Conseil départemental

Situation des EHPAD : le ministre des Solidarités, de l'Autonomie et des Personnes handicapées communique sur les mesures entreprises et celles à venir
Accès gratuit 26/01/2023

Agence régionale de santé EHPAD Personne âgée Maltraitance Contrôle Personne protégée Conseil départemental ARS
L’aide sociale « hébergement » en EHPAD
10/02/2021

EHPAD Hébergement Obligés alimentaires Aide sociale Conseil départemental Succession Recours en récupération Admission d’urgence
Doit-on payer la prime Covid aux agents en télétravail lorsqu'elle n'est pas financée par le conseil départemental ?
04/08/2020

Financement Conseil départemental Télétravail Prime Covid
Un nouvel outil statistique pour suivre l'APA et l'aide sociale à l'hébergement
19/03/2018

APA Conseil départemental Traitement des données Aide sociale à l'hébergement
Un directeur d’Ehpad public autonome doit-il obtenir l’accord de son Conseil d’Administration pour effectuer un recours juridique contre une décision budgétaire (ou autre) du Conseil Départemental ?
02/02/2018

Directeur Recours Tarification Conseil d'administration Conseil départemental
Le cahier des charges du CPOM des EHPAD est fixé
14/03/2017

EHPAD Conseil départemental ARS CPOM Cahier des charges
Réforme de la tarification des EHPAD : une mise en oeuvre timide
16/01/2017

EHPAD Tarification Conseil départemental ARS CPOM
Le médecin référent "protection de l'enfance" est installé
10/11/2016

Conseil départemental Médecin référent "protection de l'enfance" Informations préoccupantes