Modalités Prime d'engagement collectif Cooptation Parrainage
Modalités
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Praticien contractuel Modalités PECH Prime d'engagement de carrière hospitalière
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Quelle est la nouvelle réglementation d'avancement de grade pour 2023 ?
07/11/2023 -
Les nécessaires garanties du vote électronique mis en place lors des dernières élections aux CAP et CTE
18/03/2021- Conseil d'État 26/01/2021 - Requête(s) : 437989
Sécurité CTE Modalités CAP Vote électronique Élections professionnelles Identifiant Renvoi Procédure de « réassort »
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Élections Commission des soins infirmiers, de rééducation et médico-techniques Modalités Report
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Peut-on refuser le télétravail à nos agents contractuels et titulaires ?
Accès gratuit 19/03/2020 -
Peut-on imposer des congés en cas de fermeture de l'établissement ?
31/10/2019 -
Le mode d’emploi de l’abandon de poste
07/02/2019- Cour administrative d'appel Nancy Mme D... 27/12/2018 - Requête(s) : 17NC01073
Absence Abandon de poste Procédure Aptitude Radiation Modalités Lettre recommandée
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Mutation Recrutement Poste vacant Modalités Changement d'établissement
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Quelles sont les conditions d'octroi d'un congé de présence parentale ?
07/12/2017 -
Directeur Notation Contestation Commission administrative paritaire Modalités Appréciation
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Un agent à temps partiel thérapeutique 50 % affecté dans un service où le temps de travail de 10 h est il autorisé à travailler 5 h par jour ?
06/07/2017 - Modifié en janvier 2023 -
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Une note d'information vient préciser le transfert primes-points
27/06/2016 -
L'intégration des personnels de droit privé à la fonction publique hospitalière, lors d'une reprise de clinique privée, n'est pas subordonnée à un emploi à temps complet
18/11/2015- Cour administrative d'appel Nancy Dame A c/ CHR de Metz-Thionville 07/05/2015 - Requête(s) : 14NC01708
Intégration Fonction publique hospitalière Modalités Personnels de droit privé Emploi à temps non complet
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L’obligation d’information porte sur l’ensemble des risques médicaux
13/04/2015- Conseil d'État Sieur A 26/11/2014 - Requête(s) : 366736
Preuve Infection nosocomiale Information Modalités Risques médicaux
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A propos du détachement du fonctionnaire : l’équivalence des grades n’est pas une condition mais une modalité du détachement par équivalence des emplois occupés
18/02/2015- Conseil d'État SIENA 05/11/2014 - Requête(s) : 365241
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L’intégration des personnels d’une institution privée récupérés par un établissement public n’est pas subordonnée à la condition qu’ils occupent dans cet établissement public, un emploi à temps complet
16/01/2014- Cour administrative d'appel Nancy CHR de Metz-Thionville 10/10/2013 - Requête(s) : 12NC01577
Intégration Fonction publique hospitalière Modalités Personnels de droit privé Emploi à temps non complet