Rémunération Congé de maladie Contractuel de droit public Indemnités journalières
Rémunération Congé de maladie Contractuel de droit public Indemnités journalières
Comment doit-on indemniser les congés pour raisons de santé des agents contractuels ?
18/12/2012
Congé de maladie Subrogation Indemnités journalières Délai de carence
Quel est le montant des indemnités journalières d'un contractuel en cas d'accident du travail ?
18/12/2012
Les indemnités journalières sont-elles maintenues en cas d'incarcération d'un agent contractuel ?
19/12/2012
Congé de maladie Contractuel de droit public Indemnités journalières Incarcération
Prise en charge Congé de maladie Stagiaire Contractuelle Indemnités journalières
Disponibilité pour convenances personnelles Accident Indemnités journalières
Temps partiel Indemnités journalières Accident du travail (AT)
Un agent en disponibilité pour motif médical peut-il solliciter un congé parental ?
27/09/2013
Congé parental Maternité Indemnités journalières Disponibilité pour raison de santé
Congé parental Congé de maternité Indemnités journalières Disponibilité pour élever un enfant
Fonctionnaires Exonérations Indemnités journalières Impôt sur le revenu
La maladie ordinaire des personnels de droit privé
05/08/2014 - Modifié
en mars 2021
Absence Droit privé Licenciement Maladie professionnelle Reclassement Médecin du travail Inaptitude CDD CDI Préavis Discrimination Arrêt de travail Contractuel de droit privé Indemnités journalières Visite de reprise Justification Maintien du salaire Assurance maladie Maladie ordinaire Indemnités complémentaires Caisse primaire d’assurance maladie Contre-visite Suspension du contrat de travail
Les modifications des IJ du régime général
25/08/2014
Quelle est la position de l'agent qui fait appel du refus du comité médical d'accepter le CLM ?
01/06/2015
Avis Contestation Congé de longue maladie (CLM) Comité médical départemental (CMD) Indemnités journalières
Contractuel de droit privé Indemnités journalières Arrêt de maladie Maintien du salaire
Quelle est la rémunération d'un fonctionnaire en CLM depuis 12 mois avec trois enfants ?
07/08/2015
Congé de longue maladie (CLM) Enfant à charge Indemnités journalières
Contractuel de droit public Indemnités journalières Accident du travail (AT) Multi employeur
Fin de contrat Contractuel de droit public Indemnités journalières Accident du travail (AT)
Le directeur d’hôpital a le droit de demander à l’agent concerné le remboursement des salaires relatifs aux arrêts de travail consécutifs à des certificats médicaux falsifiés
06/05/2016 - Modifié
en mars 2021
Certificat médical Indemnités journalières Récupération Trop perçu Falsification
Le directeur d’hôpital a le droit de demander à l’agent concerné le remboursement des salaires relatifs aux arrêts de travail consécutifs à des certificats médicaux falsifiés
06/05/2016
Certificat médical Indemnités journalières Récupération Trop perçu Falsification
Radiation des cadres Stagiaire Maladie Maternité Indemnités journalières
Comment traiter les indemnités journalières perçues par subrogation par l'agent contractuel ?
Accès
gratuit 08/12/2016
Contractuel de droit public Subrogation Indemnités journalières Congé de maladie ordinaire
Qui assure l'indemnisation du congé de grave maladie lorsque le CDD arrive à son terme ?
10/05/2017
Prolongation Indemnités journalières Terme du contrat Congé de grave maladie
Le temps partiel thérapeutique des agents contractuels
26/06/2017 - Modifié
en septembre 2019
Contractuel Médecin du travail Contestation Médecin traitant Affection de longue durée (ALD) Médecin-conseil Temps partiel thérapeutique Indemnités journalières
Peut-on demander le remboursement des sommes indûment perçues au titre du maintien de salaire ?
09/10/2017
Répétition de l'indu Personnes handicapées Indemnités journalières Travailleur handicapé Créances des établissements Congés de maladie Maintien de salaire
L’agent en disponibilité pour raison de santé perçoit-il ses primes et indemnités ?
16/07/2018
Primes et indemnités Indemnités journalières Disponibilité pour raison de santé
Un PH en arrêt maladie qui renonce à son activité libérale recouvre-t-il ses droits sociaux ?
20/07/2018
L'employeur doit-il employer la subrogation en cas d'arrêt maladie d'un CAE ?
03/01/2019
Contractuel de droit public Médecin-conseil Subrogation Indemnités journalières Arrêt de maladie
Congé de maternité Indemnités journalières Allocations chômage
Disponibilité pour convenances personnelles Accident de la circulation Indemnités journalières
Comment sont calculées les indemnités journalières d'un contractuel ?
23/05/2019
Contractuel de droit public Indemnités journalières Complément CGOS
Mandat d'élu local et maladie : attention à l'activité non autorisée !
06/06/2019
Médecin Congé de maladie Activité Indemnités journalières Mandat électoral
Comment traiter l'inaptitude de l'agent contractuel ?
04/07/2019
Reclassement Inaptitude Contractuel de droit public Indemnités journalières Commission consultative paritaire
Le montant de l'indemnité journalière du temps partiel thérapeutique est déterminé
26/08/2019
Contractuel de droit public Temps partiel thérapeutique Indemnités journalières
Rechute Disponibilité Indemnités journalières Accident du travail (AT)
Quelle est la durée d'indemnisation de la disponibilité pour motif médical ?
25/02/2020 - Modifié
en décembre 2022
Indemnisation Durée Indemnités journalières Disponibilité pour raison de santé
Indemnités journalières Jour de carence Télémédecine Coronavirus
Indemnités journalières Indemnités complémentaires Parcours emploi compétence (PEC) IJSS
Comment calculer l'indemnité spécifique de rupture conventionelle en cas d'indemnités journalières ?
13/04/2021
Indemnités journalières Calcul Rupture conventionnelle Indemnité de rupture conventionnelle
Allongement du congé de paternité
Accès
gratuit 12/05/2021
Durée Indemnités journalières Congé de paternité Fractionnement Accueil de l'enfant
Un agent en disponibilité pour convenances personnelles peut-il bénéficier des IJ ?
16/06/2021
Congé de maladie Indemnités journalières Disponibilité d'office pour convenance personnelle