Stage
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Organisation des stages de la phase de consolidation du 3e cycle des études médicales pour 2023-2024
Accès gratuit 27/07/2023 -
Faut-il effectuer une période de stage lors de l’avancement au choix ?
Accès gratuit 08/02/2023 -
La réforme de la formation de sage-femme entre en vigueur
Accès gratuit 26/01/2023Rémunération Stage Formation Sages-femmes Maïeutique Étudiant en maïeutique
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Modalités de mise en œuvre d’une sixième année de formation initiale en maïeutique : les propositions de l'IGAS
Accès gratuit 25/01/2023 -
Le licenciement en cours de stage pour difficultés relationnelles
15/11/2022- Cour administrative d'appel Douai Mme B…, 13/10/2022 - Requête(s) : 21DA02845
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Pour l'Ordre des médecins, oui à la 4e année en médecine générale mais non à la coercition
Accès gratuit 14/10/2022 -
Les qualités du stagiaire doivent être appréciées au regard de ses fonctions dans le stage
09/09/2022- Cour administrative d'appel Bordeaux Mme C… 30/06/2022 - Requête(s) : 20BX00426
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Les dérogations à l'organisation des stages de la phase de consolidation du 3e cycle des études médicales
Accès gratuit 29/07/2022 -
Le droit syndical des personnels médicaux
16/12/2021 - Modifié en mars 2023Stage Personnels médicaux ASA Autorisations spéciales d'absence Nécessité de service Droit syndical Subvention Conseil supérieur des personnels médicaux Moyens Étudiants de 3e cycle Congé pour formation syndicale
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Quelles sont les nouvelles attributions de la CAP en matière de stage ?
29/07/2021Stage Commission administrative paritaire Décision individuelle
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Faut-il reporter d’office la nomination du stagiaire en état de grossesse ?
09/11/2020 -
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Les stagiaires de la fonction publique hospitalière
09/06/2020 - Modifié en décembre 2022Rémunération Insuffisance professionnelle Stage Licenciement Démission Titularisation Prolongation Stagiaire Concours Congés Maladie Maternité Report
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Un étudiant en soins infirmiers peut-il percevoir une indemnité de stage ?
17/04/2020 -
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La Charte d'accueil des étudiants en santé sur tous les territoires
02/10/2019 -
L’agent contractuel nommé stagiaire ne peut revendiquer le maintien de son CDI en cas d’échec du stage
17/06/2019- Cour administrative d'appel Nantes Mme C… 15/03/2019 - Requête(s) : 17NT01499
Contractuel Insuffisance professionnelle Stage Licenciement CDI
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Les congés spécifiques aux contractuels et stagiaires de la FPH
06/06/2019Stage Mobilité Stagiaire Mise à disposition Congés Raisons familiales Contractuel de droit public Création d'entreprise
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Un agent peut-il être nommé stagiaire durant une période d’arrêt maladie ?
29/04/2019 -
Stage Protection sociale Contractuel de droit public Maladie ordinaire
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Stage Temps partiel Activités accessoires Enseignant chercheur
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Quelles sont les hypothèses où le stage est requis pour les catégorie C ?
Accès gratuit 01/03/2018Stage Recrutement Catégorie C Concours Personnel administratif
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Dans quels services les internes peuvent-ils réaliser leur stage ?
08/12/2017 -
Le ministre de la Santé doit modifier l’arrêté ministériel du 21 avril 2007 relatif aux conditions de fonctionnement des instituts de formation paramédicaux au regard du principe de laïcité
13/11/2017- Conseil d'État Mme C... 28/07/2017 - Requête(s) : 390740390741390742
Stage Principe de laïcité Elève-infirmier Liberté religieuse
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Quelle est l’incidence des arrêts maladie sur l’accomplissement du stage ?
08/09/2017 -
Stage Médecin du travail Contractuel de droit public Temps partiel thérapeutique Aptitude physique Horaires adaptés
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Peut-on mettre fin au stage en cas d'ébriété ?
