Permanence des soins Samu Prise en charge SMUR Urgences Enfants Accueil Organisation Fonctionnement Réseau Médecine ambulatoire Maisons médicales Admission Psychiatrie Adolescent
La prise en charge des urgences hospitalières
01/08/2003 - Modifié
en février 2020
Permanence des soins Samu Prise en charge SMUR Urgences Enfants Accueil Organisation Fonctionnement Réseau Médecine ambulatoire Maisons médicales Admission Psychiatrie Adolescent
La prise en charge de l’accident de service pendant une session de formation relève de la compétence de l’établissement public de santé employeur
01/03/2010 - Modifié
en mars 2021
Formation Prise en charge Établissement employeur Accident du travail (AT)
Les personnes qui s’estiment victimes d’une faute médicale dans la prise en charge des urgences (SMUR) peuvent attaquer indistinctement un des services d’urgences concernés eu égard à l’intrication de leur fonctionnement
01/06/2010 - Modifié
en mars 2021
Faute médicale Retard Prise en charge SMUR Urgences Aggravation de l'état Transfert
Les erreurs dans l’organisation du traitement relevant de plusieurs services médicaux et les informations incomplètes ou incohérentes sur le protocole thérapeutique ne caractérisent pas une faute dans l’organisation et le fonctionnement du service public hospitalier
01/02/2013 - Modifié
en mars 2021
Prise en charge Congé de maladie Stagiaire Contractuelle Indemnités journalières
Les transports sanitaires terrestres
10/10/2013 - Modifié
en février 2020
Agrément Convention Prise en charge Contrôle des véhicules Garde départementale Autorisation de mise en service ARS Ambulancier Assurés Hospitalisations Transport VSL
Prise en charge Rétroactivité Assurance Consolidation Remboursement Frais médicaux Accident du travail (AT)
Prise en charge Établissement employeur Frais d'hospitalisation Accident de trajet Accident du travail (AT)
Les frais de transport des mineurs handicapés intégralement pris en charge
03/06/2014
Prescription quadriennale Prise en charge Frais médicaux Accident du travail (AT) Délais
Les retards dans la prise en charge par le samu d’un traumatisme crânien imputable à la famille de l’accidenté n’engagent aucunement la faute du service public hospitalier et les conséquences pécuniaires ne relèvent pas de la solidarité nationale
26/12/2014 - Modifié
en mars 2021
ONIAM Urgence Samu Retard Prise en charge Responsabilité pour faute (non) Responsabilité sans faute (non) Fait de la famille
Les modalités de la prise en charge financière des donneurs vivants d'éléments du corps humain
04/03/2015
Prise en charge Établissement public de santé Tarification Donneur Don Assurance maladie Agence de la biomédecine
L'entrée du malade à l'hôpital
08/04/2015 - Modifié
en mars 2021
Malade Urgence Prise en charge Mineur Ayant droit Admission Majeur protégé Hospitalisation psychiatrique Hôpital Assurés Entrée Hospitalisation programmée Droits du malade Aide médicale d’État Couverture maladie universelle (CMU) Détenus Étrangers Toxicomanes CRUQPEC Franchise médicale
La reconnaissance de la responsabilité du service public hospitalier du fait de la mauvaise prise en charge par le médecin régulateur du Samu d’un patient asthmatique en détresse respiratoire
01/04/2016 - Modifié
en mars 2021
Perte de chance Samu Prise en charge Responsabilité pour faute Défaillance Médecin régulateur
Le ministre en charge de l’Action sociale peut décider la prise en charge à l’AME d’un ressortissant étranger ne résidant pas en France de manière ininterrompue depuis plus de trois mois
20/01/2017 - Modifié
en mars 2021
Protection fonctionnelle : les conditions et limites de la prise en charge sont précisées
30/01/2017
Honoraires Prise en charge Protection fonctionnelle Ayant droit Agents publics Avocat
Faut-il prendre en charge les frais de cure thermale en cas de maladie non professionnelle ?
27/03/2017
L'établissement doit-il rembourser l'agent des dépassements d'honoraires d'un accident du travail ?
16/07/2018
Honoraires Prise en charge Accident du travail (AT) Dépassement
Prise en charge Frais Accident de trajet Accident du travail (AT) Psychothérapie
Honoraires Prise en charge Contractuel de droit public Frais médicaux Accident du travail (AT)
Médecin du travail Prise en charge Déclaration CeGIDD Accident d'exposition au sang (AES)
Modifications dans la prise en charge des transports sanitaires
17/06/2019
Prise en charge Prescription Financement Transports sanitaires
Faut-il prendre en charge la cure thermale d'un agent retraité ?
22/08/2019
Maladie professionnelle Prise en charge Retraite pour invalidité Cure thermale
Prise en charge des transports sanitaires : modification par le décret du 9 décembre
12/12/2019
Prise en charge Transport sanitaires Assurance maladie Permission de sortie
Parcours d'assistance médicale à la procréation
Accès
gratuit 29/09/2021
Prise en charge Frais Assistance médicale à la procréation Loi de bioéthique Équipe médicale clinicobiologique pluridisciplina
Qui est responsable lorsqu'un mineur suivi en SESSAD s'y rend seul à la sortie du collège ?
07/10/2021
La nouvelle réglementation de l’assistance médicale à la procréation
15/10/2021 - Modifié
en octobre 2022
Prise en charge Enfants Accueil Bioéthique Frais Informations médicales AMP Assistance médicale à la procréation Filiation Équipe médicale clinicobiologique pluridisciplinai Tiers donneur Embryon