Recrutement Astreintes Temps de travail additionnel (TTA) Contrat Code du travail Obligations de service Compte épargne temps (CET)
Obligations de service
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Les praticiens contractuels
01/04/2003 -
La carrière des praticiens hospitaliers
01/12/2006Permanence des soins Indemnités Praticien hospitalier (PH) Temps de travail additionnel (TTA) Discipline Poste vacant Concours Obligations de service Congés CME Conseil exécutif Associé Nomination à titre provisoire Temps de travail Rémunérations Cessation progressive d’exercice Congé de fin d’exercice Autorisations spéciales d'absence (ASA) Commission médicale d'établissement (CME)
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Les médecins hospitalo-universitaires
01/10/2009Part variable Indemnités Praticien hospitalier (PH) Recrutement Discipline Formation Obligations de service Chef de clinique Enseignement Positions PU MCU Assistants hospitaliers universitaires Fin des fonctions Émoluments Indemnité d'activité sectorielle et de liaison PHU CCA AHU
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Les praticiens contractuels
13/04/2011Indemnité de précarité Activité libérale Recrutement Astreintes Temps de travail additionnel (TTA) Contrat Code du travail Obligations de service Compte épargne temps (CET) Activité privée
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Praticien hospitalier temps partiel Obligations de service Réparation des préjudices Réparation intégrale
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Est-il possible qu'un agent soit en solde négatif d'heures en fin d'année ?
31/07/2014Obligations de service Temps de travail Retenue sur rémunération
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Un praticien hospitalier à temps partiel s’est vu amputer de ses RTT et de ses congés annuels au prorata de ses absences non justifiées afin de respecter la règle du service fait pour être rémunéré
26/12/2014- Cour administrative d'appel Nancy Sieur C. B. 16/10/2014 - Requête(s) : 13NC01568
RTT Congés annuels Obligations de service Temps partiel Temps de travail Praticien hospitalier Suppression Absence de service
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Un praticien hospitalier à temps partiel a droit au paiement de ses astreintes opérationnelles dont il apporte un commencement de preuve corroboré par l’administration hospitalière refusant de les lui payer pour compenser l’absence de ses obligations de service
14/01/2015- Cour administrative d'appel Marseille Sieur FAVIER 07/10/2014 - Requête(s) : 13MA03290
Indemnisation Preuve Praticien hospitalier temps partiel Obligations de service Compensation Astreintes opérationnelles Manquements
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Les praticiens contractuels
15/10/2015Activité libérale Recrutement Astreintes Temps de travail additionnel (TTA) Concours de praticien hospitalier Code du travail Obligations de service Compte épargne temps (CET) Activité privée Contrat indemnité de précarité Convention d'engagement de carrière hospitalière Activité partagée Prime d'exercice territorial
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Temps de travail des internes : l'explication de texte de la circulaire du 29 octobre 2015
22/01/2016Formation Obligations de service Repos de sécurité Temps de travail Internes CHU
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Quelles sont les quotités légales pour recruter un praticien contractuel à temps partiel ?
15/02/2016 -
La circulaire d'application relative au temps de travail des internes est publiée
08/06/2016Obligations de service Repos de sécurité Temps de travail Internes
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Le temps de travail des internes
27/09/2016Stage Formation Astreinte Obligations de service Repos de sécurité Tableau de service Temps de travail Établissements de santé Internes Gardes Demi-journées Commission de l’organisation permanence des soins
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La valorisation des activités médicales programmées réalisées en 1re partie de soirée
15/11/2016Directeur Obligations de service Temps de travail Directoire Commission médicale d'établissement (CME) Projet médical Personnel médical Groupements hospitaliers de territoire Activités médicales programmées Plateaux techniques
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Le paiement d’astreintes opérationnelles et de déplacements ne viennent pas en sus du traitement d’un PH à temps partiel lorsqu’elles font partie contractuellement de ses obligations de service
12/03/2018- Cour administrative d'appel Lyon M. B… 11/01/2018 - Requête(s) : 15LY00357
Obligations de service PH à temps partiel Astreintes opérationnelles et déplacements Contrat de recrutement
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Les conditions pour percevoir les indemnités de temps de travail additionnel
09/06/2021- Cour administrative d'appel Paris M. C… 07/05/2021 - Requête(s) : 19PA02355
Indemnisation Temps de travail additionnel (TTA) Obligations de service Praticien hospitalier PH
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Les conditions de l’indemnisation du temps de travail additionnel
09/06/2021- Cour administrative d'appel Lyon Mme C.. 15/04/2021 - Requête(s) : 18LY04118
Indemnisation Temps de travail additionnel (TTA) Obligations de service Praticien hospitalier PH
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La prime de solidarité territoriale
16/12/2021Convention Obligations de service ARS Praticiens hospitaliers Praticiens contractuels Personnels enseignants et hospitaliers Activité partagée Prime de solidarité territoriale (PST) Dispositif de solidarité territoriale Établissements publics de santé
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Le nouveau statut des praticiens contractuels
15/02/2022Praticien contractuel Indemnité de précarité Insuffisance professionnelle Suspension Licenciement Recrutement Discipline Contrat Obligations de service Congés Préavis Rupture conventionnelle
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Le nouveau statut unique des personnels enseignants et hospitaliers
15/02/2022Part variable Indemnités Reclassement Recrutement Discipline Formation Obligations de service Enseignement Positions Assistants hospitaliers universitaires Fin des fonctions Émoluments Indemnité d'activité sectorielle et de liaison PHU CCA AHU PU-PH MCU-PH Chefs de clinique