Abandon de poste Radiation des cadres Congé de maladie Aptitude Conseil médical
Aptitude
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Radiation des cadres pour abandon de poste : le rappel des conditions strictes
04/06/2025 Cour administrative d'appel Nantes 16/05/2025 - Requête(s) : 24NT01896
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Peut-on saisir le médecin du travail en cas d'interrogation sur l'aptitude d'un agent ?
14/09/2023 -
La nécessité d'adapter le poste de travail de l'agent reconnue par le CMD doit être prise en compte par l’employeur lors de la reprise des fonctions
13/09/2021 Cour administrative d'appel Marseille Mme A…, 24/06/2021 - Requête(s) : 20MA02366
Reclassement Aménagement de poste Comité médical départemental Aptitude Médecin agréé Aide-soignant Restrictions CMD
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Peut-on refuser un examen demandé par le médecin du travail ?
10/02/2021 -
Prescription et renouvellement des arrêts de travail "covid" par le médecin du travail : un décret fixe les conditions temporaires
Accès gratuit 14/01/2021Médecin du travail Prescription Aptitude Prélèvement Arrêt de travail Coronavirus SARS-CoV-2
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Crise sanitaire et santé au travail : nouvelles dispositions dérogatoires
Accès gratuit 03/12/2020Médecin du travail Aptitude Visite de reprise Médecine du travail Coronavirus
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Peut-on placer un agent en congé de maladie les jours de dialyse ?
22/03/2019Médecin du travail Aptitude Soins Temps de travail Maladie chronique
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La journée "défense et citoyenneté'" est-elle obligatoire pour concourir dans la FPH ?
11/03/2019Preuve Recrutement Concours Aptitude Journée défense et citoyenneté
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Le mode d’emploi de l’abandon de poste
07/02/2019 Cour administrative d'appel Nancy Mme D... 27/12/2018 - Requête(s) : 17NC01073
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Les conditions de la radiation des cadres pour abandon de poste sont affinées
11/06/2018 Cour administrative d'appel Marseille M. E… 23/03/2018 - Requête(s) : 17MA0204517MA0356017MA02057
Abandon de poste Mise en demeure Expertise Aptitude Radiation Motif médical Forme
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Le recrutement par contrat des personnes handicapées
04/10/2010 - Modifié en février 2023Recrutement Titularisation Inaptitude Contrat Aptitude Personnes handicapées Reconnaissance du handicap Commission des droits et de l'autonomie