Permanence des soins Suspension Président de la CME (PCME) Intérêt du service
Président de la CME (PCME)
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Revalorisation de l'indemnité de fonction du président de la CME
Accès gratuit 08/11/2021 -
Le président de la CME peut-il effectuer 3 mandats ?
05/11/2021 -
Un praticien attaché peut-il être élu président de la CME ?
28/10/2021Praticien attaché Commission médicale d'établissement Président de la CME (PCME)
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GHT et médicalisation des décisions à l'hôpital : un décret fixe la "nouvelle dynamique d'intégration"
Accès gratuit 31/05/2021Directeur Commission médicale d'établissement Président de la CME (PCME) GHT Loi LOTSS Commission médicale de groupement Commission médicale unifiée Président de la CMG Groupement hospitalier de territoire
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De la gouvernance médicale à la médicalisation des décisions à l’hôpital
Accès gratuit 18/03/2021Directeur Gouvernance Commission médicale d'établissement Président de la CME (PCME) Loi LOTSS Commission médicale de groupement Commission médicale unifiée Président de la CMG
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Le président de la CME peut-il être élu parmi les praticiens contractuels ?
10/08/2020Commission médicale d'établissement Président de la CME (PCME) Praticiens contractuels
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Le directoire
03/06/2019 - Modifié en janvier 2023Avis Directeur Information Délégation de signature Projet d'établissement Fonctionnement Président Vice Membres Conseil de surveillance Directoire Commission médicale d'établissement Attributions Réforme hospitalière Loi HPST Concertation Président de la CME (PCME) Projet médical Commission des soins infirmiers, de rééducation et médico-techniques
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Prolongation ou réduction des mandats de la CME
11/04/2019 -
L’absence de harcèlement moral n’a pas pour effet d’exonérer l’administration de sa faute consistant en un manque de diligence pour résoudre des difficultés de travail
11/09/2017- Cour administrative d'appel Lyon Mme E... 13/06/2017 - Requête(s) : 15LY00368
Absence Mutation Praticien hospitalier Changement d'affectation Harcèlement moral Protection fonctionnelle Président de la CME (PCME) Difficultés relationnelles Faute de l'hôpital Conflit de travail Manque de diligence
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Le président de la commission médicale d'établissement
Accès gratuit 12/04/2016 - Modifié en novembre 2022Avis Directeur Démission Renouvellement Directoire Élections Commission médicale d'établissement Attributions Concertation Président de la CME (PCME) Mandat Vice-président Remplacement Groupement hospitalier de territoire
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Les compétences et l'organisation de la CME évoluent
14/03/2016Directeur Commission médicale d'établissement Président de la CME (PCME) Chef de pôle Contrat de pôle Règlement intérieur
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L’avis de la CME ne suffit pas pour nommer un chef de pôle qui ne peut l’être que par décision et installation du directeur chef d’établissement
13/05/2015- Cour administrative d'appel Bordeaux CH JEAN LECLAIRE DE SARLAT 13/01/2015 - Requête(s) : 14BX01171
Chef de service Avis Nomination CME Président de la CME (PCME) Chef de pôle