Les conditions de création des maisons de naissance sont précisées
Accès
gratuit 30/11/2021
Autorisation Établissement public de santé Sages-femmes Maison de naissances
Mise en oeuvre du pilier 3 du Ségur de la Santé
Accès
gratuit 06/09/2021
Directeur Gouvernance Établissement public de santé Directoire Commission médicale d'établissement GHT Ségur de la Santé
Quelles sont les démarches à accomplir pour acquérir un bien immobilier ?
28/07/2021
Établissement public de santé Acquisition Bien immobilier Directeur départemental des finances publiques Opérations immobilières
Ségur de la Santé : le satisfecit ministériel
Accès
gratuit 22/07/2021
Établissement public de santé Personnel non médical Personnel médical Numérique Hôpitaux de proximité Santé mentale Intérim médical Ségur de la Santé Loi LOTSS Groupement hospitalier de territoire
Établissement public de santé Hospitalisation sans consentement Transfert d'usager
Quelle est la réglementation relative au stationnement dans l'enceinte de l'établissement ?
11/05/2021
Peut-on mettre en oeuvre une mesure d'isolement pour un patient hors soins psychiatriques ?
11/05/2021
Peut-on cumuler les fonctions de chefs de pôle au sein d’un établissement public de santé et d’un GHT ?
18/02/2021 - Modifié
en février 2023
Établissement public de santé Chef de pôle GHT Groupement hospitalier de territoire
Compte financier, compte administratif : les nouveaux arrêtés
Accès
gratuit 21/12/2020
Établissement public de santé ESMS Compte financier M22 Plan comptable Compte administratif
Garantie de financement des établissements de santé
07/05/2020
Une ordonnance traite de la garantie de financement des établissements de santé
26/03/2020
Le complément d’honoraires dû à un médecin libéral intervenant dans le cadre d’un GCS
05/12/2019
Médecin libéral Établissement public de santé GCS Contrat stipulant un intéressement à l’activité
« Investir pour l’hôpital » : des mesures conjoncturelles pour répondre aux crises
21/11/2019
Rémunération Urgences Établissement public de santé Financement Loi santé Études Ma santé 2022
Peut-on faire payer le parking de l'hôpital ?
19/09/2019
Le nouvel arrêté relatif au compte financier des EPS
04/12/2018
Un EPS peut-il acquérir des locaux en vente en l'état futur d'achèvement ?
11/10/2018
Marchés publics Établissement public de santé Vente en l'état futur d'achèvement (VEFA)
Le comité technique d’établissement
08/10/2018 - Modifié
en mars 2021
Avis Établissement public de santé Fonctionnement Délibérations Personnel non médical Fonction publique hospitalière Composition Attributions Comité technique d’établissement Organe consultatif
Paiement en ligne dans les établissements de santé
30/08/2018
Établissement public de santé Groupement de coopération sanitaire (GCS) Groupement d’intérêt public Téléservices Paiement en ligne
Les centres de santé
05/04/2018 - Modifié
en novembre 2022
Établissement public de santé Fonctionnement Professionnels Centre de santé Tiers payant Règlement de fonctionnement Soins de premier recours Projet de santé Engagement de conformité
Centres de santé : tous les textes sont publiés !
02/03/2018
Établissement public de santé ARS Centre de santé Règlement de fonctionnement Antennes
Les chiffres clés de l'offre de soins
29/01/2018
Médecin Établissement public de santé ONDAM Offre de soins Déficit
Établissement public de santé Comptable Comptabilité ARS Finances Dématérialisation
Sécurité sociale : les EPS doivent informer la CPAM lorsqu'un tiers est responsable d'un accident
18/01/2018
Information Établissement public de santé Recours CPAM Subrogation Tiers responsable
Faute personnelle Établissement public de santé Responsabilité pénale Faute détachable du service
Peut-on détacher une infirmière dans son grade et en IFAS dans un autre établissement ?
12/07/2017
Quelles sont les possibilités de location d'un immeuble par un centre hospitalier ?
