Maladie
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Un agent absent pour maladie depuis trois mois peut-il être convoqué à l'entretien professionnel ?
31/07/2023 -
Arrêts maladie et report de l'âge de la retraite : quels en sont les effets ?
Accès gratuit 14/03/2023 -
Quel est l'impact de la maladie pour les agents en forfait jours ?
Accès gratuit 23/01/2023 -
L’antériorité d’une pathologie et son caractère évolutif sont de nature à justifier le refus de l’imputabilité au service
09/09/2022- Cour administrative d'appel Nancy 13/07/2022 - Requête(s) : 21NC03221
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Le reclassement dans la fonction publique hospitalière
Accès gratuit 14/04/2022 - Modifié en octobre 2022Reclassement Médecin du travail Demande Inaptitude Maladie Aménagement Conseil médical
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Quelle est l'incidence de la maladie sur le préavis en cas de licenciement ?
19/01/2021 -
Quelles sont les conséquences d’un arrêt de maladie sur les droits à ARE d’un ancien fonctionnaire ?
Accès gratuit 17/12/2020 -
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Les stagiaires de la fonction publique hospitalière
09/06/2020 - Modifié en décembre 2022Rémunération Insuffisance professionnelle Stage Licenciement Démission Titularisation Prolongation Stagiaire Concours Congés Maladie Maternité Report
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La reconnaissance de l’imputabilité au service malgré les conclusions défavorables du médecin agréé
05/05/2020- Cour administrative d'appel Nantes Hôpital Intercommunal du Pays de Retz 02/04/2020 - Requête(s) : 19NT00119
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Le refus de reconnaissance de l’imputabilité au service d’un syndrome d’épuisement professionnel malgré les conclusions favorables des experts psychologiques
05/05/2020- Cour administrative d'appel Douai Résidence du Chemin Vert 02/04/2020 - Requête(s) : 18DA01111
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Peut-on réintégrer à temps plein un agent à temps partiel actuellement en arrêt maladie ?
07/01/2020 -
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Un agent peut-il être nommé stagiaire durant une période d’arrêt maladie ?
29/04/2019 -
Un agent en maladie peut-il continuer de percevoir l'IFTS et la NBI si son poste a été remplacé ?
10/04/2019NBI Maladie Indemnité forfaitaire pour travaux supplémentaires Créances des établissements
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L'agent en maladie doit-il signaler son changement de domicile ?
21/02/2019 -
La suspension des agents
10/10/2018 - Modifié en novembre 2022Directeur Suspension Préjudice Discipline Stagiaire Pénal Contractuel de droit public Maladie Détention Fonctionnaire Centre national de gestion Personnel médical Mesure conservatoire
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Le non-paiement des congés annuels du compte épargne temps
Accès gratuit 08/10/2018- Cour administrative d'appel Nancy M. A… 15/05/2018 - Requête(s) : 16NC01812
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Un PH en arrêt maladie qui renonce à son activité libérale recouvre-t-il ses droits sociaux ?
20/07/2018 -
Le panorama des droits à congés des personnels médicaux
25/06/2018 -
Le reclassement dans la fonction publique hospitalière
02/02/2018Reclassement Médecin du travail Demande Inaptitude Comité médical départemental Maladie Aménagement
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Conditions de travail et arrêts maladie : c'est plus dans les établissements de santé
20/11/2017Infirmier Conditions de travail Maladie Aide-soignant ASHQ Sages-femmes
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L'IFTS peut-elle être versée à un agent contractuel en arrêt maladie ?
24/07/2017Contractuel de droit public Maladie Indemnité forfaitaire pour travaux supplémentaires IFTS
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Radiation des cadres Stagiaire Maladie Maternité Indemnités journalières
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Les stagiaires de la fonction publique hospitalière
Accès gratuit 27/05/2016 - Modifié en juin 2020Rémunération Insuffisance professionnelle Stage Licenciement Démission Titularisation Prolongation Stagiaire Concours Congés Maladie Maternité Report
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Les congés annuels sont payés en cas de cessation d'activité
26/04/2016Inaptitude définitive Paiement Congés annuels Personnel non médical Maladie Personnel médical Cessation de fonction
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Est-il possible de refuser le changement d'affectation à la suite de la suppression des postes ?
11/12/2015Changement d'affectation Discipline Suppression d'emploi Maladie
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Quelles sont les règles applicables à la gestion des congés annuels ?
02/11/2015Stagiaire Congés annuels Contractuel de droit public Maladie Calcul Jours de fractionnement Congés hors saison
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Licenciement Annulation Stagiaire Illégalité externe Maladie CAP Prolongation de stage
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Le don de jours de repos
04/08/2015 - Modifié en janvier 2023Certificat médical RTT Travail effectif Congés annuels Compte épargne temps Étudiant Handicap Médecins Internes Contractuel de droit public Maladie Agents publics Repos compensateurs Accident Don Congés bonifiés Jour de repos
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Les IFTS sont-elles réduites en cas de maladie ?
26/03/2015 -
La nouvelle procédure de contrôle des arrêts maladie des fonctionnaires
06/10/2014 -
La médecine du travail à l’hôpital
05/08/2014 - Modifié en juin 2020Surveillance Sécurité Licenciement Vaccination Médecin du travail Conditions de détention Médecin traitant Aptitude Soins Services Examens Prévention Contractuel de droit public Contrat type Visite médicale Maladie Fiche d'aptitude Médecin agréé
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Quelles sont les règles applicables en cas de maladie de l’agent lors d’un conseil de discipline ?
31/07/2014 -
Quelle est la valeur d'un accord local excluant les RTT en cas de congés de maternité ?
25/10/2013Réduction du temps de travail (RTT) Maladie Congé de maternité Accord local
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Le contrat de praticien territorial en médecine générale
10/10/2013 - Modifié en mars 2021Rémunération Obligations Contrat SROS Maladie Préavis Conseil de l'Ordre ARS Maternité Rupture Praticien territorial Médecine générale Assistant spécialiste FIR Remplacement PTMG
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Comment calculer la prolongation de stage d'un agent ?
19/12/2012 -
Peut-on refuser la titularisation d'un stagiaire au motif de son absentéisme ?
18/12/2012 -
Quelles sont les modalités du temps partiel pour raison thérapeutique d'un agent contractuel ?
17/12/2012Contractuel de droit public Maladie Temps partiel thérapeutique Épuisement des droits
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Le reclassement dans la fonction publique hospitalière
10/12/2012 - Modifié en février 2020Reclassement Médecin du travail Demande Inaptitude Comité médical départemental Maladie Aménagement
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Quelle est la rémunération d'un agent contractuel en CUI pour la période de maladie ?
22/10/2012 -
Le CUI-CAE
01/02/2011 - Modifié en mars 2021Rémunération Suspension Convention Formation Contrat Congés Temps de travail Maladie Contrat unique d'insertion Contrat d'accompagnement dans l'emploi Aides financières Exonérations Salaire minimum interprofessionnel de croissance Maternité
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Quelles sont les ASA pour accompagner un proche (enfant, mère, grand-père) gravement malade ?
23/07/2010 -
La médecine du travail à l'hôpital
01/08/2009 - Modifié en février 2020Surveillance Licenciement Vaccination Médecin du travail Médecin traitant Aptitude Soins Services Examens Prévention Contractuel de droit public Contrat type Visite médicale Conditions de travail Maladie Fiche d'aptitude Médecin agréé