Les missions du physicien médical sont déterminées
Accès
gratuit 12/02/2024
Les nouvelles missions de l'ATIH
Accès
gratuit 12/01/2023
Référent handicap dans les établissements de santé : nomination, missions, interventions
Accès
gratuit 05/01/2023
Nouvelles missions pour le Conseil national de l'urgence hospitalière
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gratuit 03/11/2022
Composition Missions Conseil national de l'urgence hospitalière
Mission "Urgences" : "mission" Santé et prévention !
Accès
gratuit 04/07/2022
La prestation d’hébergement temporaire non-médicalisé
15/10/2021 - Modifié
en juillet 2022
Prescription médicale Financement Missions ARS Durée Hôtel hospitalier Hébergement temporaire non médicalisé
Le renforcement de la prévention en santé au travail
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gratuit 03/08/2021
Médecin du travail Missions Médecine du travail Infirmier en santé au travail
Quelles sont les modalités d'exercice en EPS d'un médecin libéral ?
02/08/2021
Agences régionales de santé : conforter, alléger et abandonner les activités
Accès
gratuit 23/11/2020
Vers une évolution des missions des hôpitaux de proximité ?
19/09/2019
Amendement sur les hôpitaux de proximité : les missions sont détaillées
15/03/2019
Le décret relatif aux missions des conseils nationaux des professions de santé enfin publié
11/01/2019
Missions Attributions Professionnels de santé Développement professionnel continu (DPC Conseils nationaux professionnels
Quelles sont les compétences du médecin du travail pour déclarer l'inaptitude d'un agent ?
31/07/2018
Quelles sont les missions et responsabilités de responsables de structure interne ?
11/06/2018
Responsabilité Missions Pôle Chef de pôle Structures internes
L’ordonnance du 15 décembre 2016 relative au PUI est légale
11/01/2018
Légalité Décret Ordonnance Autorisations Missions Pharmacie à usage intérieur
L'ordonnance modifiant la Haute Autorité de santé
27/01/2017
Le vade-mecum sur les GHT
20/06/2016
Missions Création Territoire de santé GHT Établissement support Groupement hospitalier de territoire
La commission des usagers évolue
03/06/2016
Hôpitaux de proximité : définitions, missions et fonctionnement
25/05/2016
Autorisation Activité Fonctionnement Financement Missions ARS Hôpitaux de proximité Dotation forfaitaire annuelle garantie
Les missions de l'Agence de biomédecine sont précisées
04/05/2016
Missions Sang humain Agence de la biomédecine Registre national
La loi de modernisation de notre système de santé
01/04/2016
Service public hospitalier Activité libérale Convention de coopération GCS Système de santé Missions Groupement de coopération sanitaire (GCS) ARS Développement professionnel continu Droit syndical MIGAC GHT Surcompensation financière Comité territorial Conseil stratégique Commission des usagers CDU Travail temporaire Remplaçant médical Groupement hospitalier de territoire
Le comité national du pacte territoire-santé
18/03/2016
Composition Missions Pacte territoire santé Comité national du pacte territoire-santé
Les déplacements temporaires des agents
04/02/2016
Stage Mutation Déplacements Changement d'affectation Frais Intérim Missions Ordre de mission Conjoint Résidence
Les missions des CeGIDD sont précisées
17/12/2015
L'Agence technique de l'information sur l'hospitalisation étoffe ses missions
08/07/2015
Établissements de santé Missions Établissements sociaux et médico-sociaux Agence technique de l'information ATIH
Les assistants des hôpitaux
05/06/2015 - Modifié
en avril 2024
Discipline Assistant Congés Fonctions Engagement Émoluments Missions ARS