Prise en charge Enfants Accueil Bioéthique Frais Informations médicales AMP Assistance médicale à la procréation Filiation Équipe médicale clinicobiologique pluridisciplinaire Tiers donneur Embryon
La nouvelle réglementation de l’assistance médicale à la procréation
15/10/2021 - Modifié
en juin 2023
Prise en charge Enfants Accueil Bioéthique Frais Informations médicales AMP Assistance médicale à la procréation Filiation Équipe médicale clinicobiologique pluridisciplinaire Tiers donneur Embryon
Décès du patient Dossier médical Enfants Ayant droit Accès au dossier médical Soeur
Quels sont les personnels dont les enfants bénéficient d'une prise en charge spécifique dans les écoles... ?
Accès
gratuit 19/03/2020
Garde des enfants des personnels mobilisés
17/03/2020
L'obligation de signalement des structures médico-sociales
Accès
gratuit 16/02/2017
Sécurité Enfants Personne âgée Usagers Signalement Personnes handicapées Structure médico-sociale Dysfonctionnement Evènement grave Lieux de vie Santé
L'obligation de signalement des structures sociales et médico-sociales
23/12/2016
Enfants Signalement Personnes handicapées Personnes âgées Structure médico-sociale Dysfonctionnement Evènement grave