Recrutement Titularisation Inaptitude Contrat Aptitude Personnes handicapées Reconnaissance du handicap Commission des droits et de l'autonomie
Le recrutement par contrat des personnes handicapées
04/10/2010
Recrutement Titularisation Inaptitude Contrat Aptitude Personnes handicapées Reconnaissance du handicap Commission des droits et de l'autonomie
Le renforcement de la lutte contre la maltraitance
17/03/2014
Personne âgée Bientraitance Maltraitance Personnes handicapées ARS Personnes âgées
Personne âgée Personnes handicapées Budget ESMS Campagne budgétaire
Le bilan intermédiaire du CNSA sur les créations de place en ESMS
15/07/2014
Peut-on ne pas renouveler le contrat d'un agent qui a le statut de travailleur handicapé ?
01/09/2014
Non renouvellement du contrat Contractuel de droit public Personnes handicapées Travailleur handicapé
Campagne budgétaires ESMS accueillant des personnes âgées et handicapées
04/05/2016
Personnes handicapées Établissements sociaux et médico-sociaux Personnes âgées Campagne budgétaire
Traitement des données à caractère personnel pour les personnes âgées et handicapées
23/05/2016
Personnes handicapées Données à caractère personnel CNIL Personnes âgées Protection de l'enfance
Personnes handicapées Sortie du patient Foyer d'hébergement Foyer de vie
L'obligation de signalement des structures sociales et médico-sociales
23/12/2016
Enfants Signalement Personnes handicapées Personnes âgées Structure médico-sociale Dysfonctionnement Evènement grave
Le FIPHFP est-il en danger ?
07/02/2017
L'obligation de signalement des structures médico-sociales
Accès
gratuit 13/03/2017
Sécurité Enfants Personne âgée Usagers Signalement Personnes handicapées Structure médico-sociale Dysfonctionnement Evènement grave Lieux de vie Santé
Les discriminations dans la fonction publique hospitalière
11/04/2017
Principe d'égalité Recrutement Concours Recours Jury Personnes handicapées Discrimination Fonctionnaire Défenseur des Droits Label Diversité Compétence personnelle Procédure collective
Pas d'embellie pour le FIPHFP
25/09/2017
Peut-on demander le remboursement des sommes indûment perçues au titre du maintien de salaire ?
09/10/2017
Répétition de l'indu Personnes handicapées Indemnités journalières Travailleur handicapé Créances des établissements Congés de maladie Maintien de salaire
Handicap et soins en établissements de santé
13/11/2017
Prévention des risques de brûlures dans les EHPAD
07/03/2019
EHPAD Prévention Personnes handicapées Légionellose Personnes âgées Brûlures
Quelle est la compétence du Directeur en matière d’admission suite à une orientation MDPH ?
05/04/2019
Établissement Personnes handicapées Personnes âgées Coronavirus
Personnes handicapées Fonds pour l'insertion des personnes handicapées
Handicap, apprentissage et titularisation : le dispositif est précisé
07/05/2020
Titularisation Formation Personnes handicapées Commission de sélection Contrat d'apprentissage
Déconfinement en ESSMS PH : les consignes de la DGCS
11/05/2020
Personnes handicapées ESAT Enfance Travailleurs handicapés Déconfinement
Nouvelles adaptations des mesures de protection dans les EMS accueillant des personnes en situation de handicap face aux variants
Accès
gratuit 10/02/2021
Personnes handicapées Établissements médico-sociaux Coronavirus
Le sévère constat de la Cour des Comptes sur les services de soins à domicile
Accès
gratuit 26/01/2022
Personnes handicapées Personnes âgées Rapport Services de soins à domicile
Qui supporte le coût du certificat médical produit par une personne handicapée se présentant à un concours ?
Accès
gratuit 17/05/2022
Certificat médical Concours Médecin agréé Personnes handicapées