Rémunération Disponibilité d'office Congé de maladie Invalidité Indemnités journalières Disponibilité pour raison de santé Allocations chômage Conseil médical
Indemnités journalières
-
La disponibilité pour motif médical
14/02/2024 -
Quels sont les droits à indemnités journalières d'un agent placé en disponibilité après maladie ?
18/01/2024Rémunération Traitement Indemnités journalières Disponibilité pour raison de santé
-
Loi de financement de la sécurité sociale pour 2024
Accès gratuit 28/12/2023Téléconsultation Arrêt de travail Indemnités journalières Loi de financement de la sécurité sociale
-
PLFSS 2024 : les restrictions aux arrêts de travail prescrits suite à une téléconsultation
Accès gratuit 15/11/2023 -
Congé de maladie Protection sociale Congé de maternité Indemnités journalières Disponibilité pour créer ou reprendre une entreprise
-
Un agent en disponibilité pour convenances personnelles peut-il bénéficier des IJ ?
16/06/2021Congé de maladie Disponibilité pour convenances personnelles Indemnités journalières
-
Allongement du congé de paternité
Accès gratuit 12/05/2021Durée Indemnités journalières Congé de paternité Fractionnement Accueil de l'enfant
-
Comment calculer l'indemnité spécifique de rupture conventionelle en cas d'indemnités journalières ?
13/04/2021Indemnités journalières Calcul Rupture conventionnelle Indemnité de rupture conventionnelle
-
Indemnités journalières Indemnités complémentaires Parcours emploi compétences IJSS
-
-
Indemnités journalières Jour de carence Télémédecine Coronavirus
-
Quelle est la durée d'indemnisation de la disponibilité pour motif médical ?
25/02/2020 - Modifié en décembre 2022Indemnisation Durée Indemnités journalières Disponibilité pour raison de santé
-
Rechute Disponibilité Indemnités journalières Accident du travail
-
Le montant de l'indemnité journalière du temps partiel thérapeutique est déterminé
26/08/2019Contractuel de droit public Temps partiel thérapeutique Indemnités journalières
-
Comment traiter l'inaptitude de l'agent contractuel ?
04/07/2019Reclassement Inaptitude Contractuel de droit public Indemnités journalières Commission consultative paritaire
-
Mandat d'élu local et maladie : attention à l'activité non autorisée !
06/06/2019Médecin Congé de maladie Activité Indemnités journalières Mandat électoral
-
Comment sont calculées les indemnités journalières d'un contractuel ?
23/05/2019Contractuel de droit public Indemnités journalières Complément CGOS
-
Disponibilité pour convenances personnelles Accident de la circulation Indemnités journalières
-
Congé de maternité Indemnités journalières Allocations chômage
-
Contractuel de droit public Médecin-conseil Subrogation Indemnités journalières Arrêt de maladie
-
L'employeur doit-il employer la subrogation en cas d'arrêt maladie d'un CAE ?
03/01/2019 -
Un PH en arrêt maladie qui renonce à son activité libérale recouvre-t-il ses droits sociaux ?
20/07/2018 -
L’agent en disponibilité pour raison de santé perçoit-il ses primes et indemnités ?
16/07/2018Primes et indemnités Indemnités journalières Disponibilité pour raison de santé
-
Peut-on demander le remboursement des sommes indûment perçues au titre du maintien de salaire ?
09/10/2017Répétition de l'indu Congé de maladie Personnes handicapées Indemnités journalières Travailleur handicapé Créances des établissements Maintien de salaire
-
Qui assure l'indemnisation du congé de grave maladie lorsque le CDD arrive à son terme ?
10/05/2017Prolongation Indemnités journalières Terme du contrat Congé de grave maladie
-
Comment traiter les indemnités journalières perçues par subrogation par l'agent contractuel ?
Accès gratuit 08/12/2016Contractuel de droit public Subrogation Indemnités journalières Congé de maladie ordinaire
-
Radiation des cadres Stagiaire Maladie Maternité Indemnités journalières
-
Le directeur d’hôpital a le droit de demander à l’agent concerné le remboursement des salaires relatifs aux arrêts de travail consécutifs à des certificats médicaux falsifiés
06/05/2016- Cour administrative d'appel Paris Sieur A… B… C/ AP-HP 03/03/2016 - Requête(s) : 14PA05042
Certificat médical Indemnités journalières Récupération Trop-perçu Falsification
-
Fin de contrat Contractuel de droit public Indemnités journalières Accident du travail
-
Contractuel de droit public Indemnités journalières Accident du travail Multi employeur
-
Quelle est la rémunération d'un fonctionnaire en CLM depuis 12 mois avec trois enfants ?
07/08/2015Congé de longue maladie Enfant à charge Indemnités journalières
-
Contractuel de droit privé Indemnités journalières Arrêt de maladie Maintien du salaire
-
Quelle est la position de l'agent qui fait appel du refus du comité médical d'accepter le CLM ?
01/06/2015Avis Contestation Congé de longue maladie Comité médical départemental Indemnités journalières
-
Les modifications des IJ du régime général
25/08/2014 -
Exonérations Fonctionnaire Indemnités journalières Impôt sur le revenu