Mutualisation

Motivation Formation Mise à disposition Locaux Réunions Documents syndicaux Affichage Distribution Cotisations ASA Congrès Crédit d'heures Mutualisation CHSCT Décharge

Motivation Formation Mise à disposition CTE Locaux Réunions Documents syndicaux Affichage Distribution Cotisations ASA Congrès Mutualisation CHSCT Décharge Crédit de temps syndical Report Crédits d'heures

Crédit d'heures Mutualisation Dispositions transitoires

Mutualisation Heures syndicales Coût horaire moyen

Mutualisation Crédit de temps syndical Heures syndicales

Mutualisation Droit syndical Coût horaire moyen

Mutualisation Crédit de temps syndical Heures syndicales

Mutualisation ARS Droit syndical

Crédit d'heures Mutualisation Report Droit syndical

Crédit d'heures Mutualisation Décharge Crédit de temps syndical Droit syndical

Mutualisation Crédits d'heures Taux horaire

Décompte Mutualisation Crédit de temps syndical

DIM Mutualisation Commission médicale d'établissement (CME) Convention constitutive Règlement intérieur Instances Groupements hospitaliers de territoire GHT Projet médical partagé Comité stratégique Établissement support Comité territorial des élus Comité territorial des élus locaux Compétences déléguées

Mutualisation Établissement Crédit de temps syndical Droit syndical Heures syndicales Contribution

Mutualisation Droit syndical Coût horaire moyen

Rémunération Motivation Formation Primes et indemnités Mise à disposition Fonctionnaires CTE Locaux Réunions Documents syndicaux Affichage Distribution Cotisations ASA Congrès Crédit d'heures Mutualisation CHSCT Décharge Contractuel de droit public Entretien professionnel Crédit de temps syndical Report Garanties syndicales Décharge d'activité

Mutualisation Droit syndical Coût horaire moyen

Infirmier EHPAD Astreinte Mutualisation Expérimentation PAERPA

Mutualisation Droit syndical Effectif

Mutualisation Heures syndicales Coût horaire moyen

DIM Mutualisation Commission médicale d'établissement (CME) Convention constitutive Règlement intérieur Instances Loi santé Groupements hospitaliers de territoire GHT Projet médical partagé Comité stratégique Établissement support Comité territorial des élus Comité territorial des élus locaux Compétences déléguées

Mutualisation Droit syndical Coût horaire moyen

Médecin du travail Mutualisation Prévention Services de santé au travail

Mutualisation Heures syndicales Coût horaire moyen

Mutualisation Droit syndical Coût horaire moyen

DIM Mutualisation Commission médicale d'établissement (CME) Convention constitutive Règlement intérieur Instances Loi santé Groupements hospitaliers de territoire GHT Projet médical partagé Comité stratégique Établissement support Comité territorial des élus Comité territorial des élus locaux Compétences déléguées Commission médicale de groupement (CMG)