Famille Cahier des charges Services d'aide et d'accompagnement à domicile SAAD
Cahier des charges
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Services d'aide et d'accompagnement à domicile des familles : modification des conditions techniques minimales d'organisation et de fonctionnement
Accès gratuit 04/08/2025 -
Éducation thérapeutique du patient : modifications pour les porteurs de programmes
Accès gratuit 04/01/2021Déclaration ARS Éducation thérapeutique du patient (ETP) Cahier des charges
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Tests sérologiques : le cahier des charges de la HAS
20/04/2020HAS Cahier des charges Coronavirus Test de dépistage Dépistage
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Le cahier des charges du CPOM des EHPAD est fixé
14/03/2017 -
Maladies transmissibles et centres nationaux de référence
20/06/2016Cahier des charges Centres nationaux de référence (CNR) Maladies transmissibles
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Le cahier des charges portant sur la réalisation de téléconsultations et de téléexpertises est fixé
11/05/2016Affection de longue durée Téléconsultation Cahier des charges Télémédecine Téléexpertise Structure médico-sociale
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Le cahier des charges des SAAD est fixé
26/04/2016Diplôme Titres Cahier des charges Services d'aide et d'accompagnement à domicile Encadrant Intervenant
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Représentants d'usagers : le cahier des charges est fixé
11/04/2016Formation Association Cahier des charges Représentants d'usagers
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Education thérapeutique du patient
26/01/2015Autorisation Éducation thérapeutique du patient (ETP) Cahier des charges
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Le non respect du cahier des charges constitue-t-il une perte de chance ?
10/06/2014Marchés publics Prescription Cahier des charges Perte de chance (non) Créances des établissements Égalité devant la commande publique
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Le mandat de commissaire aux comptes des EPS
29/04/2014 -
Le prix global et forfaitaire s’applique y compris lorsque l’entreprise a conduit des travaux selon une technique moins onéreuse à partir du moment où les prestations ont bien été réalisées selon le cahier des charges
01/12/2012 Cour administrative d'appel Nancy CH de Saint-Dizier Geneviève de Gaulle-Anthonioz 07/06/2012 - Requête(s) : 11NC00510
Marché public Cahier des charges Technique moins onéreuse Technique conforme Application du prix global et forfaitaire
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Les médecins spécialistes doivent participer aux urgences dans le cadre de la permanence des soins
01/06/2012 Cour administrative d'appel Marseille ministre de la Santé et des Sports 12/03/2012 - Requête(s) : 09MA003257
Permanence Soins Cahier des charges Médecins spécialistes Ambulatoire Participation