Urgences Gouvernance T2A ARS Territorialisation Docteur junior Ségur de la Santé
Urgences
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Synthèse de l’audition du ministre de la santé devant la Commission des Affaires sociales du Sénat
Accès gratuit 07/07/2023 -
Fluidifier les parcours d'aval des urgences en prévision de l'été
Accès gratuit 30/06/2023 -
Parcours d'admissions directes non programmées pour les personnes âgées en service hospitalier : l'heure du bilan
Accès gratuit 12/06/2023 -
Prolongation des mesures de soutien jusqu'au 31 août
Accès gratuit 05/05/2023Temps de travail additionnel Urgences Médecins étrangers Docteur junior
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Les mesures de soutien pour le système de santé (automne-hiver 2022-2023)
Accès gratuit 05/12/2022Temps de travail additionnel Urgences Primes et indemnités Emploi précaire Médecins étrangers Docteur junior
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Quelle est la réglementation du chariot d'urgence en ESMS ?
27/07/2022 -
Mission "Urgences" : "mission" Santé et prévention !
Accès gratuit 04/07/2022 -
Les annonces du Congrès "Urgences" 2022
Accès gratuit 09/06/2022 -
Pacte de refondation des urgences : structuration des parcours d'admissions directes non programmées des personnes âgées
Accès gratuit 18/01/2022 -
IPA dans le domaine d'intervention des urgences
Accès gratuit 27/10/2021 -
Le service des urgences peut-il être considéré comme ouvrant droit à la NBI ?
06/07/2021 -
Réorientation des patients aux urgences : expérimentation du forfait
03/01/2020 -
Une circulaire pour fluidifier l'aval des urgences
04/12/2019 -
« Investir pour l’hôpital » : des mesures conjoncturelles pour répondre aux crises
21/11/2019Rémunération Urgences Établissement public de santé Financement Loi santé Études Ma santé 2022
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Pacte de refondation des Urgences : le point d'étape
13/11/2019 -
La prime d'assistant médical à la régulation est officielle
05/11/2019 -
Le satisfecit d'Agnès Buzyn sur le déploiement du plan "Ma santé 2022"
19/09/2019 -
Tous aux urgences !
10/09/2019Urgences Maisons médicales Financement ARS Personnes âgées Communautés professionnelles territoriales de santé
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Assistant de régulation médicale : formation, diplôme et certification
13/08/2019Agrément Formation Urgences Certification Diplôme Assistant de régulation médicale
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Extension de l'indemnité forfaitaire de risque
01/07/2019 -
L'urgence des urgences : l'accélération en marche
13/06/2019Urgences Réforme IDE Infirmier en pratique avancée Délégation de tâches
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Rapport de la Cour des Comptes
11/02/2019 -
Stratégie de transformation du système de santé : le rapport sur les modes de financement
16/11/2018Urgences Tarification ONDAM Financement Stratégie de transformation du système de santé
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C'est à suivre : le "parcours urgences" des patients non urgents
25/10/2018 -
Ligne de garde commune entre services d'urgence et SMUR
04/06/2018 -
Chef de service Urgences Praticien attaché associé Responsabilité pénale
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Rapport sur les urgences hospitalières
18/09/2017Formation Urgences Conditions de travail Réforme Tarification à l’activité
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Les cellules d’urgence médico-psychologique
16/02/2017Convention Urgences Mise à disposition ARS Cellules d'urgence médico-psychologique Territoire
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La permanence des soins et le service public hospitalier
05/12/2016Service public hospitalier Permanence des soins Urgences Directeur général de l'ARS Appel à candidatures
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Permanence des soins ambulatoires : mise en place du numéro national d'appel
25/07/2016Urgences Permanence des soins ambulatoire Régulation Numéro national d'appel
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Le "pacte territoire santé 2" présenté par Marisol Touraine
03/12/2015 -
La perte de chance évaluée à 100 % en première instance est révisée à 40 % en appel
01/09/2015- Conseil d'État Consorts E. 27/05/2015 - Requête(s) : 368440
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Samu SMUR Urgences Établissements de santé Temps de travail posté
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Territorialiser les urgences : les conclusions du rapport Grall
24/07/2015Urgences Médecin généraliste Maisons médicales Territoire de santé Permanence des soins ambulatoire
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L'expérimentation des transports sanitaires urgents
03/03/2015 -
L’administration sans consentement de psychotropes et de neuroleptiques à un patient agité, hospitalisé aux urgences d’un centre hospitalier général ne constitue pas une voie de fait
18/02/2015- Cour administrative d'appel Marseille 16/10/2014 - Requête(s) : 13MA02518
Urgences Question prioritaire de constitutionnalité (QPC) Centre hospitalier (CH) Patient Défaut de consentement Administration Psychotropes Voie de fait
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Organisation du travail dans les structures urgence-SAMU-SMUR
24/12/2014 -
Les cellules d’urgence médico-psychologique