06/07/2017
Établissement public de santé Crédit-bail Contrat de bail Domaine
Laïcité et fait religieux : le rapport d' l'Observatoire de la laïcité
07/04/2017
Établissement public de santé Laïcité Fait religieux Observatoire de la laïcité Structures socio-éducatives
Le cahier des charges des maisons d'accueil hospitalières est défini
14/03/2017
Établissement public de santé Déclaration Création Maison d'accueil hospitalière
Haute Autorité de santé (HAS) Qualité des soins Établissement public de santé Indicateur de qualité Amélioration des soins
Crédit-bail et établissement public de santé ou structure de coopération sanitaire
13/03/2017
Établissement public de santé Investissement ARS Domaine public Crédit-bail Structure de coopération sanitaire
Facturation électronique : l'instruction du 22 février 2017 fixe les règles
08/03/2017
Établissement public de santé Établissements sociaux et médico-sociaux Facturation électronique GHT Groupement hospitalier de territoire
Le toilettage de la liste des établissements de l'article 2 de la loi du 9 janvier 1986
06/01/2017
Établissement public de santé Liste Fonction publique hospitalière Établissements sociaux et médico-sociaux
Taux de contribution des EPS
05/10/2016
Personnel de direction Établissement public de santé Personnels médicaux Directeur des soins Centre national de gestion Taux de contribution
Le compte financier des établissements publics de santé
07/09/2016
La feuille de route de la DGOS 2015-2017
04/05/2016
Établissement public de santé Stratégie Nationale de Santé DGOS Projet stratégique Dialogue social
La liste des pièces justificatives des dépenses des EPS est fixée
22/01/2016
Établissement public de santé Établissements sociaux et médico-sociaux Pièces justificatives Dépenses
Médecin du travail Établissement public de santé Déclaration Établissements sociaux et médico-sociaux Service de santé
Prévention des vagues de froid 2015-2016 : le guide national vient d'être publié
05/11/2015
EHPAD Établissement public de santé Prévention Plan blanc Plan bleu
Attractivité de l'exercice médical à l'hôpital public : le rapport est paru
04/11/2015
Permanence des soins Praticien hospitalier Établissement public de santé Intérim
La prise en charge des personnes détenues au sein des établissements publics de santé
15/10/2015 - Modifié
en mars 2021
Sécurité Établissement public de santé Soins Hospitalisation Dignité Entrave Télémédecine Détenus Unité hospitalière sécurisée interrégionale (USHI) Unité hospitalière spécialement aménagée (UHSA) Unité de consultation et soins ambulatoires (UCSA) Contrôleur général des lieux privation de liberté Administration pénitentiaire Extraction médicale Escorte Droits de la personne
Le nouveau compte financier des établissements publics de santé
29/09/2015
Sécurisation des prêts structurés des établissements publics de santé
07/08/2015
Établissement public de santé Emprunts toxiques Prêts structurés Sécurisation DGOS
Marchés publics : publication de l'ordonnance du 23 juillet 2015
29/07/2015
Marchés publics Établissement public de santé Marché de partenariat
Les rappels relatifs à la prise en charge des personnes détenues dans les établissements de santé
23/07/2015
Établissement public de santé Secret médical Accès aux soins Détenus
Le service civique dans la fonction publique est possible
30/04/2015
Établissement public de santé Établissements sociaux et médico-sociaux Service civique
La chirurgie ambulatoire est-elle réellement économique ?
09/04/2015
Établissement public de santé T2A Ambulatoire Assurance maladie
La liste des indicateurs de qualité et de sécurité des soins est publiée
06/03/2015
Qualité des soins Établissement public de santé HAS Indicateur de qualité Sécurité des soins
Les modalités de la prise en charge financière des donneurs vivants d'éléments du corps humain
04/03/2015
Prise en charge Établissement public de santé Tarification Donneur Don Assurance maladie Agence de la biomédecine
Service fait Établissement public de santé Comptable Dépenses publiques Ordonnancement
L'accompagnement de la sécurisation des prêts structurés
14/01/2015
Établissement public de santé ARS Accompagnement Prêts structurés Sécurisation
Regroupement Établissement public de santé Contrat Responsabilité contractuelle Clinique Rupture Responsabilité extra contractuelle
Le logement social et les établissements publics de santé
06/01/2015
Établissement public de santé Décote Logement social Domaine privé Valeur vénale
Vaccination contre la grippe : les recommandations de la circulaire
08/12/2014
Personnel Vaccination Établissement public de santé Établissements médico-sociaux
Quelles sont les règles applicables à la sortie des patients d’un établissement public de santé ?
