Motivation Formation Mise à disposition Locaux Réunions Documents syndicaux Affichage Distribution Cotisations ASA Congrès Crédit d'heures Mutualisation CHSCT Décharge
Le droit syndical dans la fonction publique
01/04/2008 - Modifié
en février 2020
Motivation Formation Mise à disposition Locaux Réunions Documents syndicaux Affichage Distribution Cotisations ASA Congrès Crédit d'heures Mutualisation CHSCT Décharge
Le logement de fonction
13/04/2010 - Modifié
en mars 2022
Directeur Concession Gratuité Cotisations Nécessité de service Logement Utilité de service Zone Cadre Imposition Indemnité compensatrice Logement locatif Garde de direction Contractuels de droit public
Réformes des retraites : le droit à pension des titulaires
10/08/2011 - Modifié
en février 2020
Retraite Fonctionnaires Cotisations Durée d'assurance Décote Surcote Majoration Pension Réversion Minimum garanti Bonifications Carrières longues Départ anticipé
Le jour de carence dans la fonction publique hospitalière
16/04/2012
Congé de maladie Traitement Temps partiel Praticien hospitalier Cotisations Internes Étudiants Fonctionnaire Carence IRCANTEC
Le droit syndical dans la fonction publique hospitalière
13/06/2012 - Modifié
en février 2020
Motivation Formation Mise à disposition CTE Locaux Réunions Documents syndicaux Affichage Distribution Cotisations ASA Congrès Mutualisation CHSCT Décharge Crédit de temps syndical Report Crédits d'heures
Quelles sont les cotisations à verser en cas de cumul emploi/retraite
19/12/2012
L'indemnité de licenciement est-elle assujettie à la CGS-RDS ?
19/09/2013
Cotisations Indemnité de licenciement Retraite additionnelle CGS-RDS
Praticien attaché Cotisations Exonérations Régime de sécurité sociale
La prime spéciale de sujétion aux aides-soignants de la fonction publique hospitalière entre, dans les limites de son montant soumis à retenue pour pension, dans l’assiette de la cotisation due au titre des prestations en nature des assurances maladie, maternité et invalidité du régime général, par les établissements qui les emploient
20/01/2017 - Modifié
en mars 2021
Cotisations Aide-soignant Retenue sur traitement Prime spéciale de sujétion URSSAF
EHPAD Membres Cotisations Conseil d'administration (CA) URSSAF
Le droit syndical dans la fonction publique hospitalière
06/12/2017 - Modifié
en novembre 2022
Rémunération Motivation Formation Primes et indemnités Mise à disposition Fonctionnaires CTE Locaux Réunions Documents syndicaux Affichage Distribution Cotisations ASA Congrès Crédit d'heures Mutualisation CHSCT Décharge Contractuel de droit public Entretien professionnel Crédit de temps syndical Report Garanties syndicales Décharge d'activité
Un étudiant en soins infirmiers peut-il percevoir une indemnité de stage ?
17/04/2020
Un EHPAD peut-il appliquer la réduction "Fillon" ?
Accès
gratuit 06/07/2020