10/07/2017Stage Licenciement Faute Licenciement pour insuffisance professionnelle Alcool
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Stage Concours Contrat PACTE Discrimination Apprentissage Égalité Diversité
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Le troisième cycle des études de médecine est réorganisé...en différé et immédiatement
29/11/2016 -
Stage Indemnités Prélèvement IFSI Promotion professionnelle Étudiants en soins infirmiers Formation continue URSSAF Charges sociales
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Le temps de travail des internes
27/09/2016 - Modifié en février 2021Stage Astreintes Formation Obligations de service Repos de sécurité Garde Tableau de service Temps de travail Établissements de santé Internes Commission de l’organisation de la permanence des soins Demi-journées
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L'aptitude sur poste aménagé est-elle un obstacle à une mise en stage ?
22/09/2016Certificat médical Stage Poste aménagé Aptitude physique Comité médical
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Quelle est la procédure à respecter pour ne pas titulariser un agent à l'issue de son stage ?
30/08/2016 -
Les stagiaires de la fonction publique hospitalière
Accès gratuit 27/05/2016 - Modifié en juin 2020Rémunération Insuffisance professionnelle Stage Licenciement Démission Titularisation Prolongation Stagiaire Concours Congés Maladie Maternité Report
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La prolongation d’un stage avant titularisation et des changements d’affectation en cours de stage ne caractérisent pas le harcèlement moral
06/05/2016- Cour administrative d'appel Bordeaux Dame C… C/ CHU de Martinique 29/02/2016 - Requête(s) : 3BX03468
Stage Changement d'affectation Prolongation Harcèlement moral (non)
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Un MCU-PH peut-il avoir une activité libérale pendant l'année probatoire ?
03/05/2016 -
Comment procéder au recrutement d'un militaire sur emploi réservé ?
22/04/2016 -
Stage Préparateur en pharmacie hospitalière Reprise d'ancienneté
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Les déplacements temporaires des agents
04/02/2016Stage Mutation Déplacements Changement d'affectation Frais Intérim Missions Ordre de mission Conjoint Résidence
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En cours de stage, il n'est pas interdit à l'autorité hiérarchique d'informer le stagiaire qu'il ne sera pas titularisé car cette information n'est pas considérée comme une décision en bonne et due forme
08/12/2015- Conseil d'État Ch du Quesnoy 01/10/2015 - Requête(s) : 375356
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Si le licenciement en cours de stage oblige l'avis de la commission administrative compétente, il n'impose pas une audition de l'intéressé devant celle-ci. Une faute de procédure n'entraîne pas la responsabilité du service public hospitalier si, dans le cadre d'une procédure régulière, les mêmes décisions auraient pu légalement être prises
08/12/2015- Cour administrative d'appel Nantes Sieur C... c/ CH de Dreux 17/09/2015 - Requête(s) : 14NT01825
Motivation Stage Licenciement Commission administrative paritaire Audition Faute de procédure Légalité externe
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Stage Congés annuels Étudiant en médecine Congé de formation professionnelle
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Temps de travail des internes : un arrêté détermine leurs tableaux de service
09/07/2015Stage Tableau de service Temps de travail Internes Relevé trimestriel
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La formation pratique du DES de la médecine du travail
18/05/2015Stage Médecin du travail Formation Internes Diplôme d'études spécialisées
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La réintégration en cours de stage n’équivaut pas à une titularisation. La prorogation tacite du stage au-delà de deux ans n’entraîne pas une titularisation de fait
11/03/2015- Conseil d'État Dame W. 29/12/2014 - Requête(s) : 369300
Stage Réintégration Licenciement Abandon de poste Annulation Titularisation Radiation
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Stage Repos de sécurité Tableau de service Temps de travail Internes
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L'amélioration des stages en formation infirmière
27/02/2015 -
L'encadrement des périodes de formation en milieu professionnel et des stages
16/12/2014 -
La gratification des stagiaires s'applique-t-elle aux stages qui cont commencé avant le 01/09/2014 ?
