Le repos journalier et le repos hebdomadaire sont des droits autonomes
Accès
gratuit 23/05/2023
Plus de souplesse dans la gestion du temps de travail : les modifications du décret du 4 janvier 2002
Accès
gratuit 01/12/2021
Heures supplémentaires Repos quotidien Temps de travail Forfait Annualisation Bases de données sociales Surmajoration
Repos quotidien Réunions Temps de travail effectif Veilleur de nuit
Repos quotidien : à quel moment le placer ?
04/12/2017
Temps de travail des personnels médicaux : correctifs réglementaires et consolidation de l'arrêté du 30 avril 2003
Accès
gratuit 13/10/2015
Permanence des soins Astreintes Déplacements Repos quotidien Temps de travail effectif
Le repos de 11 heures est-il compté en congé ?
20/03/2015
L’organisation et l’indemnisation de la continuité des soins et de la permanence pharmaceutique
12/02/2014 - Modifié
en avril 2018
Directeur Astreintes Déplacements Indemnité de sujétion Urgences Agence régionale de santé Continuité des soins Permanence médicale et pharmaceutique Repos de sécurité Repos quotidien Garde CME Personnels médicaux Assistants PC PAC Tableau de service Indemnisation et récupération Praticiens attachés Internes Commission de l’organisation de la permanence des soins PH Registre de temps travaillé
Continuité du service public Repos quotidien Temps de travail Assignation Travail de nuit
L’organisation et l’indemnisation de la continuité des soins et de la permanence pharmaceutique
01/10/2009 - Modifié
en février 2020
Directeur Praticien hospitalier Astreintes Déplacements Indemnité de sujétion Urgences Agence régionale de santé Continuité des soins Permanence médicale et pharmaceutique Repos de sécurité Repos quotidien Garde CME Personnels médicaux Assistants PC PAC Tableau de service Indemnisation et récupération Praticiens attachés Internes COPS Agence régionale de l’hospitalisation
L’organisation et l’indemnisation de la continuité des soins et de la permanence pharmaceutique
01/08/2005 - Modifié
en février 2020
Directeur Praticien hospitalier Astreintes Déplacements Indemnité de sujétion Urgences Continuité des soins Permanence médicale et pharmaceutique Repos de sécurité Repos quotidien Garde CME Personnels médicaux Assistants PC PAC Tableau de service Indemnisation et récupération Praticiens attachés COPS
L'organisation et l'indemnisation de la continuité des soins et de la permanence pharmaceutique
01/02/2004 - Modifié
en février 2020
Directeur Praticien hospitalier Astreintes Déplacements Indemnité de sujétion Urgences Continuité des soins Permanence médicale et pharmaceutique Repos de sécurité Repos quotidien Garde CME Personnels médicaux Assistants PC PAC Tableau de service Indemnisation et récupération Praticiens attachés COPS
L'organisation et l'indemnisation de la continuité des soins et de la permanence pharmaceutique
01/08/2003 - Modifié
en février 2020
Directeur Praticien hospitalier Astreintes Déplacements Indemnité de sujétion Urgences Continuité des soins Permanence médicale et pharmaceutique Repos de sécurité Repos quotidien Garde CME Personnels médicaux Assistants PC PAC Tableau de service Indemnisation et récupération COPS