Projet d'établissement Président Vice Membres Incompatibilités Incapacités Ordre du jour Délibérations Conseil d'administration (CA)
Le conseil d'administration des établissements sociaux et médico-sociaux
01/04/2006 - Modifié
en février 2020
Projet d'établissement Président Vice Membres Incompatibilités Incapacités Ordre du jour Délibérations Conseil d'administration (CA)
Le conseil d’administration des établissements sociaux et médico-sociaux
01/04/2009 - Modifié
en février 2020
Directeur Projet d'établissement Président Vice Membres Incompatibilités Incapacités Ordre du jour Délibérations Comptable Conseil d'administration (CA)
Le conseil de surveillance
13/04/2010 - Modifié
en février 2022
Avis Directeur Compétences Agence régionale de santé (ARS) Président Discrétion Conseil de surveillance Directoire Représentants Quorum Confidentialité
La commission médicale d'établissement (CME)
08/06/2010 - Modifié
en octobre 2022
Directeur Fonctionnement Président Vice Membres Conseil de surveillance Directoire Composition Commission médicale d'établissement (CME) Centre hospitalier (CH) Centre hospitalier universitaire (CHU) Attributions Politique d'amélioration continue de la qualité État prévisionnel recettes et dépenses (EPRD) Réforme hospitalière Loi HPST
Le directoire
03/06/2019 - Modifié
en janvier 2023
Avis Directeur Information Délégation de signature Projet d'établissement Fonctionnement Président Vice Membres Conseil de surveillance Directoire Commission médicale d'établissement (CME) Attributions Réforme hospitalière Loi HPST Concertation Président de la CME (PCME) Projet médical Commission des soins infirmiers (CSIRMT)
Faut-il procéder à de nouvelles élections en cas de démission du président de la CME ?
10/03/2012
Qui peut présider le CHSCT ?
22/10/2012
Le président du CHSCT a-t-il voix prépondérante ?
15/01/2013
Le CTE dans les établissements sociaux et médico-sociaux
10/04/2013 - Modifié
en mars 2021
Directeur Président Élections Représentants Électeurs Comité technique d’établissement (CTE) Éligibles Organisation syndicale Scrutin
Qui assure la présidence de la CAPL en cas de démission d'un membre de l'assemblée délibérante ?
25/06/2013
Un comportement vexatoire ou discriminatoire à l’encontre d’un agent public constitue une faute de nature à engager la responsabilité de l’État
01/10/2013 - Modifié
en mars 2021
Réparation Suspension Annulation Congé de longue durée (CLD) Préfet Commission de réforme (CDR) Sanction Imputabilité au service DESS Président Préjudice moral Conseil d’administration Conflit Arrêt de maladie Mise à la retraite Préjudice d’agrément Comportement vexatoire Comportement discriminatoire Mesures illégales Responsabilité de l’État
Quelle est la définition du délit d'entrave dans le cadre d'un CHSCT ?
Accès
gratuit 06/01/2016
L’impact de la loi relative à l'adaptation de la société au vieillissement sur les établissements médico-sociaux
04/02/2016 - Modifié
en mars 2021
EHPAD Droits Accueil Charte Contrat de séjour Président Mandataire judiciaire à la protection des majeurs Conseil départemental ARS Personne de confiance Personnes âgées EPRD CNSA Vieillissement Prestations minimales d'hébergement Libertés Forfait global
Faut-il informer l'agent de la modification du conseil de discipline ?
30/01/2017
Information Conseil de discipline Président Composition Modification Récusation
Les praticiens associés ne sont pas éligibles à la CME
12/11/2018 - Modifié
en mars 2021
Exclusions CME Président Composition Élections Praticien hospitalier associé Règlement intérieur Sincérité du scrutin
Le conseil d'administration des établissements sociaux et médico-sociaux
19/12/2018 - Modifié
en juillet 2022
Directeur Projet d'établissement Président Membres Incompatibilités Incapacités Ordre du jour Délibérations Comptable Vice-président Conseil d’administration
Convocation Commission administrative paritaire (CAP) Président Composition Séance plénière
Peut-on maintenir le mandat du président du CVS désigné en qualité de représentant des familles dont le parent n’est plus pris en charge par l’établissement ?
Accès
gratuit 25/04/2019
Conseil de la vie sociale (CVS) Président Représentant des familles
Création du Comité de contrôle et de liaison covid-19
18/05/2020
Praticien contractuel Praticien attaché Président Conseil de surveillance Maire
Un cadre socio-éducatif peut-il présider la CSIRMT ?
31/05/2021
Président Directeur des soins Commission des soins infirmiers (CSIRMT) Cadres socio-éducatifs
Le président de la CSIRMT peut-il être électeur dans son collège ?
Accès
gratuit 14/04/2022
Président Élections Commission des soins infirmiers (CSIRMT)
La commission médicale de groupement (CMG)
15/12/2022
Président GHT Commission médicale de groupement (CMG) Commission médicale unifiée de groupement CMUG Groupement hospitalier de territoire