CHSCT Élections Représentants Attributions Comité technique d’établissement Organisation syndicale Comité social d'établissement CSE Formation spécialisée
Représentants
-
Le comité social d’établissement dans la fonction publique hospitalière
03/06/2022 -
Les commissions consultatives paritaires
Accès gratuit 02/02/2018 - Modifié en mars 2025Contractuel Directeur Licenciement Inaptitude Syndicat Autorisations spéciales d'absence Entretien professionnel Élections Représentants Électeurs Droit public Remplacement Commission consultative paritaire Liste électorale CAPD Union
-
Le conseil de surveillance
13/04/2010 - Modifié en février 2022Avis Directeur Compétences Agence régionale de santé Président Discrétion Conseil de surveillance Directoire Représentants Quorum Confidentialité