Déclaration ARS Éducation thérapeutique du patient (ETP) Cahier des charges
Cahier des charges
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Éducation thérapeutique du patient : modifications pour les porteurs de programmes
Accès gratuit 04/01/2021 -
Tests sérologiques : le cahier des charges de la HAS
20/04/2020HAS Cahier des charges Coronavirus Test de dépistage Dépistage
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Le cahier des charges du CPOM des EHPAD est fixé
14/03/2017 -
Maladies transmissibles et centres nationaux de référence
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Le non respect du cahier des charges constitue-t-il une perte de chance ?
10/06/2014Marchés publics Prescription Cahier des charges Perte de chance (non) Créances des établissements Égalité devant la commande publique
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Le mandat de commissaire aux comptes des EPS
29/04/2014 -
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01/12/2012 Cour administrative d'appel Nancy CH de Saint-Dizier Geneviève de Gaulle-Anthonioz 07/06/2012 - Requête(s) : 11NC00510
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Les médecins spécialistes doivent participer aux urgences dans le cadre de la permanence des soins
01/06/2012 Cour administrative d'appel Marseille ministre de la Santé et des Sports 12/03/2012 - Requête(s) : 09MA003257
Permanence Soins Cahier des charges Médecins spécialistes Ambulatoire Participation