Commission

Difficultés financières des EHPAD : des commissions installées en urgence
Accès gratuit 09/10/2023

EHPAD Commission ARS Finances
Les commissions de l’activité libérale
01/08/2023

Activité libérale Suspension Commission ARS
L’activité libérale des praticiens hospitaliers
01/06/2023

Autorisation Responsabilité Activité libérale Redevance Suspension Retrait Contrat Commission Directeur général de l'ARS Praticien Honoraire
Promotion de la bientraitance et lutte contre la maltraitance des personnes vulnérables : une commission est installée
21/02/2018

Commission Bientraitance Maltraitance Personnes vulnérables
Réforme du 3e cycle des études médicales
14/04/2017

Médecin Commission Étudiant Études médicales 3e cycle
Refus de soins : une commission est créée auprès des Conseils nationaux des ordres
25/07/2016

Dentiste Commission Conseil national de l'Ordre des médecins Sages-femmes Refus de soins
L'installation de la commission des conditions de travail commune aux personnels de direction de la fonction publique hospitalière
01/02/2016

Personnel de direction Commission Conditions de travail
Spécialité non qualifiante : l'extension du droit d'exercice
24/10/2014

Médecin Ordre des médecins Commission Spécialités