Echelonnement indiciaire
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Un nouveau statut des ingénieurs hospitaliers est créé
Accès gratuit 31/01/2024 -
La rémunération des agents contractuels
18/12/2023Rémunération Echelonnement indiciaire Déroulement de carrière
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Les nouvelles modalités de la carrière des fonctionnaires de catégorie B
Accès gratuit 01/09/2022Avancement Personnels de catégorie B Echelonnement indiciaire
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Du nouveau pour les directeurs des soins
Accès gratuit 01/04/2022Directeur des soins Echelonnement indiciaire Déroulement de carrière
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Revalorisation indiciaire pour les sages-femmes et coordonnateurs en maïeutique
Accès gratuit 29/03/2022Echelonnement indiciaire Sages-femmes Coordonnateur en maïeutique
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Progression du régime indemnitaire des élèves de l'EHESP
Accès gratuit 25/01/2022 -
Nouvelle organisation des carrières des catégories C
Accès gratuit 04/01/2022Catégorie C Echelonnement indiciaire Echelle de rémunération
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Le nouveau statut des AS et auxiliaires de puériculture
Accès gratuit 30/09/2021Auxiliaire de puériculture Aide-soignant Statut Echelonnement indiciaire
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Nouvel échelonnement indiciaire des cadres socio-éducatifs
Accès gratuit 18/05/2021 -
Modifications des émoluments des PH temps plein et temps partiel
Accès gratuit 29/09/2020Rémunération Praticien contractuel Praticien hospitalier temps partiel Praticien hospitalier Émoluments Echelonnement indiciaire
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Nouvel échelonnement indiciaire pour les CSE
21/02/2019 -
Le nouveau statut des cadres socio-éducatifs
31/01/2019Reclassement Cadres socio-éducatifs Echelonnement indiciaire
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Nouveaux classements pour les attachés d'administration hospitalière
25/06/2018Attaché d'administration hospitalière Echelonnement indiciaire Classement indiciaire AAH
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Le statut des ingénieurs inclut désormais le PPCR
22/09/2017Ingénieur hospitalier Echelonnement indiciaire PPCR Classement indiciaire
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PPCR : le statut des directeurs de soins est modifié
22/09/2017Directeur des soins Echelonnement indiciaire PPCR Classement indiciaire
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Modification de l'échelonnement indiciaire des moniteurs d'atelier
19/12/2016Echelonnement indiciaire Moniteurs d'atelier Classement indiciaire
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Sages-femmes : 2 décrets et un arrêté pour revoir leur avancement dans le cadre des PPCR
16/12/2016 -
Les nouveaux classements et échelonnements indiciaires
25/05/2016 -
Modification du déroulement de carrière des moniteurs d'atelier
13/05/2016Classement Carrière Echelonnement indiciaire Moniteurs d'atelier
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Lorsqu’une autorité administrative a édité une réglementation illégale, elle est tenue de cesser de l’appliquer et de l’abroger dès qu’elle a pris connaissance de cette illégalité sans qu’elle puisse rétroactivement modifier la situation de l’agent concerné
01/10/2015- Cour administrative d'appel Versailles Centre hospitalier de Moisselles 02/06/2015 - Requête(s) : 14VE01199
Rémunération Illégalité Abrogation Temps non complet Contrat à durée indéterminée Psychologues Echelonnement indiciaire Augmentation
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Le nouveau statut des directeurs de soins
13/01/2014Emploi fonctionnel Avancement Directeur des soins Echelonnement indiciaire