Contractuel de droit public Repos compensateurs Servitudes d'internat Congés trimestriels
Repos compensateurs
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Un contractuel recruté pour un mois peut-il prétendre aux congés trimestriels ?
09/06/2023 -
Les maîtresses de maison peuvent-elles bénéficier des repos compensateurs dits congés trimestriels ?
17/02/2023Sujétions spécifiques Repos compensateurs Maîtresse de maison
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Les repos compensateurs doivent être pris immédiatement après la période de travail à compenser
Accès gratuit 07/09/2022Heures supplémentaires Repos compensateurs Cour de justice de l’Union européenne
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Le cumul d’activités et le non-respect du repos de sécurité sanctionnés en l’absence d’autorisation préalable
11/12/2020- Cour administrative d'appel Douai M. B… 20/10/2020 - Requête(s) : 19DA01470
Suspension Repos de sécurité Cumul d'activités Repos compensateurs Autorisation préalable Praticien hospitalier à temps plein Temps de repos
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Cumul Sujétions spécifiques Repos compensateurs Travail de nuit Repos variable
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Le don de jours de repos
04/08/2015 - Modifié en janvier 2023Certificat médical RTT Travail effectif Congés annuels Compte épargne temps Étudiant Handicap Médecins Internes Contractuel de droit public Maladie Agents publics Repos compensateurs Accident Don Congés bonifiés Jour de repos
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L'agent en congé maternité conserve-t-il le maintien de ses repos compensateurs ?
16/06/2015Sujétions spécifiques Repos compensateurs Congé de maternité
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Quelle est l'incidence de l'absence d'un agent sur ses droits à RTT et repos compensateurs ?
31/08/2012