Directeur Comptabilité ARS Personnel médical Groupements hospitaliers de territoire GHT
GHT : 20 conditions pour leur réussite
28/05/2015
Directeur Comptabilité ARS Personnel médical Groupements hospitaliers de territoire GHT
Procédure budgétaire des établissements de santé : les précisions de l'instruction du 4 mars 2016
17/03/2016
Établissements de santé Plan global de financement pluriannuel (PGFP) Budget ARS EPRD Groupements hospitaliers de territoire GHT PGFP
La loi de modernisation de notre système de santé
01/04/2016 - Modifié
en mars 2021
Service public hospitalier Activité libérale Convention de coopération GCS Système de santé Missions Groupement de coopération sanitaire (GCS) ARS Développement professionnel continu Droit syndical Groupements hospitaliers de territoire MIGAC GHT Surcompensation financière Comité territorial Conseil stratégique Commission des usagers CDU Travail temporaire Remplaçant médical
GHT : le décret est paru
29/04/2016
Convention constitutive Instances Groupements hospitaliers de territoire GHT Comité territorial Projet médical partagé Pôle interétablissement Conférence territoriale de dialogue social Collège médical Comité stratégique Comité des usagers
Le groupement hospitalier de territoire
27/05/2016 - Modifié
en février 2020
DIM Mutualisation Commission médicale d'établissement (CME) Convention constitutive Règlement intérieur Instances Groupements hospitaliers de territoire GHT Projet médical partagé Comité stratégique Établissement support Comité territorial des élus Comité territorial des élus locaux Compétences déléguées
Le vade-mecum sur les GHT
20/06/2016
Missions Création Territoire de santé Groupements hospitaliers de territoire GHT Établissement support
Dans le cadre d'un GHT, y a il un obstacle juridique à passer une convention avec deux CHU ?
21/06/2016
Association CHU Groupements hospitaliers de territoire GHT Partenariat
GHT, mode d'emploi : le ministère publie un kit
17/11/2016
SI convergent d'un GHT : le Guide méthodologique
08/12/2016
GHT Système d'information Guide méthodologique SIC Convergence Direction des systèmes d'information
L'ordonnance du 15 décembre 2016 modifie le droit des PUI
16/12/2016
Autorisation Coopération Pharmacie à usage intérieur (PUI) Groupements hospitaliers de territoire GHT
Quelle est l'incidence de la nouvelle règlementation des PUI au regard des GHT et GCS ?
22/12/2016
Pharmacie à usage intérieur (PUI) Groupement de coopération sanitaire (GCS) GHT
L'IGAS analyse les risques psychosociaux des personnels médicaux
12/01/2017
CME Personnels médicaux CHSCT Risques psycho-sociaux IGAS GHT Conférence territoriale de dialogue social
L'allègement du dispositif des fusions d'établissements de santé
20/01/2017
ARS Fusion d’établissements Groupements hospitaliers de territoire GHT Droits et obligations Comités stratégiques
Facturation électronique : l'instruction du 22 février 2017 fixe les règles
08/03/2017
Établissement public de santé Établissements sociaux et médico-sociaux Facturation électronique Groupements hospitaliers de territoire GHT
Positions des fonctionnaires hospitaliers : les modifications du décret du 13 octobre 1988
02/05/2017
Convention Mise à disposition Disponibilité Congé parental GHT
Certification et GHT : premier bilan de la HAS
03/05/2017
Certification HAS Groupements hospitaliers de territoire GHT Certification commune
Les règles du fonctionnement des GHT
04/05/2017
Praticien hospitalier temps partiel Praticien hospitalier (PH) Recrutement Marchés publics GHT Fonction achat
Le Guide d'achat GHT est disponible
13/06/2017
Sondage GHT : l'avis des principaux intéressés
28/06/2017
Les axes de développement des compétences pour 2018 sont fixés
10/07/2017
Formation professionnelle Développement professionnel continu (DPC Qualité de vie au travail (QVT) GHT
Le DIM de territoire a son guide
22/11/2017
EPRD : le modèle de document est fixé
19/12/2017
Déplacements Frais de déplacement GHT Conférence territoriale de dialogue social Dialogue social
Formation et GHT : le Guide non prescriptif de l'ANFH
28/12/2017
