Conseil de l'Ordre Composition Missions Conseil départemental Conseil régional Conseil interrégional Élections Inscription Conseil national de l'Ordre des médecins (CNOM)
L’organisation de l’Ordre des médecins
01/02/2010 - Modifié
en mars 2021
Conseil de l'Ordre Composition Missions Conseil départemental Conseil régional Conseil interrégional Élections Inscription Conseil national de l'Ordre des médecins (CNOM)
Quelles sont les obligations de l'employeur au regard des missions du CHSCT ?
15/01/2013
Les assistants des hôpitaux
05/06/2015 - Modifié
en mars 2021
Discipline Assistant Congés Fonctions Engagement Émoluments Missions ARS Assistants associés Sages-femmes associées
L'Agence technique de l'information sur l'hospitalisation étoffe ses missions
08/07/2015
Établissements de santé Missions Établissements sociaux et médico-sociaux Agence technique de l'information ATIH
Les missions des CeGIDD sont précisées
17/12/2015
Les déplacements temporaires des agents
03/02/2016 - Modifié
en mars 2021
Stage Mutation Déplacements Changement d'affectation Frais Intérim Missions Ordre de mission Conjoint Résidence
Le comité national du pacte territoire-santé
18/03/2016
Composition Missions Pacte territoire santé Comité national du pacte territoire-santé
La loi de modernisation de notre système de santé
01/04/2016 - Modifié
en mars 2021
Service public hospitalier Activité libérale Convention de coopération GCS Système de santé Missions Groupement de coopération sanitaire (GCS) ARS Développement professionnel continu Droit syndical Groupements hospitaliers de territoire MIGAC GHT Surcompensation financière Comité territorial Conseil stratégique Commission des usagers CDU Travail temporaire Remplaçant médical
Les missions de l'Agence de biomédecine sont précisées
04/05/2016
Missions Sang humain Agence de la biomédecine Registre national
Hôpitaux de proximité : définitions, missions et fonctionnement
25/05/2016
Autorisation Activité Fonctionnement Financement Missions ARS Hôpitaux de proximité Dotation forfaitaire annuelle garantie
La commission des usagers évolue
03/06/2016
Le vade-mecum sur les GHT
20/06/2016
Missions Création Territoire de santé Groupements hospitaliers de territoire GHT Établissement support
Les hôpitaux de proximité
04/08/2016 - Modifié
en mars 2021
Coopération Tarification Établissements de santé Financement Missions ARS Ressources Hôpitaux de proximité Données valorisées Facturation directe
La surveillance en établissement
27/09/2016 - Modifié
en mars 2021
Surveillance Directeur Responsabilité Mineur Obligation EHPAD Usagers Établissements de santé Missions Hospitalisation psychiatrique
L'ordonnance modifiant la Haute Autorité de santé
27/01/2017
L’ordonnance du 15 décembre 2016 relative au PUI est légale
11/01/2018 - Modifié
en mars 2021
Légalité Décret Ordonnance Autorisations Missions Pharmacie à usage intérieur (PUI)
Quelles sont les missions et responsabilités de responsables de structure interne ?
11/06/2018
Responsabilité Missions Pôle Chef de pôle Structures internes
Quelles sont les compétences du médecin du travail pour déclarer l'inaptitude d'un agent ?
31/07/2018
Le décret relatif aux missions des conseils nationaux des professions de santé enfin publié
11/01/2019
Missions Attributions Professionnels de santé Développement professionnel continu (DPC Conseils nationaux professionnels
Amendement sur les hôpitaux de proximité : les missions sont détaillées
15/03/2019
Vers une évolution des missions des hôpitaux de proximité ?
19/09/2019
Agences régionales de santé : conforter, alléger et abandonner les activités
Accès
gratuit 23/11/2020
Quelles sont les modalités d'exercice en EPS d'un médecin libéral ?
02/08/2021
Le renforcement de la prévention en santé au travail
Accès
gratuit 03/08/2021
Médecin du travail Missions Médecine du travail Infirmier en santé au travail
La prestation d’hébergement temporaire non-médicalisé
15/10/2021 - Modifié
en juillet 2022
Prescription médicale Financement Missions ARS Durée Hôtel hospitalier Hébergement temporaire non médicalisé
Mission "Urgences" : "mission" Santé et prévention !
Accès
gratuit 04/07/2022
Nouvelles missions pour le Conseil national de l'urgence hospitalière
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gratuit 03/11/2022
Composition Missions Conseil national de l'urgence hospitalière
Référent handicap dans les établissements de santé : nomination, missions, interventions
Accès
gratuit 05/01/2023
Les nouvelles missions de l'ATIH
Accès
gratuit 12/01/2023