28/03/2014 - Modifié en février 2020Convention Urgences Mise à disposition ARS Cellules Urgence médico-psychologique Territoire
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Les cellules d'urgence médico-psychologique
06/03/2014 -
L’organisation et l’indemnisation de la continuité des soins et de la permanence pharmaceutique
12/02/2014 - Modifié en avril 2018Directeur Astreintes Déplacements Indemnité de sujétion Urgences Agence régionale de santé Continuité des soins Permanence médicale et pharmaceutique Repos de sécurité Repos quotidien Garde CME Personnels médicaux Assistants PC PAC Tableau de service Indemnisation et récupération Praticiens attachés Internes Commission de l’organisation de la permanence des soins PH Registre de temps travaillé
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Fin de vie des personnes âgées : le rapport de l'Observatoire national de la fin de vie
23/01/2014Urgences EHPAD Médecin coordonnateur Fin de vie Formation professionnelle HAD
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La faute du service public hospitalier due à un défaut de surveillance d’un malade suicidaire hospitalisé aux urgences entraîne la responsabilité sur la totalité du dommage corporel et non à due concurrence d’une simple perte de chance
01/11/2012- Cour administrative d'appel Lyon CH de la Région Annecienne 28/06/2012 - Requête(s) : 11LY02303
Urgences Défaut de surveillance Hospitalisation Perte de chance (non) Responsabilité de l'établissement Autolyse Manque de précaution Négligence Réparation intégrale
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La faute du médecin régulateur du samu, reportant sur un enfant la responsabilité de s’assurer de l’évolution des symptômes maladifs affectant son père et lui enjoignant alors de contacter le médecin libéral de garde, engage le service public hospitalier
01/10/2012- Cour administrative d'appel Nantes , Fonds de garantie des victimes d’actes de terrorisme et d’autres infractions 12/04/2012 - Requête(s) : 10NT00310
Permanence des soins Médecin libéral Urgences Médecin régulateur Obligation de sécurité Homicide involontaire Retard dans l'intervention
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Les personnes qui s’estiment victimes d’une faute médicale dans la prise en charge des urgences (SMUR) peuvent attaquer indistinctement un des services d’urgences concernés eu égard à l’intrication de leur fonctionnement
01/06/2010- Conseil d'État consorts Aujollet 18/02/2010 - Requête(s) : 318891
Faute médicale Retard Prise en charge SMUR Urgences Aggravation de l'état Transfert
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L’organisation et l’indemnisation de la continuité des soins et de la permanence pharmaceutique
01/10/2009 - Modifié en février 2020Directeur Praticien hospitalier Astreintes Déplacements Indemnité de sujétion Urgences Agence régionale de santé Continuité des soins Permanence médicale et pharmaceutique Repos de sécurité Repos quotidien Garde CME Personnels médicaux Assistants PC PAC Tableau de service Indemnisation et récupération Praticiens attachés Internes COPS Agence régionale de l’hospitalisation
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La transformation d'un centre hospitalier en hôpital local
01/12/2007 - Modifié en février 2020ARH Urgences CME CA DDASS DRASS Activités de soins CH HL SROS Centre hospitalier (CH)
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L’organisation et l’indemnisation de la continuité des soins et de la permanence pharmaceutique
01/08/2005 - Modifié en février 2020Directeur Praticien hospitalier Astreintes Déplacements Indemnité de sujétion Urgences Continuité des soins Permanence médicale et pharmaceutique Repos de sécurité Repos quotidien Garde CME Personnels médicaux Assistants PC PAC Tableau de service Indemnisation et récupération Praticiens attachés COPS
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Quelle est la nature des bandes de régulation médicale ou enregistrements des communications téléphoniques du SAMU/SMUR ?
01/05/2005 - Modifié en septembre 2023Archive Bande Urgences Dossier médical Document administratif
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L'organisation et l'indemnisation de la continuité des soins et de la permanence pharmaceutique
01/02/2004 - Modifié en février 2020Directeur Praticien hospitalier Astreintes Déplacements Indemnité de sujétion Urgences Continuité des soins Permanence médicale et pharmaceutique Repos de sécurité Repos quotidien Garde CME Personnels médicaux Assistants PC PAC Tableau de service Indemnisation et récupération Praticiens attachés COPS
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La prise en charge des urgences hospitalières
01/08/2003 - Modifié en février 2020Permanence des soins Samu Prise en charge SMUR Urgences Enfants Accueil Organisation Fonctionnement Réseau Médecine ambulatoire Maisons médicales Admission Psychiatrie Adolescent
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L'organisation et l'indemnisation de la continuité des soins et de la permanence pharmaceutique
01/08/2003 - Modifié en février 2020Directeur Praticien hospitalier Astreintes Déplacements Indemnité de sujétion Urgences Continuité des soins Permanence médicale et pharmaceutique Repos de sécurité Repos quotidien Garde CME Personnels médicaux Assistants PC PAC Tableau de service Indemnisation et récupération COPS