La CNIL s'attache aux données personnelles de santé
21/02/2018
Données à caractère personnel CNIL Données de santé GHT RGPD Règlement de protection des données
Schéma directeur des systèmes d'informations : une mise en pratique longue et coûteuse
27/02/2018
Point d'étape de la convergence SI des GHT
05/03/2018
La rémunération des astreintes médicales et le temps de travail additionnel
17/04/2018
Permanence des soins Astreintes Temps de travail additionnel (TTA) Indemnité de sujétion GHT Schéma territorial de la permanence des soins
GHT et télémédecine : la DGOS propose un référentiel
23/05/2018
L'avis du Haut conseil pour l'avenir de l'assurance maladie (HCAAM)
06/06/2018
ARS Communautés professionnelles territoriales de sant GHT Pilotage Haut Conseil pour l'avenir de l'assurance maladie HCAAM
GHT : pour une politique d'achat commune
22/06/2018
Logiciel Groupements hospitaliers de territoire GHT Achats hospitaliers
Télémédecine : les tarifs de remboursement de téléconsultations valent aussi pour l'hôpital
27/09/2018
Transports sanitaires : nouvelle instruction relative à la mise en oeuvre de la réforme
14/01/2019
Pouvoir adjudicateur Financement Comité de suivi GHT Transports sanitaires
Adoption du projet de loi Santé par l'Assemblée Nationale
27/03/2019
Loi santé GHT Territorialisation Projet territorial de santé
Mémento RGPD « Sensibilisation au règlement général sur la protection des données »
15/04/2019
Le directeur de l'établissement support du GHT peut-il imposer une dépense ?
07/05/2019
Groupements hospitaliers de territoire GHT Établissement support Fonctions mutualisées
Le kit pour la convergence des SI au sein des GHT
05/07/2019
Groupements hospitaliers de territoire ANAP GHT Convergence Systèmes d'information
Adoption de la loi Santé par le Sénat : focus sur les points marquants
17/07/2019
Commission médicale d'établissement (CME) Projet de loi Hôpitaux de proximité GHT PADHUE
Le groupement hospitalier de territoire
18/07/2019 - Modifié
en mars 2021
DIM Mutualisation Commission médicale d'établissement (CME) Convention constitutive Règlement intérieur Instances Loi santé Groupements hospitaliers de territoire GHT Projet médical partagé Comité stratégique Établissement support Comité territorial des élus Comité territorial des élus locaux Compétences déléguées
Qui doit signer la cession de créances dans le cadre d'un GHT ?
14/10/2019
Cession Créances des établissements Groupements hospitaliers de territoire GHT
Une circulaire pour fluidifier l'aval des urgences
04/12/2019
Bilan d'étape des GHT : le retour de l'IGAS
11/02/2020
Composition Élections Comité technique d’établissement (CTE) Groupements hospitaliers de territoire GHT Conférence territoriale de dialogue social CTDS
Mise à disposition Groupements hospitaliers de territoire GHT
Établissement public de santé Chef de pôle Groupements hospitaliers de territoire GHT
Direction commune Changement d'établissement Groupements hospitaliers de territoire GHT Accord
GHT et médicalisation des décisions à l'hôpital : un décret fixe la "nouvelle dynamique d'intégration"
Accès
gratuit 31/05/2021
Directeur Commission médicale d'établissement (CME) Président de la CME (PCME) Groupements hospitaliers de territoire GHT Loi LOTSS Commission médicale de groupement (CMG) Commission médicale unifiée Président de la CMG
Mise en oeuvre du pilier 3 du Ségur de la Santé
Accès
gratuit 06/09/2021
Directeur Gouvernance Établissement public de santé Directoire Commission médicale d'établissement (CME) GHT Ségur de la Santé
La commission médicale de groupement (CMG)
15/12/2022
Président GHT Commission médicale de groupement (CMG) Commission médicale unifiée de groupement CMUG Groupement hospitalier de territoire
Le groupement hospitalier de territoire
15/12/2022
DIM Mutualisation Commission médicale d'établissement (CME) Convention constitutive Règlement intérieur Instances Loi santé Groupements hospitaliers de territoire GHT Projet médical partagé Comité stratégique Établissement support Comité territorial des élus Comité territorial des élus locaux Compétences déléguées Commission médicale de groupement (CMG)