Référent
-
Où en sont les référents handicap dans les établissements ?
Accès gratuit 04/03/2022 -
Laïcité : le respect du principe dans la fonction publique est détaillé par circulaire
29/03/2017 -
L'organisation de la prise en charge de l'urgence médico-psychologique est précisée par instruction
25/01/2017Convention Organisation Référent ARS Urgence médico-psychologique
-
Laboratoire de biologie médicale de référence : les missions et la désignation sont fixées
05/01/2017 -
Les conclusions du rapport sur la laïcité
Accès gratuit 12/12/2016 -
Suspension Probité Référent Commission de déontologie Intégrité Fonctionnaire Droit syndical Déontologie Laïcité Droit disciplinaire