Insuffisance professionnelle Praticien hospitalier (PH) Démission Discipline Détachement Mise à disposition PH associé PH à titre provisoire Activité réduite Congés Disponibilité
Les praticiens hospitaliers plein temps
01/06/2003 - Modifié
en février 2020
Insuffisance professionnelle Praticien hospitalier (PH) Démission Discipline Détachement Mise à disposition PH associé PH à titre provisoire Activité réduite Congés Disponibilité
Les praticiens hospitaliers temps partiel
01/08/2003 - Modifié
en février 2020
Insuffisance professionnelle Démission Détachement Mise à disposition Disponibilité Transformation de poste
La formation professionnelle tout au long de la vie dans la fonction publique hospitalière
01/12/2008 - Modifié
en mars 2021
Rémunération Concours Disponibilité Plan de formation Congé de formation professionnelle Formation professionnelle Promotion interne Droit individuel à la formation (DIF) Examens Actions de conversion Bilan de compétences Validation des acquis de l'expérience (VAE) Passeport de formation Entretien Congé parental Engagement de servir Périodes de professionnalisation
Les agents hospitaliers ont un droit à suivre les formations qui sont inscrites au plan de formation de leur établissement, et le refus de suivre une formation alors qu’elle était en adéquation avec les objectifs et les moyens du plan de formation ainsi qu’avec les intérêts du service, entraîne la responsabilité pécuniaire de l’établissement
01/02/2012 - Modifié
en mars 2021
Indemnisation des préjudices Disponibilité Droit individuel à la formation (DIF) Études promotionnelles Refus de l’établissement
La disponibilité pour convenances personnelles
05/10/2012 - Modifié
en février 2020
Réintégration Renouvellement Droits Activité Disponibilité Commission administrative paritaire (CAP) Nécessité de service Congé pour raison de santé Durée Convenances personnelles Vacance de poste Allocations chômage
Un PH en disponibilité peut-il exercer une activité privée ?
14/02/2013
Praticien hospitalier (PH) Disponibilité Activité privée lucrative
Un PH en disponibilité peut-il effectuer des remplacements ?
26/02/2013
Praticien contractuel Disponibilité Activité privée lucrative
Peut-on recruter en CDD un fonctionnaire en disponibilité, faute de poste vacant ?
12/04/2014
Recrutement Contrat à durée déterminée (CDD) Disponibilité Contractuel de droit public
Un agent stagiaire peut-il être placé en disponibilité en raison de sa maladie ?
06/06/2014
Titularisation Stagiaire Disponibilité Congé pour raison de santé
Réintégration Poste vacant occupé par un contractuel Licenciement contractuel en CDI CDI Disponibilité Contractuel de droit public Fonctionnaire
Rémunération Disponibilité Compte épargne temps (CET) Droit d'option
Praticien contractuel Disponibilité Remplacement Activité privée lucrative
Sécurité Directeur Congé de longue maladie (CLM) Congé de longue durée (CLD) Liberté d'aller et de venir Disponibilité Pouvoir du directeur Hospitalisation sans consentement
Le statut des internes
Accès
gratuit 22/07/2015 - Modifié
en février 2021
Rémunération Formation Astreinte Congés Disponibilité Repos de sécurité Gestion Carrière Émoluments Avantages sociaux Garanties disciplinaires Entrée en fonction Gardes Contrat d’engagement de service public Prime de responsabilité Année-recherche Don de jours Frais de missions
Un fonctionnaire peut-il bénéficier de congé sans solde ?
Accès
gratuit 23/12/2015
Disponibilité Autorisations spéciales d'absence (ASA) Congé sans traitement Congé sans solde
Quelques mois avant la fin de sa période de disponibilité, il appartient à l’hôpital d’adresser à l’agent concerné une lettre par laquelle le directeur le prévient de demander sa réintégration, demande qu’il doit effectuer deux mois avant le terme de la période de disponibilité. En l’absence de cette formalité, le juge annule la radiation des cadres et réintègre l’agent dans ses droits
02/03/2016 - Modifié
en mars 2021
Réintégration Annulation Demande Information Disponibilité Radiation Délais
Le cas d’un praticien hospitalier en disponibilité n’oblige pas l’employeur hospitalier à l’indemnisation de son compte épargne-temps (CET) dont la validité perdure au-delà de sa disponibilité
10/08/2016 - Modifié
en mars 2021
Indemnisation Disponibilité Praticien hospitalier Compte épargne-temps
Comment peut-on contester le refus d'accorder une disponibilité ?
Accès
gratuit 16/11/2016
Quelle est la procédure à respecter avant de radier des cadres en fin de disponibilité ?
