Permanence des soins Samu Prise en charge SMUR Urgences Enfants Accueil Organisation Fonctionnement Réseau Médecine ambulatoire Maisons médicales Admission Psychiatrie Adolescent
Organisation
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La prise en charge des urgences hospitalières
01/08/2003 - Modifié en février 2020 -
Histoire des institutions hospitalières: de la CMC à la CME
01/12/2004 - Modifié en mars 2021Chef de service Praticien hospitalier (PH) Ordre des médecins Infirmier Organisation Pharmacien CH HL Attributions Commission médicale consultative Président-directeur PU-PH Vacataire Attaché Sage-femme Infirmier général CHU
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Les nouvelles normes d’activités de soins relatives au traitement des cancers en neurochirurgie et en neuroradiologie
01/06/2007 - Modifié en février 2020Personnel Autorisation Évaluation Médecin Continuité des soins Organisation Fonctionnement Qualification Cancer Neurochirurgie Neuroradiologie Activités de soins Normes Pluridisciplinaire Installation
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Les pouvoirs du directeur d’hôpital
01/04/2008 - Modifié en février 2020Affectation Police Suspension Praticien hospitalier (PH) Discipline visite Horaires Organisation Médecin traitant Pouvoir hiérarchique Travail
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La prescription d’un antibiotique par des étudiants en médecine sans en référer à un praticien constitue une faute dans l’organisation et le fonctionnement du service public hospitalier
01/09/2012 - Modifié en mars 2021- Cour administrative d'appel Nancy CHU de Besançon 26/01/2012 - Requête(s) : 11NC00104
Service public hospitalier Faute Compétence Organisation Fonctionnement Prescription Étudiants Antibiotique
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Le ministre n’est pas compétent pour régler l’organisation des astreintes dans les ARS
01/03/2013 - Modifié en mars 2021- Conseil d'État Syndicat des médecins inspecteurs de santé publique 12/12/2012 - Requête(s) : 354635
Astreintes Directeur général Agence régionale de santé (ARS) Organisation Circulaires Autorités compétentes Ministres Dispositions impératives Caractère général Annulation partielle
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Même approuvé par le CTE, le cycle de travail ne peut déroger aux prescriptions réglementaires imposant quatre jours de repos par quinzaine dont deux consécutifs intégrant un dimanche
12/02/2014 - Modifié en mars 2021- Conseil d'État sieur Paris 06/11/2013 - Requête(s) : 359501
Réparation Organisation Temps de travail Troubles dans les conditions d’existence Repos hebdomadaire Repos consécutif Dimanche
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L’urgence avérée autorise le directeur général d’une ARS de placer en astreinte un cadre de cet établissement
12/02/2014 - Modifié en mars 2021- Conseil d'État Catherine Roussel 19/11/2013 - Requête(s) : 353691
Urgence Astreintes Organisation ARS Consultation des instances Désignation
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En application de l’article L. 6143-7 du code de la santé publique, le directeur peut remédier aux dysfonctionnements d’un service hospitalier signalés par un chef de pôle, en le scindant en deux, sans devoir justifier d’une condition d’urgence et sans que cela soit assimilé à une sanction disciplinaire
25/09/2014 - Modifié en mars 2021- Cour administrative d'appel Nancy Sieur A. B. 18/06/2014 - Requête(s) : 13NC01510
Chef de service Directeur Astreintes Exclusions Organisation Praticien hospitalier Structures médicales
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L'organisation de l'urgence médico-psychologique
09/01/2017Agence régionale de santé (ARS) Organisation ARS Cellules d'urgence médico-psychologique Établissement siège
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L'organisation de la prise en charge de l'urgence médico-psychologique est précisée par instruction
25/01/2017Convention Organisation Référent ARS Urgence médico-psychologique
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Nouvelles mesures d'organisation et de fonctionnement du système de santé
24/03/2020Organisation Fonctionnement Système de santé Pharmacie à usage intérieur (PUI) Télésanté
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Continuité des soins Organisation Fonctionnement ARS Masques de protection
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Télétravail et travail en présentiel : le guide du ministère de la transformation et de la fonction publique
Accès gratuit 19/10/2020 -
Crise COVID-19 et santé mentale : les retours d'expériences
Accès gratuit 19/04/2021 -
Mission "Urgences" : "mission" Santé et prévention !
Accès gratuit 04/07/2022