Rémunération Permanence des soins Temps de travail additionnel Émoluments Prime d'exercice territorial Indemnité de fin de contrat Praticien associé contractuel temporaire (Pact)
Rémunération des Pact : plusieurs arrêtés fixent enfin les montants
                                             Accès
                                                gratuit                                              06/03/2025                                             
                                            
                                        
Rémunération Permanence des soins Temps de travail additionnel Émoluments Prime d'exercice territorial Indemnité de fin de contrat Praticien associé contractuel temporaire (Pact)
Prise en compte de l'ancienneté dans le classement des praticiens hospitaliers
                                                                                         18/02/2025                                             
                                            Cour administrative d'appel Versailles  24/01/2025 - Requête(s) : 23MA03080 
                                        
Rémunération Praticien hospitalier Émoluments Echelonnement indiciaire
Émoluments des personnels hospitalo-universitaires : la partie hospitalière est exclue du régime de retraite additionnel de la fonction publique
                                             Accès
                                                gratuit                                              09/07/2024                                             
                                            
                                        
Cotisations Émoluments IRCANTEC Retraite additionnelle Personnel hospitalo-universitaire RAFP
Revalorisation des émoluments, rémunérations ou indemnités des personnels médicaux
                                             Accès
                                                gratuit                                              03/07/2023                                             
                                            
                                        
Rémunération Praticiens Étudiant Internes Émoluments Docteur junior
Les modifications du régime indemnitaire des personnels médicaux dans certaines collectivités d'outre-mer
                                             Accès
                                                gratuit                                              03/04/2023                                             
                                            
                                        
Internes Émoluments Majoration Frais de déplacement Personnel médical Outre-mer Docteur junior Indemnité spéciale mensuelle
Nouvelles revalorisations pour les personnels médicaux
                                             Accès
                                                gratuit                                              11/07/2022                                             
                                            
                                        
Permanence des soins Étudiant en médecine Praticiens Internes Émoluments Docteur junior
Le nouveau statut unique des personnels enseignants et hospitaliers
                                                                                         15/02/2022                                             
                                            
                                        
Fin de fonction Part variable Indemnités Reclassement Recrutement Discipline Formation Obligations de service Chef de clinique Enseignement Positions Assistants hospitaliers universitaires Émoluments Indemnité d'activité sectorielle et de liaison PHU CCA AHU PU-PH MCU-PH
Praticien contractuel : modification de la rémunération des missions spécifiques
                                             Accès
                                                gratuit                                              29/09/2020                                             
                                            
                                        
Rémunération Praticien contractuel Émoluments Missions spécifiques
Modifications des émoluments des PH temps plein et temps partiel
                                             Accès
                                                gratuit                                              29/09/2020                                             
                                            
                                        
Rémunération Praticien contractuel Praticien hospitalier temps partiel Praticien hospitalier Émoluments Echelonnement indiciaire
Les internes affectés en outre-mer bénéficient d'indemnités majorées
                                             Accès
                                                gratuit                                              17/09/2020                                             
                                            
                                        
Docteurs juniors : gardes, astreintes, rémunération
                                                                                         13/02/2020                                             
                                            
                                        
Modification des émoluments, indemnités et autres primes des PH temps plein et temps partiel
                                                                                         16/01/2017                                             
                                            
                                        
Praticien hospitalier Étudiant Émoluments PH à temps partiel Indemnité d'engagement de service public exclusif
Les émoluments des personnels médicaux revus par arrêté
                                                                                         01/07/2016                                             
                                            
                                        
Les assistants des hôpitaux
                                                                                         05/06/2015                                                     - Modifié
                                                    en avril 2024
                                                                                            
                                            
                                        
Discipline Assistant Congés Fonctions Engagement Émoluments Missions ARS