La demande de temps partiel thérapeutique met-elle fin au temps partiel précédemment accordé ?
Accès
gratuit 20/06/2024
La reprise d’activité à mi-temps thérapeutique
15/04/2024
Évolutions en vue pour améliorer les congés pour raisons de santé dans la fonction publique hospitalière ?
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gratuit 23/01/2024
Quelle est la durée maximale du temps partiel thérapeutique d'un contractuel ?
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gratuit 22/01/2024
Contractuel de droit public Temps partiel thérapeutique Durée maximale
Peut-on renouveler un CDD alors que l'agent va être en temps partiel thérapeutique ?
29/09/2023
Renouvellement du contrat Contractuel de droit public Temps partiel thérapeutique
Quelle est la durée du temps partiel thérapeutique du praticien contractuel ?
29/06/2023
Un fonctionnaire en temps partiel thérapeutique pendant 6 mois peut-il, à l'issue de son congé de maladie, solliciter un autre temps partiel thérapeutique ?
Accès
gratuit 14/06/2023
Comment calculer les congés annuels d’un agent en mi-temps thérapeutique ?
30/03/2023
Temps partiel thérapeutique Disponibilité pour raison de santé
Retraite Recul par enfant à charge Temps partiel thérapeutique Recul de la limite d’âge
Faut-il repousser le début du temps partiel thérapeutique du fait des congés annuels ?
24/10/2022
Congés annuels Temps partiel thérapeutique Visite de reprise
Quels sont les droits à rémunération d'un agent contractuel en temps partiel thérapeutique ?
Accès
gratuit 26/09/2022
Rémunération Contractuel de droit public Temps partiel thérapeutique Prestations en espèces
FAQ sur le temps partiel thérapeutique
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gratuit 07/07/2022
Décharge d'activité de service (DAS) Autorisations spéciales d'absence Temps partiel thérapeutique
Les principales modifications apportées aux congés pour raison de santé des fonctionnaires
Accès
gratuit 16/03/2022
Médecin du travail Congé de longue maladie Congé de longue durée Médecin agréé Temps partiel thérapeutique Disponibilité pour raison de santé Congé de maladie ordinaire Congé pour invalidité temporaire imputable au service CITIS Conseil médical
Le temps partiel thérapeutique du fonctionnaire
15/10/2021 - Modifié
en juin 2024
Rémunération Médecin traitant Médecin agréé Fonctionnaire Temps partiel thérapeutique Conseil médical
Faut-il établir un avenant au contrat en cas de temps partiel thérapeutique ?
07/10/2021
Le temps partiel thérapeutique enfin prévu pour les fonctionnaires hospitaliers
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gratuit 30/07/2021
Stagiaire Contractuel de droit public Fonctionnaire Temps partiel thérapeutique
La prime Grand âge est-elle versée en cas de temps partiel thérapeutique ?
11/06/2021 - Modifié
en septembre 2024
Rémunération Temps partiel thérapeutique Temps partiel de droit
Santé et famille dans la fonction publique : les nouvelles mesures annoncées par l'ordonnance du 25 novembre 2020
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gratuit 26/11/2020
Reclassement Congé de maladie Positions Temps partiel thérapeutique Instances médicales Congés pour raisons familiales
Le temps partiel thérapeutique est-il affecté par le Covid-19 ?
15/05/2020
Temps partiel thérapeutique Accident du travail Suivi psychologique
Quelles sont les conditions d'un temps partiel thérapeutique pour un PH ?
17/02/2020
Le montant de l'indemnité journalière du temps partiel thérapeutique est déterminé
26/08/2019
Contractuel de droit public Temps partiel thérapeutique Indemnités journalières
Faut-il maintenir la prime de service en cas de temps partiel thérapeutique ?
25/06/2019 - Modifié
en septembre 2022
Primes et temps partiel thérapeutique : la réponse de la DGOS
25/03/2019
Prime de service Primes et indemnités Temps partiel thérapeutique Prime de technicité Indemnité de sujétion spéciale Prime spéciale de sujétion
Quelle est la durée maximale du temps partiel thérapeutique pour un PH ?
16/10/2018
Les primes et indemnités sont-elles maintenues en temps partiel thérapeutique ?
13/07/2018 - Modifié
en janvier 2023
Temps partiel thérapeutique : les apports de la circulaire du 15 mai 2018
23/05/2018
Certificat médical Médecin traitant Médecin agréé Temps partiel thérapeutique
Comment comptabiliser les congés annuels d’un agent à temps partiel thérapeutique, lorsque ces congés ont été acquis alors que l’agent exerçait à temps plein ?
05/03/2018 - Modifié
en janvier 2023
Décompte Congés annuels Compte épargne temps Temps partiel thérapeutique
Certificat médical Reprise des fonctions Comité médical départemental Refus Temps partiel thérapeutique
Stage Médecin du travail Contractuel de droit public Temps partiel thérapeutique Aptitude physique Horaires adaptés
Un agent à temps partiel thérapeutique 50 % affecté dans un service où le temps de travail de 10 h est il autorisé à travailler 5 h par jour ?
06/07/2017 - Modifié
en janvier 2023
Peut-on bénéficier de congés syndicaux en mi-temps thérapeutique ?
19/06/2017
Un psychologue en temps partiel thérapeutique peut-il bénéficier de son temps FIR ?
16/06/2017
Le plan d'action pluriannuel sur la santé et sécurité au travail
04/04/2017
Reclassement Médecin du travail Inaptitude CHSCT Prévention Temps partiel thérapeutique Risques professionnels Santé et sécurité Maintien dans l'emploi
Avis Comité médical départemental Expertise médicale Temps partiel thérapeutique Sursis à statuer