Établissements sociaux et médico-sociaux Médico-social Performance Tableaux de bord Services autonomie à domicile (SAD)
Établissements sociaux et médico-sociaux
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Actualisation du tableau de bord de la performance dans le secteur médico-social
Accès gratuit 04/08/2025 -
Un ESSMS doit-il se doter d'un médiateur de la consommation ?
Accès gratuit 24/06/2025Établissements sociaux et médico-sociaux Résident Médiateur de la consommation
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La TVA, un levier de performance selon l'ANAP
Accès gratuit 13/05/2025EHPAD Établissement public de santé Fiscalité Comptabilité Établissements sociaux et médico-sociaux TVA ANAP
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L'instruction complémentaire aux orientations de la campagne budgétaire des établissements et services médico-sociaux accueillant des personnes en situation de handicap et des personnes âgées pour l’exercice 2024
Accès gratuit 05/11/2024Établissements sociaux et médico-sociaux ESMS Campagne budgétaire
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Bientraitance et gestion des signaux de maltraitance en établissement
Accès gratuit 29/10/2024Établissement public de santé Bientraitance Maltraitance Établissements sociaux et médico-sociaux Maltraitance institutionnelle
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Les orientations pour l’exercice budgétaire 2024 dans les établissements et services accueillant des personnes en situation de handicap et des personnes âgées ont été précisées
Accès gratuit 05/06/2024Établissements sociaux et médico-sociaux ESMS Campagne budgétaire
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Mise en place de dispositifs de conciliation locale dans les établissements sociaux et médico-sociaux de la fonction publique hospitalière
Accès gratuit 26/12/2023Médiation Établissements sociaux et médico-sociaux Conciliation
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Mise à jour de l’instruction budgétaire et comptable M22 applicable aux établissements et services sociaux et médico-sociaux (ESSMS) publics au 1er janvier 2023
Accès gratuit 30/06/2023Comptabilité Établissements sociaux et médico-sociaux ESMS M22 Instruction budgétaire
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Plan de sobriété énergétique et personnes âgées : bonnes pratiques dans les établissements et services
Accès gratuit 30/11/2022 -
Évaluation des établissements et services sociaux et médico-sociaux
Accès gratuit 27/04/2022Évaluation Haute Autorité de santé (HAS) CPOM Établissements sociaux et médico-sociaux
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La HAS alerte sur les difficultés rencontrées par les acteurs du secteur sanitaire et médico-social
Accès gratuit 11/04/2022Haute Autorité de santé (HAS) Qualité des soins Établissements sociaux et médico-sociaux Établissements publics de santé
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Autorisations sociales et médico-sociales : le régime de caducité précisé
03/12/2018Autorisation Établissements sociaux et médico-sociaux Caducité
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Autorisation des ESMS : modalités de caducité et de dérogation
02/07/2018Autorisation Établissements sociaux et médico-sociaux Caducité
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Comment procéder aux élections professionnelles en cas de fusion d'établissements ?
30/04/2018Élections Établissements sociaux et médico-sociaux Comité technique d’établissement Fusion d’établissements
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Facturation électronique : l'instruction du 22 février 2017 fixe les règles
08/03/2017Établissement public de santé Établissements sociaux et médico-sociaux Facturation électronique GHT Groupement hospitalier de territoire
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Le toilettage de la liste des établissements de l'article 2 de la loi du 9 janvier 1986
06/01/2017Établissement public de santé Liste Fonction publique hospitalière Établissements sociaux et médico-sociaux
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Autorisation Établissements sociaux et médico-sociaux Appel à projet
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Protection des mineurs : transmission des informations par les autorités judiciaires
19/05/2016Information Procédure pénale Casier judiciaire Établissements sociaux et médico-sociaux Protection du mineur
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Campagne budgétaires ESMS accueillant des personnes âgées et handicapées
04/05/2016Personnes handicapées Établissements sociaux et médico-sociaux Personnes âgées Campagne budgétaire
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La liste des pièces justificatives des dépenses des EPS est fixée
22/01/2016Établissement public de santé Établissements sociaux et médico-sociaux Pièces justificatives Dépenses
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Médecin du travail Établissement public de santé Déclaration Établissements sociaux et médico-sociaux Service de santé
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Le Propias 2015 est paru
08/07/2015Usagers Établissements de santé Établissements sociaux et médico-sociaux Résident Infections associées aux soins (IAS)
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L'Agence technique de l'information sur l'hospitalisation étoffe ses missions
08/07/2015Établissements de santé Missions Établissements sociaux et médico-sociaux Agence technique de l'information ATIH
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Le service civique dans la fonction publique est possible
30/04/2015Établissement public de santé Établissements sociaux et médico-sociaux Service civique
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Comment contrôler les structures sociales et médico-sociales : le guide de l'IGAS
23/04/2015 -
Mise à jour du plan comptable M22
27/03/2015 -
Quel est le taux de TVA applicable aux repas servis aux patients ?
05/02/2015Établissements de santé Établissements sociaux et médico-sociaux TVA Restauration
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Les modifications apportées à la procédure d'appel à projet des ESMS
02/06/2014Seuils Commission de sélection Établissements sociaux et médico-sociaux Appel à projet
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L'évaluation externe des ESSMS précisée par l'instruction du 31 décembre 2013
14/01/2014Autorisation Évaluation Établissements sociaux et médico-sociaux ANESM
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Les délégations en établissements
01/02/2009 - Modifié en mai 2025Directeur Délégation de signature Social Publicité Affichage Délégation de gestion Délégation de compétence Internes Centre hospitalier (CH) Établissements sociaux et médico-sociaux Docteur junior Groupement hospitalier de territoire