20/10/2014 -
L'agent qui n'est pas titularisé perçoit-il sa rémunération antérieure ou celle du grade du stage ?
01/09/2014 -
Un stagiaire peut-il changer d'établissement en cours de stage ?
28/07/2014 -
Le licenciement pour insuffisance professionnelle en fin de stage est justifié au regard des lacunes professionnelles et des difficultés relationnelles
09/05/2014- Cour administrative d'appel Nancy dame C 20/02/2014 - Requête(s) : 13NC00920
Insuffisance professionnelle Stage Rejet Lacunes professionnelles Difficultés relationnelles
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Le manque de confiance peut-il justifier le licenciement en fin de stage ?
05/11/2013 -
Quels sont les effets d'une déclaration de grossesse sur la fin d'un stage ?
05/11/2013Insuffisance professionnelle Stage Licenciement Congé de maladie Congé de maternité Prolongation de stage Déclaration de grossesse
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Le licenciement en fin de stage est annulé car l’agent hospitalier n’avait pas bénéficié de tous les modules de formation prévus pour son adaptation à son nouvel emploi. L’agent est réintégré et indemnisé pour sa perte de revenus
01/06/2013- Cour administrative d'appel Nancy CH de Saint-Dié-les-Vosges 14/03/2013 - Requête(s) : 12NC0129712NC01298
Indemnisation Insuffisance professionnelle Stage Licenciement Annulation Formation d’adaptation Formation partielle
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Les stagiaires associés
10/04/2013Stage Recrutement Médecin Faisant fonction d’interne (FFI) Internes Stagiaires associés Titre de séjour Conditions d’entrée et de séjour Convention de coopération internationale hospitalière
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Un agent promu au grade d'adjoint des cadres doit-il effectuer un stage ?
18/02/2013 -
Est-il possible de gratifier des jeunes accueillis en stage ?
12/02/2013 -
Peut-on verser une indemnité compensatrice de la perte de salaire à la mise en stage ?
15/01/2013 -
Comment calculer la prolongation de stage d'un agent ?
19/12/2012 -
L'agent stagiaire non titularisé a-t-il accès à son dossier ?
22/10/2012 -
Le refus répété et quasiment revendiqué de l’autorité hiérarchique par une infirmière diplômée d’État justifie son licenciement pour insuffisance professionnelle
01/05/2011- Cour administrative d'appel Marseille dame Popescu c./ CHR de Montpellier 30/11/2010 - Requête(s) : 08MA04212
Insuffisance professionnelle Stage Titularisation Non Comportement de l'agent Organisation du temps de travail
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Un stagiaire licencié pour insuffisance professionnelle ne peut se voir reprocher le contexte conflictuel dans lequel il était obligé de travailler et son stage doit être prorogé dans un autre service
01/03/2011- Cour administrative d'appel Marseille dame Hélène G. 15/09/2010 - Requête(s) : 08MA03293
Stage Annulation Prolongation Licenciement pour insuffisance professionnelle Conflit dans le service Réintégration dans un autre service
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Le changement de grade oblige-t-il à une période de stage ?
27/10/2010 -
La titularisation d’une adjointe des cadres hospitaliers stagiaires ne peut être refusée, nonobstant les critiques sur ses aptitudes professionnelles, si la formation obligatoire d’adaptation à l’emploi avant titularisation n’a pas été proposée à l’intéressée
01/10/2009- Conseil d'État centre départemental de travail protégé et d’hébergement de Castelnau-Rivière-Basse 23/05/2009 - Requête(s) : 313773
Adjoint des cadres Stage Défaut de formation d'adaptation à l'emploi Refus de titularisation Légalité Principe d'égalité Réintégration