en place des 1/2 gardes d'internes ?
24/09/2013 -
Les stagiaires associés
10/04/2013Stage Recrutement Médecin Faisant fonction d’interne (FFI) Internes Stagiaires associés Titre de séjour Conditions d’entrée et de séjour Convention de coopération internationale hospitalière
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Le jour de carence dans la fonction publique hospitalière
16/04/2012Praticien hospitalier Congé de maladie Traitement Temps partiel Étudiant Cotisations Internes Fonctionnaire Carence IRCANTEC
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Le contrat d’engagement de service public des étudiants et internes
13/12/2011 - Modifié en avril 2020Suspension Lieu exercice Étudiant Internes Contrat d'engagement de service public Allocation Résiliation ARS UFR
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L’avis du comité médical départemental ne lie pas l’autorité de décision, mais avant de déclarer l’inaptitude d’exercer les fonctions d’interne, cet agent aurait dû bénéficier des congés maladie sans qu’il en forme la demande
01/12/2010- Cour administrative d'appel Marseille CHU de Nice 08/07/2010 - Requête(s) : 08MA0287508MA03164
Avis Compétence du comité médical Inaptitude définitive Compétence liée du directeur (non) Placement d'office en congés de maladie Internes
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Le contrat d’engagement de service public des étudiants et internes
04/10/2010 - Modifié en février 2020Suspension Lieu exercice Étudiant Internes Contrat d'engagement de service public Allocation Résiliation ARS UFR
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L’organisation et l’indemnisation de la continuité des soins et de la permanence pharmaceutique
01/10/2009 - Modifié en février 2020Directeur Praticien hospitalier Astreintes Déplacements Indemnité de sujétion Urgences Agence régionale de santé Continuité des soins Permanence médicale et pharmaceutique Repos de sécurité Repos quotidien Garde CME Personnels médicaux Assistants PC PAC Tableau de service Indemnisation et récupération Praticiens attachés Internes COPS Agence régionale de l’hospitalisation
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Les délégations en établissements
01/02/2009 - Modifié en mai 2021Directeur Délégation de signature Social Publicité Affichage Délégation de gestion Délégation de compétence Internes Centre hospitalier (CH) Établissements sociaux et médico-sociaux Docteur junior Groupement hospitalier de territoire
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Les personnels hospitaliers
01/10/2006 - Modifié en février 2020Praticien hospitalier Contractuels Assistant Compte épargne temps Temps partiel Praticiens adjoints contractuels (PAC) Permanents Temporaires Chef de clinique Faisant fonction d’interne (FFI) Temps plein Temps complet Internes Titulaire Temps non complet