Financement Expérimentation Services autonomie à domicile (SAD)
Expérimentation du financement des services autonomie à domicile
Accès
gratuit 08/07/2024
Financement Expérimentation Services autonomie à domicile (SAD)
Forte dégradation de la situation financière des EHPAD : le Sénat lance une mission d'information
Accès
gratuit 11/06/2024
Les tarifs hospitaliers sont en hausse en 2024
Accès
gratuit 05/04/2024
Un programme de financement pour renforcer la sécurité numérique des établissements de santé
Accès
gratuit 22/03/2024
Établissements de santé Financement Agence du numérique en santé Sécurité numérique Sécurité informatique
Santé mentale : la nouvelle ministre de la santé (et du travail et des solidarités) répond sur l'état de la psychiatrie en France
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gratuit 19/01/2024
Formation Financement Santé mentale Contention Attractivité médicale Gestion des lits
La Cour des comptes analyse la situation financière des hôpitaux publics après la crise sanitaire
Accès
gratuit 19/10/2023
Investissement Financement Cour des comptes Endettement Ségur de la Santé Établissements publics de santé
L'analyse de la Cour des comptes sur la T2A
Accès
gratuit 31/07/2023
DIM T2A Groupe homogène de séjour (GHS) GHM Financement Cour des comptes GHT
Réforme du financement des activités des soins médicaux et de réadaptation
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gratuit 31/07/2023
Congé de formation professionnelle Financement Compte personnel de formation
Réforme du financement des activités de soins de suite et de réadaptation : la valeur du coefficient de transition est fixée
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gratuit 15/06/2022
Agence régionale de santé Financement Soins de suite et de réadaptation Coefficient de transition
La réforme du financement des activités de soins de suite et de réadaptation
Accès
gratuit 27/04/2022
Agence régionale de santé Financement Soins de suite et de réadaptation Dotation forfaitaire
Le financement des hôpitaux de proximité
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gratuit 22/02/2022
La prestation d’hébergement temporaire non-médicalisé
15/10/2021 - Modifié
en juillet 2022
Prescription médicale Financement Missions ARS Durée Hôtel hospitalier Hébergement temporaire non médicalisé
Dotation et financement des hôpitaux de proximité
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gratuit 26/07/2021
Financement des prestations exceptionnelles liées à l'épidémie de covid-19
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gratuit 10/03/2021
Modification des modalités de financement des mandataires judiciaires à la protection des majeurs
Accès
gratuit 05/01/2021
Mandataire judiciaire à la protection des majeurs Financement Participation MJPM
Ségur de la Santé : les conclusions
23/07/2020
Organisation hospitalière Financement Commande publique Ségur de la Santé
Les modalités de financement des EHPAD sont modifiées temporairement
08/06/2020
Le CE annule partiellement les règles de financement des MJPM
26/02/2020
Mandataire judiciaire à la protection des majeurs Financement Participation MJPM
« Investir pour l’hôpital » : des mesures conjoncturelles pour répondre aux crises
21/11/2019
Rémunération Urgences Établissement public de santé Financement Loi santé Études Ma santé 2022
Le satisfecit d'Agnès Buzyn sur le déploiement du plan "Ma santé 2022"
19/09/2019
Financement du fonds de modernisation des établissements
12/09/2019
Tous aux urgences !
