Missions
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Les nouvelles missions de l'ATIH
Accès gratuit 12/01/2023 -
Référent handicap dans les établissements de santé : nomination, missions, interventions
Accès gratuit 05/01/2023 -
Nouvelles missions pour le Conseil national de l'urgence hospitalière
Accès gratuit 03/11/2022Composition Missions Conseil national de l'urgence hospitalière
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Mission "Urgences" : "mission" Santé et prévention !
Accès gratuit 04/07/2022 -
La prestation d’hébergement temporaire non-médicalisé
15/10/2021 - Modifié en juillet 2022Prescription médicale Financement Missions ARS Durée Hôtel hospitalier Hébergement temporaire non médicalisé
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Le renforcement de la prévention en santé au travail
Accès gratuit 03/08/2021Médecin du travail Missions Médecine du travail Infirmier en santé au travail
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Quelles sont les modalités d'exercice en EPS d'un médecin libéral ?
02/08/2021 -
Agences régionales de santé : conforter, alléger et abandonner les activités
Accès gratuit 23/11/2020 -
Vers une évolution des missions des hôpitaux de proximité ?
19/09/2019 -
Amendement sur les hôpitaux de proximité : les missions sont détaillées
15/03/2019 -
Le décret relatif aux missions des conseils nationaux des professions de santé enfin publié
11/01/2019Missions Attributions Professionnels de santé Développement professionnel continu (DPC Conseils nationaux professionnels
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Quelles sont les compétences du médecin du travail pour déclarer l'inaptitude d'un agent ?
31/07/2018 -
Quelles sont les missions et responsabilités de responsables de structure interne ?
11/06/2018Responsabilité Missions Pôle Chef de pôle Structures internes
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L’ordonnance du 15 décembre 2016 relative au PUI est légale
11/01/2018- Conseil d'État Syndicat national des pharmaciens praticiens hospitaliers et praticiens hospitaliers universitaires 08/11/2017 - Requête(s) : 408155
Légalité Décret Ordonnance Autorisations Missions Pharmacie à usage intérieur
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L'ordonnance modifiant la Haute Autorité de santé
27/01/2017 -
Le vade-mecum sur les GHT
20/06/2016Missions Création Territoire de santé GHT Établissement support Groupement hospitalier de territoire
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La commission des usagers évolue
03/06/2016 -
Hôpitaux de proximité : définitions, missions et fonctionnement
25/05/2016Autorisation Activité Fonctionnement Financement Missions ARS Hôpitaux de proximité Dotation forfaitaire annuelle garantie
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Les missions de l'Agence de biomédecine sont précisées
04/05/2016Missions Sang humain Agence de la biomédecine Registre national
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La loi de modernisation de notre système de santé
01/04/2016Service public hospitalier Activité libérale Convention de coopération GCS Système de santé Missions Groupement de coopération sanitaire (GCS) ARS Développement professionnel continu Droit syndical MIGAC GHT Surcompensation financière Comité territorial Conseil stratégique Commission des usagers CDU Travail temporaire Remplaçant médical Groupement hospitalier de territoire
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Le comité national du pacte territoire-santé
18/03/2016Composition Missions Pacte territoire santé Comité national du pacte territoire-santé
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Les déplacements temporaires des agents
04/02/2016Stage Mutation Déplacements Changement d'affectation Frais Intérim Missions Ordre de mission Conjoint Résidence
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Les missions des CeGIDD sont précisées
17/12/2015 -
L'Agence technique de l'information sur l'hospitalisation étoffe ses missions
08/07/2015Établissements de santé Missions Établissements sociaux et médico-sociaux Agence technique de l'information ATIH
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Quelles sont les obligations de l'employeur au regard des missions du CHSCT ?
15/01/2013 -
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L’organisation de l’Ordre des médecins
01/02/2010 - Modifié en août 2013Conseil de l'Ordre Composition Missions Conseil départemental Conseil régional Conseil interrégional Élections Inscription Conseil national de l'Ordre des médecins