Commission

Difficultés financières des EHPAD : des commissions installées en urgence
Accès gratuit 09/10/2023

EHPAD Commission ARS Finances
Les commissions de l’activité libérale
01/08/2023

Activité libérale Suspension Commission ARS
L’activité libérale des praticiens hospitaliers
01/06/2023

Autorisation Responsabilité Activité libérale Redevance Suspension Retrait Contrat Commission Directeur général de l'ARS Praticien Honoraire
Promotion de la bientraitance et lutte contre la maltraitance des personnes vulnérables : une commission est installée
21/02/2018

Commission Bientraitance Maltraitance Personnes vulnérables
Réforme du 3e cycle des études médicales
14/04/2017

Médecin Commission Étudiant Études médicales 3e cycle
Refus de soins : une commission est créée auprès des Conseils nationaux des ordres
25/07/2016

Dentiste Commission Conseil national de l'Ordre des médecins Sages-femmes Refus de soins
L'installation de la commission des conditions de travail commune aux personnels de direction de la fonction publique hospitalière
01/02/2016

Personnel de direction Commission Conditions de travail
Spécialité non qualifiante : l'extension du droit d'exercice
24/10/2014

Médecin Ordre des médecins Commission Spécialités
La commission des soins infirmiers, de rééducation et médico-techniques
11/04/2012 - Modifié en mars 2023

Infirmier Établissement public de santé Étudiant infirmier Commission Cadre de santé Puéricultrice Pédicure Masseur Ergothérapeute Psychomotricien Orthophoniste Orthoptiste Diététicien Préparateur en pharmacie hospitalière Technicien de laboratoire Manipulateur d'électroradiologie médicale Aide-soignant Étudiant aide-soignant