Surveillance Licenciement Médecin du travail Médecin traitant Aptitude Soins Services Examens Prévention Contractuel de droit public Contrat type Visite médicale Conditions de travail Vaccinations Maladie Fiche d'aptitude Médecin agréé
Maladie
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La médecine du travail à l'hôpital
01/08/2009 - Modifié en février 2020 -
Quelles sont les ASA pour accompagner un proche (enfant, mère, grand-père) gravement malade ?
23/07/2010 -
Le CUI-CAE
01/02/2011 - Modifié en mars 2021Rémunération Suspension Convention Formation Contrat Congés Temps de travail Maladie Contrat unique d'insertion Contrat d'accompagnement dans l'emploi (CAE) Aides financières Exonérations Salaire minimum interprofessionnel de croissance Maternité
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Quelle est la rémunération d'un agent contractuel en CUI pour la période de maladie ?
22/10/2012 -
Le reclassement dans la fonction publique hospitalière
10/12/2012 - Modifié en février 2020Reclassement Médecin du travail Demande Inaptitude Comité médical départemental (CMD) Maladie Aménagement
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Quelles sont les modalités du temps partiel pour raison thérapeutique d'un agent contractuel ?
17/12/2012Contractuel de droit public Maladie Temps partiel thérapeutique Épuisement des droits
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Peut-on refuser la titularisation d'un stagiaire au motif de son absentéisme ?
18/12/2012 -
Comment calculer la prolongation de stage d'un agent ?
19/12/2012 -
Le contrat de praticien territorial en médecine générale
10/10/2013 - Modifié en mars 2021Rémunération Obligations Contrat SROS Maladie Préavis ARS Maternité Rupture Praticien territorial Médecine générale Assistant spécialiste FIR Conseil de l’Ordre Remplacement PTMG
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Quelle est la valeur d'un accord local excluant les RTT en cas de congés de maternité ?
25/10/2013Réduction du temps de travail (RTT) Maladie Congé de maternité Accord local
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Quelles sont les règles applicables en cas de maladie de l’agent lors d’un conseil de discipline ?
31/07/2014 -
La médecine du travail à l’hôpital
05/08/2014 - Modifié en juin 2020Surveillance Sécurité Licenciement Médecin du travail Conditions de détention Médecin traitant Aptitude Soins Services Examens Prévention Contractuel de droit public Contrat type Visite médicale Vaccinations Maladie Fiche d'aptitude Médecin agréé
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La nouvelle procédure de contrôle des arrêts maladie des fonctionnaires
06/10/2014 -
Les IFTS sont-elles réduites en cas de maladie ?
26/03/2015 -
Le don de jours de repos
Accès gratuit 04/08/2015Certificat médical RTT Travail effectif Congés annuels Compte épargne temps (CET) Handicap Médecins Internes Contractuel de droit public Maladie Étudiants Agents publics Repos compensateurs Accident Don Congés bonifiés Jour de repos
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Licenciement Annulation Stagiaire illégalité externe Maladie CAP Prolongation de stage
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Quelles sont les règles applicables à la gestion des congés annuels ?
02/11/2015Stagiaire Congés annuels Contractuel de droit public Maladie Calcul Jours de fractionnement Congés hors saison
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Est-il possible de refuser le changement d'affectation à la suite de la suppression des postes ?
11/12/2015Changement d'affectation Discipline Suppression d'emploi Maladie
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Les congés annuels sont payés en cas de cessation d'activité
26/04/2016Inaptitude définitive Paiement Congés annuels Personnel non médical Maladie Personnel médical Cessation de fonction
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Les stagiaires de la fonction publique hospitalière
Accès gratuit 27/05/2016 - Modifié en juin 2020Rémunération Insuffisance professionnelle Stage Licenciement Démission Titularisation Prolongation Stagiaire Concours Congés Maladie Maternité Report
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Radiation des cadres Stagiaire Maladie Maternité Indemnités journalières
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L'IFTS peut-elle être versée à un agent contractuel en arrêt maladie ?
24/07/2017Contractuel de droit public Maladie Indemnité forfaitaire pour travaux supplémentaires IFTS
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Conditions de travail et arrêts maladie : c'est plus dans les établissements de santé
20/11/2017Conditions de travail Maladie ASHQ Sages-femmes Infirmiers Aides-soignants
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Le reclassement dans la fonction publique hospitalière
12/02/2018 - Modifié en mars 2021Reclassement Médecin du travail Demande Inaptitude Comité médical départemental (CMD) Maladie Aménagement
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Le panorama des droits à congés des personnels médicaux
25/06/2018 -
Un PH en arrêt maladie qui renonce à son activité libérale recouvre-t-il ses droits sociaux ?
20/07/2018 -
Le non-paiement des congés annuels du compte épargne temps
Accès gratuit 08/10/2018 - Modifié en mars 2021- Cour administrative d'appel Nancy M. A… 15/05/2018 - Requête(s) : 16NC01812
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La suspension des agents
10/10/2018 - Modifié en novembre 2022Directeur Suspension Préjudice Discipline Stagiaire Pénal Contractuel de droit public Maladie Détention Fonctionnaire Centre national de gestion (CNG) Personnel médical Mesure conservatoire
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L'agent en maladie doit-il signaler son changement de domicile ?
21/02/2019 -
Un agent en maladie peut-il continuer de percevoir l'IFTS et la NBI si son poste a été remplacé ?
10/04/2019NBI Maladie Indemnité forfaitaire pour travaux supplémentaires Créances des établissements
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Un agent peut-il être nommé stagiaire durant une période d’arrêt maladie ?
29/04/2019 -
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Peut-on réintégrer à temps plein un agent à temps partiel actuellement en arrêt maladie ?
07/01/2020 -
La reconnaissance de l’imputabilité au service malgré les conclusions défavorables du médecin agréé
05/05/2020 - Modifié en mars 2021- Cour administrative d'appel Nantes Hôpital Intercommunal du Pays de Retz 02/04/2020 - Requête(s) : 19NT00119
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Le refus de reconnaissance de l’imputabilité au service d’un syndrome d’épuisement professionnel malgré les conclusions favorables des experts psychologiques
05/05/2020 - Modifié en mars 2021- Cour administrative d'appel Douai Résidence du Chemin Vert 02/04/2020 - Requête(s) : 18DA01111
Maladie Imputabilité au service (non) Absence de lien direct
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Les stagiaires de la fonction publique hospitalière
09/06/2020 - Modifié en mars 2022Rémunération Insuffisance professionnelle Stage Licenciement Démission Titularisation Prolongation Stagiaire Concours Congés Maladie Maternité Report
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Quelles sont les conséquences d’un arrêt de maladie sur les droits à ARE d’un ancien fonctionnaire ?
Accès gratuit 17/12/2020 -
Quelle est l'incidence de la maladie sur le préavis en cas de licenciement ?
19/01/2021 -
Le reclassement dans la fonction publique hospitalière
Accès gratuit 14/04/2022 - Modifié en octobre 2022Reclassement Médecin du travail Demande Inaptitude Maladie Aménagement Conseil médical
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L’antériorité d’une pathologie et son caractère évolutif sont de nature à justifier le refus de l’imputabilité au service
09/09/2022- Cour administrative d'appel Nancy 13/07/2022 - Requête(s) : 21NC03221