Temps partiel Temps non complet Agents publics Activités accessoires Cessation de fonction Création d'entreprise Activité privée lucrative
L’activité privée des agents publics
04/04/2023
Temps partiel Temps non complet Agents publics Activités accessoires Cessation de fonction Création d'entreprise Activité privée lucrative
Une prime d'exercice médical versée aux sages-femmes
Accès
gratuit 28/02/2022
Stagiaire Temps partiel Temps non complet Fonctionnaire Contractuelle Sages-femmes Prime d'exercice médical
La titularisation sans concours est ouverte aux agents contractuels à temps non complet
10/12/2021 - Modifié
en décembre 2021
Titularisation Temps non complet Agent contractuel Recrutement par voie externe
L'activité privée des agents publics est révisée par le décret du 27 janvier 2017
30/01/2017
Agent Reprise Commission de déontologie Cumul d'activités Temps non complet Création Fonctionnaire Activités accessoires Entreprise Activité privée lucrative
Peut-on accorder une autorisation de cumul d'activité pour exercer une activité de vendeur à domicile indépendant ?
Accès
gratuit 12/12/2016
Temps complet Cumul d'activités Temps non complet Activité lucrative
Lorsqu’une autorité administrative a édité une réglementation illégale, elle est tenue de cesser de l’appliquer et de l’abroger dès qu’elle a pris connaissance de cette illégalité sans qu’elle puisse rétroactivement modifier la situation de l’agent concerné
01/10/2015
Rémunération Illégalité Abrogation Temps non complet Contrat à durée indéterminée Psychologues Echelonnement indiciaire Augmentation
Il ne faut pas se tromper dans la validation des services
01/06/2015
Retraite Validation Contractuel de droit public Temps non complet
Le contrat d’un agent vacataire sur un emploi permanent est qualifié par le juge de contrat à durée indéterminée relevant du statut des contractuels de droit public
01/06/2012
Licenciement Requalification CDI Temps non complet Vacataire Contrat oral Formateur IFCS
Les personnels contractuels de droit public
01/02/2010 - Modifié
en février 2020
Rémunération Contractuel Motivation Évaluation Suspension Licenciement Indemnités Démission Recrutement Mobilité Mise à disposition CDD CDI Obligations Congés annuels Congés Intégration Dossier Congé parental Temps non complet Congé de présence parentale Adoption Congé d'accompagnement (fin de vie) Préavis
Les personnels hospitaliers
01/10/2006 - Modifié
en février 2020
Praticien hospitalier Contractuels Assistant Compte épargne temps Temps partiel Praticiens adjoints contractuels (PAC) Permanents Temporaires Chef de clinique Faisant fonction d’interne (FFI) Temps plein Temps complet Internes Titulaire Temps non complet