Peut-on prendre en charge les frais d'inscription à l'Ordre des infirmiers ?
10/01/2024
Quel est le régime de cotisation retraite d’un agent en détachement ?
08/09/2023
Un EHPAD peut-il appliquer la réduction "Fillon" ?
Accès
gratuit 06/07/2020
Un étudiant en soins infirmiers peut-il percevoir une indemnité de stage ?
17/04/2020
Le droit syndical dans la fonction publique hospitalière
06/12/2017 - Modifié
en mars 2024
Rémunération Motivation Formation Décharge d'activité de service (DAS) Primes et indemnités Mise à disposition CTE Locaux Réunions Documents syndicaux Affichage Distribution Cotisations ASA Congrès Crédit d'heures Mutualisation CHSCT Décharge Contractuel de droit public Entretien professionnel Fonctionnaire Crédit de temps syndical Report Garanties syndicales
La prime spéciale de sujétion aux aides-soignants de la fonction publique hospitalière entre, dans les limites de son montant soumis à retenue pour pension, dans l’assiette de la cotisation due au titre des prestations en nature des assurances maladie, maternité et invalidité du régime général, par les établissements qui les emploient
20/01/2017
Cotisations Aide-soignant Retenue sur rémunération Prime spéciale de sujétion URSSAF
Praticien attaché Cotisations Exonérations Régime de sécurité sociale
L'indemnité de licenciement est-elle assujettie à la CGS-RDS ?
19/09/2013
Cotisations Indemnité de licenciement Retraite additionnelle CGS-RDS
Quelles sont les cotisations à verser en cas de cumul emploi/retraite
19/12/2012
Le logement de fonction
13/04/2010 - Modifié
en mars 2022
Directeur Logement de fonction Concession Gratuité Cotisations Nécessité de service Utilité de service Zone Cadre Imposition Indemnité compensatrice Logement locatif Garde de direction Contractuels de droit public