Personnel de direction EHESP Engagement de servir Centre national de gestion
Rupture de l'engagement de servir des élèves-directeurs : les modalités de remboursement sont fixées par arrêté
Accès
gratuit 29/08/2022
Personnel de direction EHESP Engagement de servir Centre national de gestion
Prime de fonctions et de résultats : les montants de référence sont déterminés
Accès
gratuit 17/03/2022
Personnel de direction Directeur des soins Prime de fonctions et de résultats (PFR)
L’affectation à un nouveau poste justifiée par des éléments étrangers à des faits de harcèlement moral
13/01/2021
Changement d'affectation Harcèlement moral Personnel de direction Référé-liberté Libertés fondamentales
Un directeur peut-il exercer des fonctions électives ?
26/06/2019
Personnel de direction Incompatibilités Fonctions électives Conseiller municipal
Le logement de fonction peut-il être maintenu pendant le compte épargne temps ?
26/06/2019
Logement de fonction Personnel de direction Compte épargne temps
Accompagnement des directeurs dans la mise en oeuvre des GHT
10/07/2018
Déplacements Personnel de direction Directeur des soins Prime de fonctions et de résultats (PFR) Changement de résidence
Personnels de direction : tour d'horizon des nouvelles dispositions
07/05/2018
Détachement Personnel de direction EHESP Bonifications Doctorat
Contractuel Personnel de direction Primes et indemnités Prime de fonctions et de résultats (PFR) Indemnité de sujétion spéciale Indemnité d'astreinte
Comment sont pris en charge les frais de déménagement d'un directeur partant à la retraite ?
12/01/2017
Retraite Personnel de direction Remboursement Frais de déménagement
Taux de contribution des EPS
05/10/2016
Personnel de direction Établissement public de santé Personnels médicaux Directeur des soins Centre national de gestion Taux de contribution
Création du Comité consultatif national de la FPH
29/08/2016
Personnel de direction Directeur des soins Élections Instances Comité consultatif national de la FPH
Il appartient au Centre national de gestion d’évaluer les personnels de direction des hôpitaux, par quelque moyen que ce soit : en cas d’absence d’évaluation, la responsabilité du CNG est engagée
Accès
gratuit 02/03/2016
L'établissement employeur est redevable de la taxe sur les salaires pour son directeur
16/02/2016
Directeur Personnel de direction EHPAD Employeurs publics Taxe sur les salaires
Logement de fonction Personnel de direction Prime de fonctions et de résultats (PFR) Prime de direction commune
Personnel de direction Intérim Attaché d'administration hospitalière Direction commune
Les nouvelles dispositions applicables aux personnels de direction
05/01/2015
Quelles sont les limites au remboursement des frais de missions des directeurs ?
05/12/2014
Directeur Personnel de direction Frais de déplacement Remboursement des frais
IGAS : élargissement du recrutement
03/11/2014
Le directeur général du Centre national de gestion (CNG) des personnels de direction gère, au nom du ministre chargé de la Santé, la gestion statutaire, la nomination dans le corps et les autres actes de gestion de la carrière des personnels de direction des hôpitaux et des directeurs de soins de la fonction publique hospitalière ; le refus de réintégration d’un directeur adjoint à la suite d’une disponibilité pour convenance personnelle sollicitée dans les délais n’incombe pas au directeur de l’établissement, mais au directeur général du CNG qui ne peut verser l’intéressé en recherche d’affectation
01/12/2013
Personnel de direction Directeur général Disponibilité pour convenances personnelles Erreur de droit Recherche d'affectation CNG Refus de réintégration Vacance d’emploi
Un directeur adjoint contractuel peut-il percevoir la prime de fonctions et la prime de résultat ?
12/03/2013
Prime de fonction Personnel de direction Contractuel de droit public Prime de résultat
Le DRH peut-il être secrétaire du conseil de discipline ?
12/03/2013
Personnel de direction Conseil de discipline Vice de procédure Secrétariat
Quelles sont les modalités pour mettre fin à un intérim de direction ?
22/10/2012
Personnel de direction Contractuel de droit public Intérim Cumul emploi-retraite
La mobilité dans le corps se compte dès la création de celui-ci
01/06/2010
Changement d'affectation Avancement Mobilité Personnel de direction Rétroactivité
Le Centre national de gestion des praticiens hospitaliers et des personnels de direction de la fonction publique hospitalière
01/02/2010 - Modifié
en octobre 2022
Directeur d'hôpital Praticien hospitalier Personnel de direction Nomination Ministre chargé de la Santé Direction générale Conseil général des établissements de santé Carrière Conseil d'administration Recherche d'affectation Fonction publique hospitalière
L’organisation et le temps de travail dans la fonction publique hospitalière
01/06/2007 - Modifié
en mai 2020
Astreintes Personnel de direction Chef d'établissement Horaires Personnel d'encadrement RTT Sujétions spécifiques Travail Cycle de travail
L'organisation et le temps de travail dans la fonction publique hospitalière
01/06/2002 - Modifié
en février 2020
Astreintes Personnel de direction Chef d'établissement Horaires Personnel d'encadrement RTT Sujétions spécifiques Travail effectif Cycle de travail