Projet d'établissement Président Vice Membres Incompatibilités Incapacités Ordre du jour Délibérations Conseil d'administration (CA)
Président
-
Le conseil d'administration des établissements sociaux et médico-sociaux
01/04/2006 - Modifié en février 2020 -
Le conseil d’administration des établissements sociaux et médico-sociaux
01/04/2009 - Modifié en février 2020Directeur Projet d'établissement Président Vice Membres Incompatibilités Incapacités Ordre du jour Délibérations Comptable Conseil d'administration (CA)
-
Le conseil de surveillance
13/04/2010 - Modifié en février 2022Avis Directeur Compétences Agence régionale de santé (ARS) Président Discrétion Conseil de surveillance Directoire Représentants Quorum Confidentialité
-
La commission médicale d'établissement (CME)
08/06/2010 - Modifié en octobre 2022Directeur Fonctionnement Président Vice Membres Conseil de surveillance Directoire Composition Commission médicale d'établissement (CME) Centre hospitalier (CH) Centre hospitalier universitaire (CHU) Attributions Politique d'amélioration continue de la qualité État prévisionnel recettes et dépenses (EPRD) Réforme hospitalière Loi HPST
-
Le directoire
03/06/2019 - Modifié en janvier 2023Avis Directeur Information Délégation de signature Projet d'établissement Fonctionnement Président Vice Membres Conseil de surveillance Directoire Commission médicale d'établissement (CME) Attributions Réforme hospitalière Loi HPST Concertation Président de la CME (PCME) Projet médical Commission des soins infirmiers (CSIRMT)
-
Faut-il procéder à de nouvelles élections en cas de démission du président de la CME ?
10/03/2012 -
Qui peut présider le CHSCT ?
22/10/2012 -
Le président du CHSCT a-t-il voix prépondérante ?
15/01/2013 -
Le CTE dans les établissements sociaux et médico-sociaux
10/04/2013 - Modifié en mars 2021Directeur Président Élections Représentants Électeurs Comité technique d’établissement (CTE) Éligibles Organisation syndicale Scrutin
-
Qui assure la présidence de la CAPL en cas de démission d'un membre de l'assemblée délibérante ?
25/06/2013 -
Un comportement vexatoire ou discriminatoire à l’encontre d’un agent public constitue une faute de nature à engager la responsabilité de l’État
01/10/2013 - Modifié en mars 2021- Cour administrative d'appel Bordeaux sieur D. 16/07/2013 - Requête(s) : 12BX03257
Réparation Suspension Annulation Congé de longue durée (CLD) Préfet Commission de réforme (CDR) Sanction Imputabilité au service DESS Président Préjudice moral Conseil d’administration Conflit Arrêt de maladie Mise à la retraite Préjudice d’agrément Comportement vexatoire Comportement discriminatoire Mesures illégales Responsabilité de l’État
-
Quelle est la définition du délit d'entrave dans le cadre d'un CHSCT ?
Accès gratuit 06/01/2016 -
L’impact de la loi relative à l'adaptation de la société au vieillissement sur les établissements médico-sociaux
04/02/2016 - Modifié en mars 2021EHPAD Droits Accueil Charte Contrat de séjour Président Mandataire judiciaire à la protection des majeurs Conseil départemental ARS Personne de confiance Personnes âgées EPRD CNSA Vieillissement Prestations minimales d'hébergement Libertés Forfait global
-
Faut-il informer l'agent de la modification du conseil de discipline ?
30/01/2017Information Conseil de discipline Président Composition Modification Récusation
-
Les praticiens associés ne sont pas éligibles à la CME
12/11/2018 - Modifié en mars 2021- Cour administrative d'appel Bordeaux M. D… 25/09/2018 - Requête(s) : 16BX03074
Exclusions CME Président Composition Élections Praticien hospitalier associé Règlement intérieur Sincérité du scrutin
-
Le conseil d'administration des établissements sociaux et médico-sociaux
19/12/2018 - Modifié en juillet 2022Directeur Projet d'établissement Président Membres Incompatibilités Incapacités Ordre du jour Délibérations Comptable Vice-président Conseil d’administration
-
Convocation Commission administrative paritaire (CAP) Président Composition Séance plénière
-
Peut-on maintenir le mandat du président du CVS désigné en qualité de représentant des familles dont le parent n’est plus pris en charge par l’établissement ?
Accès gratuit 25/04/2019Conseil de la vie sociale (CVS) Président Représentant des familles
-
Création du Comité de contrôle et de liaison covid-19
18/05/2020 -
Praticien contractuel Praticien attaché Président Conseil de surveillance Maire
-
Un cadre socio-éducatif peut-il présider la CSIRMT ?
31/05/2021Président Directeur des soins Commission des soins infirmiers (CSIRMT) Cadres socio-éducatifs
-
Le président de la CSIRMT peut-il être électeur dans son collège ?
Accès gratuit 14/04/2022Président Élections Commission des soins infirmiers (CSIRMT)
-
-
La commission médicale de groupement (CMG)
15/12/2022Président GHT Commission médicale de groupement (CMG) Commission médicale unifiée de groupement CMUG Groupement hospitalier de territoire