Agence régionale de santé ARS Projet régional de santé OQOS PRS Territorialisation Schéma régional de santé SRS Cadre d'orientation stratégique Programme régional
Territorialisation
-
Les schémas régionaux de santé
Accès gratuit 25/06/2024 -
Synthèse de l’audition du ministre de la santé devant la Commission des Affaires sociales du Sénat
Accès gratuit 07/07/2023Urgences Gouvernance T2A ARS Territorialisation Docteur junior Ségur de la Santé
-
Adoption du projet de loi Santé par l'Assemblée Nationale
27/03/2019Loi santé GHT Territorialisation Projet territorial de santé
-
Discussions de la loi Santé : les débats se poursuivent
25/03/2019 -
Projet de loi santé : le compte rendu du conseil des ministres
14/02/2019Projet de loi Hôpitaux de proximité Communautés professionnelles territoriales de santé Dossier numérique Études médicales Territorialisation
-
Rapport de la Cour des Comptes
11/02/2019 -
Accès aux soins : un arrêté précise les modalités pour déterminer la zone géographique
15/11/2017Politique régionale de santé Directeur général de l'ARS Zone Accès aux soins Territorialisation Territoires de vie-santé
-
Territorialisation de la politique de santé : les précisions de la note d'information du 9 mai 2017
23/05/2017ARS Politique de santé Territorialisation Schéma régional de santé