10/09/2019
Urgences Maisons médicales Financement ARS Personnes âgées Communautés professionnelles territoriales de santé
Boite à outils pour atteindre les prérequis de HOP'EN
05/07/2019
Modifications dans la prise en charge des transports sanitaires
17/06/2019
Prise en charge Prescription Financement Transports sanitaires
Reconnaissance des proches aidants : adoption par l'AN en 2e lecture
13/05/2019
C'est à suivre : l'aide aux aidants devant le Sénat
18/03/2019
Et hop, c'est Hop'EN
21/02/2019
Financement ARS Système d'information Hôpital numérique HOP'EN
Réformes des modes de financement et de régulation : les conclusions du rapport Aubert
01/02/2019
Tarification ONDAM Financement Réforme Stratégie de transformation du système de santé
Des moyens majorés pour la psychiatrie
28/01/2019
Financement de la PET par les établissements : le ministère répond à côté
16/01/2019
Transports sanitaires : nouvelle instruction relative à la mise en oeuvre de la réforme
14/01/2019
Pouvoir adjudicateur Financement Comité de suivi GHT Transports sanitaires
Transports sanitaires : explications de texte
03/12/2018
Préfet Personne protégée Financement Exonérations Participation Mesures de protection
Stratégie de transformation du système de santé : le rapport sur les modes de financement
16/11/2018
Urgences Tarification ONDAM Financement Stratégie de transformation du système de santé
Reconnaissance des aidants : divergences entre le Sénat et le Gouvernement
02/11/2018
Télémédecine : les tarifs de remboursement de téléconsultations valent aussi pour l'hôpital
27/09/2018
Transports inter-établissements : la réforme ne passe pas
26/09/2018
MJPM : financement et coût des mesures
03/09/2018
Précisions sur les contre expertises indépendantes des dossiers d'investissement
27/07/2018
Rémunération Investissement Établissements de santé Financement Contre-expertise COPERMO Contre-expert
Comment relever le défi du vieillissement à court et moyen terme ? La feuille de route d'Agnès Buzyn
06/06/2018
Prise en charge des transports des patients : le décret vient de paraître
16/05/2018
La 2e délégation de crédits du FMESPP pour 2017
09/01/2018
Financement ARS Caisse des dépôts et consignations Fonds de modernisation
Nouveau plan global de financement pluriannuel des EPS
19/12/2017
Évolution des modes de tarification à l'hôpital : les déclarations de la ministre satisfont l'APVF
03/11/2017
Financement des EHPAD : modulation du forfait global de soins
04/10/2017
Financement des EHPAD : forfait global et taux d'occupation
03/10/2017
EHPAD Tarification Financement CPOM Forfait global dépendance
Les mandataires judiciaires à la protection des majeurs (MJPM)
11/08/2017
Responsabilité Agrément Suspension Médecin Formation Services Vie privée Majeur protégé Altération des facultés Sauvegarde de justice Curatelle Tutelle Mandataire judiciaire à la protection des majeurs Juge des tutelles Gérant de tutelle Actes de disposition Actes d'administration Personne protégée Document individuel de protection des majeurs Financement Certificat national de compétence Préposé Radiation Comptes Mandat de recherche Intégrité corporelle Obligation d'information Procureur de la République
Hôpitaux de proximité : la vague des arrêtés du 4 mai 2017
19/05/2017
Liste Financement Hôpitaux de proximité Dotation forfaitaire
La grogne des directeurs d'EHPAD
21/04/2017
Financement des établissements de soins de suite et de réadaptation
11/04/2017
Financement Hôpitaux de proximité Soins de suite et de réadaptation
Le financement des SMUR et SAMU est précisé
27/03/2017
Samu SMUR Financement Transports sanitaires Lieu de prise en charge
Le financement de la formation de base des représentants des usagers du système de santé
20/12/2016
Hôpitaux de proximité : liste et financement
07/07/2016
Hôpitaux de proximité : définitions, missions et fonctionnement
25/05/2016
Autorisation Activité Fonctionnement Financement Missions ARS Hôpitaux de proximité Dotation forfaitaire annuelle garantie
Les dotations de financement des MIGAC sont arrêtées
20/05/2016
Plan global de financement pluriannuel : le modèle est arrêté
20/04/2015
L'isolement géographique justifie les financements dérogatoires des activités de soins
27/02/2015
Le rapport de l'IGAS sur le financement des MJPM par les organismes de sécurité sociale
17/10/2014
150 millions d'euros pour soutenir le programme "Santé et perte d'autonomie"
11/04/2014
EHPAD Financement Perte d'autonomie Conseil de l'Europe Banque
L’analyse du privé sur le déficit du public
13/01/2014