13/02/2017
Positions des fonctionnaires hospitaliers : les modifications du décret du 13 octobre 1988
02/05/2017
Convention Mise à disposition Disponibilité Congé parental GHT
La radiation des cadres après l’expiration de la période de disponibilité
29/05/2017 - Modifié
en mars 2021
Radiation des cadres Disponibilité Terme Information de l'agent
Peut-on refuser une demande de détachement ou de disponibilité pour intérêt du service ?
05/04/2018
Disponibilité Accident de trajet Accident du travail (AT) Reconnaissance
Mobilité dans la fonction publique : ce qu'en pense le Conseil d'État
14/05/2018
Formation Mobilité Disponibilité Allocations chômage Fonction publique
Rémunération Détachement Disponibilité Intégration Contractuel de droit public
Faut-il réévaluer la rémunération d'un agent au retour de sa disponibilité ?
08/06/2018
Un PH en période probatoire peut-il solliciter une disponibilité ?
18/06/2018
Parcours professionnel, instances : ce qui attend (peut-être) les fonctionnaires
29/06/2018
Disponibilité CTE CHSCT Contractuel de droit public CAP Instances
La disponibilité pour convenances personnelles
10/09/2018 - Modifié
en février 2023
Réintégration Recrutement Renouvellement Droits Activité Disponibilité Commission administrative paritaire (CAP) Nécessité de service Durée Convenances personnelles Vacance de poste Allocations chômage Congés pour raisons de santé
Liberté de choisir son avenir professionnel...oui...mais
06/09/2018
En cas d'absence de poste vacant, faut-il réintégrer l'agent en disponibilité ?
16/10/2018
Le demi-traitement versé dans l’attente de l’avis du comité médical demeure acquis à l’agent
11/01/2019 - Modifié
en mars 2021
Congé de longue maladie (CLM) Décision créatrice de droits Disponibilité Demi-traitement Comité médical
Modifications des effets d'une disponibilité : parution du décret
28/03/2019
Avancement Disponibilité Disponibilité d'office pour convenance personnelle
Disponibilité et activité professionnelle : la liste des pièces justificatives est fixée
26/06/2019
Peut-on recruter un médecin coordonnateur territorial en disponibilité par mutation ?
18/07/2019
Mutation Médecin coordonnateur Disponibilité Fonction publique territoriale (FPT)
Un titre exécutoire n’est pas soumis à l’obligation de motivation prévue par la loi du 11 juillet 1979
20/09/2019 - Modifié
en mars 2021
Praticien contractuel Disponibilité Trop perçu Titres exécutoires
Un agent stagiaire peut-il bénéficier d'une disponibilité ?
26/09/2019
La disponibilité pour motif médical
17/10/2019 - Modifié
en mars 2021
Rémunération Commission de réforme (CDR) Congé de maladie Invalidité Disponibilité Comité médical Allocations chômage Loi de transformation de la fonction publique
Rechute Disponibilité Indemnités journalières Accident du travail (AT)
L’Etat reprend la main pour garantir la disponibilité de certains médicaments
24/04/2020
Disponibilité Changement d'établissement Fonction publique territoriale (FPT)
Disponibilité et congé parental : le décret est publié
07/05/2020
Disponibilité Congé parental Disponibilité pour élever un enfant
CDI Disponibilité Contractuel de droit public Vacance de poste
Comment appliquer les règles de l'avancement en cas de disponibilité accordée avant 2018 ?
24/09/2020
Quelles sont les modalités de la disponibilité d'un PH temps plein, pharmacien ?
28/01/2021
Praticien hospitalier (PH) Disponibilité Compte épargne temps (CET)
Faut-il vérifier l'aptitude de l'agent lors d'une réintégration après disponibilité ?
07/07/2021
Le poste vacant occupé par un agent contractuel pour assurer la continuité du service
13/09/2021 - Modifié
en septembre 2021
Réintégration Poste vacant CDD Disponibilité Continuité du service
L’obligation de reclassement des agents inaptes à leurs fonctions au terme de leur disponibilité
20/10/2021 - Modifié
en octobre 2021
Inaptitude Demande de réintégration Disponibilité Obligation de reclassement
L’obligation de réintégration et l’inaptitude de l’agent
12/11/2021 - Modifié
en novembre 2021
L’établissement n’est pas tenu d’envoyer une lettre de rappel avant la radiation des cadres d’un agent en disponibilité
19/01/2022
L’exercice des fonctions des praticiens hospitaliers
14/04/2022
Détachement Formation Expertise Mise à disposition Disponibilité Temps partiel Temps plein Positions Activité d'intérêt général Congés bonifiés Recherche d’affectation Praticiens hospitaliers Activité privée lucrative
Le poste occupé par un agent contractuel demeure vacant et ouvert au titulaire qui demande sa réintégration après une disponibilité
17/01/2023
Réintégration Poste vacant Disponibilité Contractuels de droit public