Médicament Conseil de la vie sociale (CVS) Usager Famille Social
Le conseil de la vie sociale et les autres formes de participation des usagers au fonctionnement de l’établissement ou du service social ou médico-social
01/10/2005 - Modifié
en mars 2021
Médicament Conseil de la vie sociale (CVS) Usager Famille Social
L’aidant et l'accomplissement des soins
01/08/2006 - Modifié
en mars 2021
Les nouveaux droits en faveur des malades et des personnes en fin de vie
01/04/2016 - Modifié
en mars 2021
Malade Formation Soins palliatifs Famille Fin de vie Personne de confiance Dignité Directives anticipées Majeur Sédation profonde Proches Obstination déraisonnable
Le sévère constat de la Cour des comptes sur la protection des majeurs
07/10/2016
Tuteur Famille Mandataire judiciaire à la protection des majeurs Juge des tutelles Caisse des dépôts et consignations (CDC) MJPM Majeurs vulnérables Majeurs protégés Conseil de famille
Information Famille Soins psychiatriques sans consentement Péril imminent
Conseil de la vie sociale (CVS) Usager Famille Composition Attributions Participation