16/10/2014
Les précisions sur les règles de création et de fonctionnement des fondations hospitalières
25/08/2014
Directeur Établissement public de santé Fonctionnement Conseil d'administration Création Fondations hospitalières
La généralisation de la facturation individuelle des EPS
15/07/2014
Établissement public de santé Actes Facturation Consultations externes
L'effort de simplification et de modernisation vu par les directeurs d'hôpitaux
16/06/2014
Autorisation Établissement public de santé Pôle d'activité Modernisation ARS Simplification Dématérialisation
Le rôle de conseil du comptable public dans les EPS
06/06/2014
Directeur Indemnité Expertise Établissement public de santé Comptable Émoluments Compte financier Conseil Lettre de mission Barème DGFiP
L'engagement du Gouvernement auprès des EPS pour la sécurisation des contrats de prêts structurés
02/05/2014
Établissement public de santé Aides financières Accompagnement Emprunts toxiques Contrats de prêts structurés Aides nationales
Les 10 milliards d'économie dans le domaine de la santé
28/04/2014
T2A et niveau d'activité des hôpitaux publics : les données de la DREES
04/03/2014
Le dossier pharmaceutique dans les PUI
01/12/2013 - Modifié
en mars 2021
Autorisation Information Dossier médical Établissement public de santé Consultation Pharmacien EPS Médecins Pharmacie à usage intérieur ARS Dossier pharmaceutique DP PUI Expérimentation
Marché public Coopération Biologie médicale Établissement public de santé Ristournes
La transformation des syndicats interhospitaliers en GCS ou GIP
06/02/2013 - Modifié
en mars 2021
Autorisation Directeur Établissement public de santé Propriété Conseil d'administration Convention constitutive SIH GIP
Le recours subrogatoire de l’ONAM contre un établissement public de santé, lorsque le dommage lui est imputable, n’est recevable que si le subrogeant avait saisi la CRCI compétente avant la fin du délai de recours contentieux suspendant de fait l’extinction de celui-ci
01/01/2013
ONIAM CRCI Délai de recours Établissement public de santé Prescription Recours subrogatoire Saisine préalable
Les limites et réserves du recours à l'emprunt par les établissements publics de santé
14/05/2012
Autorisation Directeur Agence régionale de santé Établissement public de santé Emprunt Crédits Établissement de crédit Contrats financiers
La commission des soins infirmiers, de rééducation et médico-techniques
11/04/2012 - Modifié
en mars 2023
Infirmier Établissement public de santé Étudiant infirmier Commission Cadre de santé Puéricultrice Pédicure Masseur Ergothérapeute Psychomotricien Orthophoniste Orthoptiste Diététicien Préparateur en pharmacie hospitalière Technicien de laboratoire Manipulateur d'électroradiologie médicale Aide-soignant Étudiant aide-soignant
Les médecins libéraux dans les établissements de santé
13/12/2011 - Modifié
en décembre 2013
Indemnisation Permanence des soins Redevance Médecin libéral Établissement public de santé Contrat Association Honoraire Professionnels de santé Missions de service public Garanties Auxiliaires médicaux
Le recrutement d’un accueillant familial thérapeutique par contrat signé avec un centre hospitalier, et nonobstant le fait qu’il manque l’accord du président du conseil général intéressé, entraîne le versement d’une rémunération et des indemnités qui ne peuvent être inférieures à celles accordées à ces mêmes accueillants familiaux thérapeutiques dûment agréés par le président du conseil général
01/12/2011
Accueil familial thérapeutique Établissement public de santé Agrément ou enquête sociale Rémunération identique
Connaissance des structures hospitalières. Le fonctionnement des établissements publics de santé
01/10/2007 - Modifié
en mars 2021
Responsabilité Marchés publics Mobilité Établissement public de santé Obligations Ordonnateur Comptable Mission d'intérêt général Services Comité de protection de personne Accords cadres Investissement Pharmacie à usage intérieur
La commission des soins infirmiers, de rééducation et médico-techniques
01/02/2006 - Modifié
en février 2020
Aide Infirmier Établissement public de santé Soignant Étudiant infirmier Commission Cadre de santé IBODE IADE Puéricultrice Pédicure Podologue Masseur Kinésithérapeute Ergothérapeute Psychomotricien Orthophoniste Orthoptiste Diététicien Préparateur en pharmacie hospitalière Technicien de laboratoire Manipulateur d'électroradiologie médicale Étudiant