Le Guide méthodologique de l'IGAS pour le contrôle des structures sociales et médico-sociales
26/01/2015
Les délégations en établissements
01/02/2009 - Modifié
en mai 2021
Directeur Délégation de signature Social Publicité Affichage Délégation de gestion Délégation de compétence Internes Centre hospitalier (CH) Établissements sociaux et médico-sociaux Docteur junior Groupement hospitalier de territoire
Le contrat de séjour et le document individuel de prise en charge
01/12/2005 - Modifié
en juin 2024
EHPAD Médicament Social Contrat de séjour Document individuel de prise en charge Projet individuel
La loi du 4 mars 2002
01/08/2002 - Modifié
en décembre 2010
ONIAM Indemnisation Consentement Information Assurance Comité national de l'organisation sanitaire Comité régional de l'OSMS Commission régionale de conciliation Commission des relations avec les usagers Droit des malades Politique régionale de santé Réseaux de santé Social