Surveillance Licenciement Médecin du travail Médecin traitant Aptitude Soins Services Examens Prévention Contractuel de droit public Contrat type Visite médicale Conditions de travail Vaccinations Maladie Fiche d'aptitude Médecin agréé
Médecin agréé
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La médecine du travail à l'hôpital
01/08/2009 - Modifié en février 2020 -
Le contrôle des arrêts maladie des fonctionnaires
11/04/2012 - Modifié en février 2020Titularisation Information Congé de maladie Titulaire Médecin agréé Secret médical Arrêt Certificat CPAM Contrôle médical Praticien conseil GRH Données à caractère personnel
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La médecine du travail à l’hôpital
05/08/2014 - Modifié en juin 2020Surveillance Sécurité Licenciement Médecin du travail Conditions de détention Médecin traitant Aptitude Soins Services Examens Prévention Contractuel de droit public Contrat type Visite médicale Vaccinations Maladie Fiche d'aptitude Médecin agréé
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L’aptitude à l’entrée dans la fonction publique hospitalière
26/11/2014 - Modifié en mars 2021Certificat médical Détachement Mobilité Concours Aptitude Casier judiciaire Contractuel de droit public Médecin agréé Nationalité Aptitude physique Comité médical Fonction publique Non-discrimination Équivalence Moralité Droits civiques
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Contestation Commission de réforme (CDR) Médecin agréé Contre-expertise
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Un médecin généraliste peut être médecin agréé ou médecin du travail ?
15/06/2015Médecin du travail Médecin généraliste Médecin agréé Aptitude physique
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Le médecin agréé peut-il accepter de recevoir l'agent accompagné d'un médecin et d'un avocat ?
15/06/2015 -
En fin de congés pour longue maladie et nonobstant l’avis d’aptitude à la reprise au service, un agent peut de nouveau fournir des certificats d’arrêt de travail pour maladie ordinaire qui, pour être contestés par l’employeur, doivent entraîner la contre-visite d’un médecin agréé ; en conséquence, le retrait de rémunération pour service non fait ne s’applique pas
06/05/2016 - Modifié en mars 2021- Cour administrative d'appel Marseille CHI de Corte-Tattone 20/10/2015 - Requête(s) : 13MA02549
Certificat médical Congé de longue maladie (CLM) Médecin agréé Aptitude à la reprise Contre-visite Congé de maladie ordinaire
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Comment contrôler l'arrêt de travail d'un agent contractuel d'une semaine ?
24/02/2017Contrôle Contractuel de droit public Médecin agréé Arrêt de maladie
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Reprise des fonctions Médecin traitant Médecin agréé Temps partiel thérapeutique
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Temps partiel thérapeutique : les apports de la circulaire du 15 mai 2018
23/05/2018Certificat médical Médecin traitant Médecin agréé Temps partiel thérapeutique
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Le temps partiel thérapeutique du fonctionnaire
11/06/2018 - Modifié en mars 2021Rémunération Commission de réforme (CDR) Invalidité Comité médical départemental (CMD) Stagiaire Médecin traitant Fonctionnaires Médecin agréé Temps partiel thérapeutique
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Le médecin agréé est-il systématiquement saisi en cas de déclaration d'accident du travail ?
11/10/2018 -
Quelle est la valeur du contrôle "administratif" d'un agent ?
15/01/2019 -
Le refus de prolongation d’un congé de longue maladie
25/02/2019 - Modifié en mars 2021- Cour administrative d'appel Marseille M. C… 11/12/2018 - Requête(s) : 17MA01298
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Un agent peut-il avoir communication de l'expertise médicale du médecin agréé ?
10/02/2021 -
La Cour des comptes analyse la fréquence des arrêts maladie dans la fonction publique
Accès gratuit 10/09/2021Indemnisation Contrôle Médecin agréé Cour des Comptes Congés de maladie
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La nécessité d'adapter le poste de travail de l'agent reconnue par le CMD doit être prise en compte par l’employeur lors de la reprise des fonctions
13/09/2021 - Modifié en septembre 2021- Cour administrative d'appel Marseille Mme A…, 24/06/2021 - Requête(s) : 20MA02366
Reclassement Aménagement de poste Comité médical départemental (CMD) Aptitude Médecin agréé Aide-soignant Restrictions CMD
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Le temps partiel thérapeutique du fonctionnaire
15/10/2021 - Modifié en avril 2022Rémunération Médecin traitant Médecin agréé Fonctionnaire Temps partiel thérapeutique Conseil médical
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Comité médical départemental (CMD) Médecin agréé Aptitude à la reprise
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Les principales modifications apportées aux congés pour raison de santé des fonctionnaires
Accès gratuit 16/03/2022Médecin du travail Congé de longue maladie (CLM) Congé de longue durée (CLD) Médecin agréé Temps partiel thérapeutique Disponibilité pour raison de santé Congé de maladie ordinaire Congé pour invalidité temporaire imputable au service CITIS Conseil médical
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Les nouvelles instances de la protection sociale
14/04/2022Médecin agréé Congés pour raisons de santé Formation restreinte Conseil médical départemental Formation plénière Conseil médical supérieur
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Qui supporte le coût du certificat médical produit par une personne handicapée se présentant à un concours ?
Accès gratuit 17/05/2022Certificat médical Concours Médecin agréé Personnes handicapées
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Les congés de maladie au-delà de la date de consolidation
17/06/2022- Cour administrative d'appel Toulouse centre hospitalier de Narbonne 10/05/2022 - Requête(s) : 21TL02336
Médecin agréé Consolidation Absence de service fait Accident de service Congé de maladie ordinaire