Convention constitutive Instances Groupements hospitaliers de territoire GHT Comité territorial Projet médical partagé Pôle interétablissement Conférence territoriale de dialogue social Collège médical Comité stratégique Comité des usagers
GHT : le décret est paru
29/04/2016
Convention constitutive Instances Groupements hospitaliers de territoire GHT Comité territorial Projet médical partagé Pôle interétablissement Conférence territoriale de dialogue social Collège médical Comité stratégique Comité des usagers
Le groupement hospitalier de territoire
27/05/2016 - Modifié
en février 2020
DIM Mutualisation Commission médicale d'établissement (CME) Convention constitutive Règlement intérieur Instances Groupements hospitaliers de territoire GHT Projet médical partagé Comité stratégique Établissement support Comité territorial des élus Comité territorial des élus locaux Compétences déléguées
Le groupement hospitalier de territoire
18/07/2019 - Modifié
en mars 2021
DIM Mutualisation Commission médicale d'établissement (CME) Convention constitutive Règlement intérieur Instances Loi santé Groupements hospitaliers de territoire GHT Projet médical partagé Comité stratégique Établissement support Comité territorial des élus Comité territorial des élus locaux Compétences déléguées
Le groupement hospitalier de territoire
15/12/2022
DIM Mutualisation Commission médicale d'établissement (CME) Convention constitutive Règlement intérieur Instances Loi santé Groupements hospitaliers de territoire GHT Projet médical partagé Comité stratégique Établissement support Comité territorial des élus Comité territorial des élus locaux Compétences déléguées Commission médicale de groupement (CMG)