Formation restreinte

Les nouvelles instances de la protection sociale
14/04/2022

Congé de maladie Médecin agréé Formation restreinte Conseil médical départemental Formation plénière Conseil médical supérieur
Les compétences du conseil médical
30/03/2022 - Modifié en mai 2024

Compétences Formation restreinte Conseil médical Formation plénière
Faut-il récuser le représentant du personnel qui siège au conseil de discipline et a accompagné le fonctionnaire lors de l'entretien ?
12/04/2021

Discipline Commission administrative paritaire Représentant du personnel Impartialité Formation restreinte
Dans quelle mesure le PV d'une CME siégeant en formation restreinte doit-il être validé et communiqué (au praticien concerné, à l'ensemble de la CME....)?
15/06/2018

Avis Praticien hospitalier Communication CME Document administratif Formation restreinte