Primes et indemnités Assistant Mayotte Praticiens contractuels Sages-femmes Accès aux soins Convention d'engagement de carrière hospitalière Prime d'engagement
Primes et indemnités
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Le dispositif de soutien à Mayotte pour les professionnels
Accès gratuit 21/07/2025 -
Un agent en décharge d'activité de service totale peut-il percevoir les indemnités de dimanches et fériés ou pour travail de nuit en raison des visites effectuées les dimanches, fériés ou de nuit ?
Accès gratuit 08/07/2025Rémunération Décharge d'activité de service (DAS) Primes et indemnités Décharge totale Indemnité de dimanche et jours fériés Indemnité horaire pour travail de nuit
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Les mesures de soutien pour le système de santé (automne-hiver 2022-2023)
Accès gratuit 05/12/2022Temps de travail additionnel Urgences Primes et indemnités Emploi précaire Médecins étrangers Docteur junior
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Création du corps des accompagnants éducatifs et sociaux
Accès gratuit 04/01/2022Nouvelle bonification indiciaire Primes et indemnités ASHQ Indemnité de sujétion spéciale Prime d'attractivité territoriale Prime Grand Age Indemnité horaire pour travail de nuit Accompagnants éducatifs et sociaux
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Le nouveau régime indemnitaire des enseignants-chercheurs et assimilés
Accès gratuit 04/01/2022Primes et indemnités Professeur des université Maître de conférence Enseignant-chercheur
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Peut-on supprimer l'attribution de primes indues indiquées dans un contrat à durée indéterminée ?
21/01/2021Rémunération Primes et indemnités Indu Contractuel de droit public Créances des établissements
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L'agent qui bénéficie de son CET conserve-t-il son régime indemnitaire ?
10/03/2020 -
Primes et temps partiel thérapeutique : la réponse de la DGOS
25/03/2019Prime de service Primes et indemnités Temps partiel thérapeutique Prime de technicité Indemnité de sujétion spéciale Prime spéciale de sujétion
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Faut-il prendre une délibération pour l'octroi de primes et indemnités ?
25/03/2019Primes et indemnités Délibérations de instances Décision individuelle
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L’agent en disponibilité pour raison de santé perçoit-il ses primes et indemnités ?
16/07/2018Primes et indemnités Indemnités journalières Disponibilité pour raison de santé
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Les primes et indemnités sont-elles maintenues en temps partiel thérapeutique ?
13/07/2018 - Modifié en janvier 2023 -
Contractuel Personnel de direction Primes et indemnités Prime de fonctions et de résultats (PFR) Indemnité de sujétion spéciale Indemnité d'astreinte
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Le droit syndical dans la fonction publique hospitalière
06/12/2017 - Modifié en avril 2024Rémunération Motivation Formation Décharge d'activité de service (DAS) Primes et indemnités Mise à disposition Locaux Réunions Documents syndicaux Affichage Distribution Cotisations ASA Congrès Crédit d'heures Mutualisation Décharge Contractuel de droit public Entretien professionnel Fonctionnaire Crédit de temps syndical Report Droit syndical Garanties syndicales CSE F3SCT
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État de la fonction publique et rémunérations : l'annexe au PLF 2018
03/11/2017Rémunération Primes et indemnités Congés Temps de travail Fonction publique hospitalière Fonction publique
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Droit syndical : le décret portant sur les garanties syndicales est enfin publié
02/10/2017Rémunération Décharge d'activité de service (DAS) Avancement Primes et indemnités Mise à disposition Entretien professionnel Droit syndical Garanties syndicales
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Les agents exerçant en cuisine doivent-ils percevoir une "prime de froid" ?
22/09/2017 -
Primes et indemnités Mise à disposition Indemnité forfaitaire pour travaux supplémentaires Fonction publique territoriale IFTS
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L'agent suspendu puis exclu ou révoqué conserve-t-il toute sa prime de service ?
29/03/2017 - Modifié en juin 2023 -
Le directeur chef d’établissement et la directrice des soins faisant fonction de directeur des ressources humaines sont déclarés responsables pour avoir accordé des avantages pécuniaires et autres indemnités non prévus par les lois et les règlements, mais eu égard aux circonstances, ils sont exemptés de sanction
20/01/2017 Cour disciplinaire budgétaire et financière CH de Givors 16/11/2016 - Requête(s) : 211739
Illégalité Directeur Responsabilité Redevance Contractuels Sanction Primes et indemnités Prescription Directeur des soins Honoraire Taux Facturation Sages-femmes Assurance maladie CDBF Avantages indus Exercice libéral Encaissement direct Double paiement Praticiens remplaçants
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Une note d'information vient préciser le transfert primes-points
27/06/2016 -
Une partie des primes est transformée en points d'indice
17/05/2016 -
Primes et indemnités Traitement Droit syndical Décharge totale Équivalence
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Rémunération Primes et indemnités Contrat Contractuel de droit public Rupture conventionnelle
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Le recrutement des sages-femmes
01/04/2015Emploi fonctionnel Primes et indemnités Fonction publique hospitalière Concours sur titres Autorisation d'exercice Sages-femmes Coordonnateur en maïeutique Sages-femmes associées
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Rémunération des personnels contractuels : que faire pour les primes et indemnités ?
09/03/2015Rémunération Primes et indemnités Contractuel de droit public Précarité
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Primes et indemnités des sages-femmes et coordonnateurs en maïeutique : la vague de fin d'année
26/12/2014 -
Un détachement vaut affectation dans son nouvel emploi et entraîne derechef le versement des primes et indemnités dévolues au nouvel emploi et ne sont pas soumises à un quelconque plafonnement de rémunération
01/09/2010 Cour administrative d'appel Nancy CH de Mayotte 10/05/2010 - Requête(s) : 10NC00489
Changement d'affectation Détachement Indemnité d'éloignement Primes et indemnités