Directeur Praticien hospitalier (PH) Déplacements Indemnité de sujétion Urgences Astreinte Continuité des soins Permanence médicale et pharmaceutique Repos de sécurité Repos quotidien Garde CME Personnels médicaux Assistants PC PAC Tableau de service Indemnisation et récupération COPS
Urgences
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L'organisation et l'indemnisation de la continuité des soins et de la permanence pharmaceutique
01/08/2003 - Modifié en février 2020 -
La prise en charge des urgences hospitalières
01/08/2003 - Modifié en février 2020Permanence des soins Samu Prise en charge SMUR Urgences Enfants Accueil Organisation Fonctionnement Réseau Médecine ambulatoire Maisons médicales Admission Psychiatrie Adolescent
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L'organisation et l'indemnisation de la continuité des soins et de la permanence pharmaceutique
01/02/2004 - Modifié en février 2020Directeur Praticien hospitalier (PH) Déplacements Indemnité de sujétion Urgences Astreinte Continuité des soins Permanence médicale et pharmaceutique Repos de sécurité Repos quotidien Garde CME Personnels médicaux Assistants PC PAC Tableau de service Indemnisation et récupération Praticiens attachés COPS
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L’organisation et l’indemnisation de la continuité des soins et de la permanence pharmaceutique
01/08/2005 - Modifié en février 2020Directeur Praticien hospitalier (PH) Déplacements Indemnité de sujétion Urgences Astreinte Continuité des soins Permanence médicale et pharmaceutique Repos de sécurité Repos quotidien Garde CME Personnels médicaux Assistants PC PAC Tableau de service Indemnisation et récupération Praticiens attachés COPS
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La transformation d'un centre hospitalier en hôpital local
01/12/2007 - Modifié en février 2020ARH Urgences CME CA DDASS DRASS Activités de soins CH HL SROS Centre hospitalier (CH)
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L’organisation et l’indemnisation de la continuité des soins et de la permanence pharmaceutique
01/10/2009 - Modifié en février 2020Directeur Praticien hospitalier (PH) Déplacements Indemnité de sujétion Urgences Agence régionale de santé (ARS) Astreinte Continuité des soins Permanence médicale et pharmaceutique Repos de sécurité Repos quotidien Garde CME Personnels médicaux Assistants PC PAC Tableau de service Indemnisation et récupération Praticiens attachés Internes COPS Agence régionale de l’hospitalisation (ARH)
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Les personnes qui s’estiment victimes d’une faute médicale dans la prise en charge des urgences (SMUR) peuvent attaquer indistinctement un des services d’urgences concernés eu égard à l’intrication de leur fonctionnement
01/06/2010 - Modifié en mars 2021- Conseil d'État consorts Aujollet 18/02/2010 - Requête(s) : 318891
Faute médicale Retard Prise en charge SMUR Urgences Aggravation de l'état Transfert
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La faute du médecin régulateur du samu, reportant sur un enfant la responsabilité de s’assurer de l’évolution des symptômes maladifs affectant son père et lui enjoignant alors de contacter le médecin libéral de garde, engage le service public hospitalier
01/10/2012 - Modifié en mars 2021- Cour administrative d'appel Nantes , Fonds de garantie des victimes d’actes de terrorisme et d’autres infractions 12/04/2012 - Requête(s) : 10NT00310
Permanence des soins Médecin libéral Urgences Médecin régulateur Obligation de sécurité Homicide involontaire Retard dans l'intervention
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La faute du service public hospitalier due à un défaut de surveillance d’un malade suicidaire hospitalisé aux urgences entraîne la responsabilité sur la totalité du dommage corporel et non à due concurrence d’une simple perte de chance
01/11/2012 - Modifié en mai 2020- Cour administrative d'appel Lyon CH de la Région Annecienne 28/06/2012 - Requête(s) : 11LY02303
Urgences Défaut de surveillance Hospitalisation Perte de chance (non) Responsabilité de l'établissement Autolyse Manque de précaution Négligence Réparation intégrale
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Fin de vie des personnes âgées : le rapport de l'Observatoire national de la fin de vie
23/01/2014Urgences EHPAD Médecin coordonnateur Fin de vie Formation professionnelle HAD
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L’organisation et l’indemnisation de la continuité des soins et de la permanence pharmaceutique
12/02/2014 - Modifié en mars 2021Directeur Déplacements Indemnité de sujétion Urgences Agence régionale de santé (ARS) Astreinte Continuité des soins Permanence médicale et pharmaceutique Repos de sécurité Repos quotidien Garde CME Personnels médicaux Assistants PC PAC Tableau de service Indemnisation et récupération Praticiens attachés Internes Commission de l’organisation de la permanence de PH Registre de temps travaillé
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Les cellules d'urgence médico-psychologique
06/03/2014 -
Les cellules d’urgence médico-psychologique
28/03/2014 - Modifié en février 2020Convention Urgences Mise à disposition ARS Cellules Urgence médico-psychologique Territoire
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Organisation du travail dans les structures urgence-SAMU-SMUR
24/12/2014 -
L’administration sans consentement de psychotropes et de neuroleptiques à un patient agité, hospitalisé aux urgences d’un centre hospitalier général ne constitue pas une voie de fait
18/02/2015 - Modifié en mars 2021- Cour administrative d'appel Marseille 16/10/2014 - Requête(s) : 13MA02518
Urgences Question prioritaire de constitutionnalité (QPC) Centre hospitalier (CH) Patient Défaut de consentement Administration Psychotropes Voie de fait (non)
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L'expérimentation des transports sanitaires urgents
03/03/2015 -
Territorialiser les urgences : les conclusions du rapport Grall
24/07/2015Urgences Médecin généraliste Maisons médicales Territoire de santé Permanence des soins ambulatoire
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Samu SMUR Urgences Établissements de santé Temps de travail posté
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La perte de chance évaluée à 100 % en première instance est révisée à 40 % en appel
30/07/2015 - Modifié en mars 2021- Conseil d'État Consorts E. 27/05/2015 - Requête(s) : 368440
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Le "pacte territoire santé 2" présenté par Marisol Touraine
03/12/2015 -
Permanence des soins ambulatoires : mise en place du numéro national d'appel
25/07/2016Urgences Permanence des soins ambulatoire Régulation Numéro national d'appel
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La permanence des soins et le service public hospitalier
05/12/2016Service public hospitalier Permanence des soins Urgences Directeur général de l'ARS Appel à candidatures
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20/03/2017 - Modifié en mars 2021Convention Urgences Mise à disposition ARS Cellules d'urgence médico-psychologique Territoire
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18/09/2017Formation Urgences Tarification à l'activité (T2A) Conditions de travail Réforme
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C'est à suivre : le "parcours urgences" des patients non urgents
25/10/2018 -
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16/11/2018Urgences Tarification ONDAM Financement Stratégie de transformation du système de santé
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13/06/2019Urgences Réforme IDE Infirmier en pratique avancée Délégation de tâches
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Pacte de refondation des urgences : structuration des parcours d'admissions directes non programmées des personnes âgées
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Les annonces du Congrès "Urgences" 2022
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Mission "Urgences" : "mission" Santé et prévention !
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Quelle est la réglementation du chariot d'urgence en ESMS ?
27/07/2022 -
Les mesures de soutien pour le système de santé (automne-hiver 2022-2023)
Accès gratuit 05/12/2022Temps de travail additionnel (TTA) Urgences Primes et indemnités Emploi précaire Médecins étrangers Docteur junior