Quelle est la nouvelle réglementation d'avancement de grade pour 2023 ?
07/11/2023
Les nécessaires garanties du vote électronique mis en place lors des dernières élections aux CAP et CTE
18/03/2021
Sécurité CTE Modalités CAP Vote électronique Élections professionnelles Identifiant Renvoi Procédure de « réassort »
Élections Commission des soins infirmiers, de rééducation et médico-techniques Modalités Report
Peut-on refuser le télétravail à nos agents contractuels et titulaires ?
Accès
gratuit 19/03/2020
Peut-on imposer des congés en cas de fermeture de l'établissement ?
31/10/2019
Le mode d’emploi de l’abandon de poste
07/02/2019
Absence Abandon de poste Procédure Aptitude Radiation Modalités Lettre recommandée
Mutation Recrutement Poste vacant Modalités Changement d'établissement
Quelles sont les conditions d'octroi d'un congé de présence parentale ?
07/12/2017
Directeur Notation Contestation Commission administrative paritaire Modalités Appréciation
Un agent à temps partiel thérapeutique 50 % affecté dans un service où le temps de travail de 10 h est il autorisé à travailler 5 h par jour ?
06/07/2017 - Modifié
en janvier 2023
Une note d'information vient préciser le transfert primes-points
27/06/2016
L'intégration des personnels de droit privé à la fonction publique hospitalière, lors d'une reprise de clinique privée, n'est pas subordonnée à un emploi à temps complet
18/11/2015
Intégration Fonction publique hospitalière Modalités Personnels de droit privé Emploi à temps non complet
L’obligation d’information porte sur l’ensemble des risques médicaux
13/04/2015
Preuve Infection nosocomiale Information Modalités Risques médicaux
Sous quelles conditions peut-on demander à un agent de revenir sur un repos ?
26/03/2015
A propos du détachement du fonctionnaire : l’équivalence des grades n’est pas une condition mais une modalité du détachement par équivalence des emplois occupés
18/02/2015
L’intégration des personnels d’une institution privée récupérés par un établissement public n’est pas subordonnée à la condition qu’ils occupent dans cet établissement public, un emploi à temps complet
16/01/2014
Intégration Fonction publique hospitalière Modalités Personnels de droit privé Emploi à temps non complet
Quelles sont les modalités pour refuser le renouvellement du détachement ?
13/01/2014
Détachement Modalités Fonction publique territoriale Non-renouvellement