Vote Fonctionnement Commission administrative paritaire (CAP) Liste Électeurs Documents électoraux Contentieux
Les CAP locales et départementales dans la fonction publique hospitalière
10/08/2011 - Modifié
en février 2020
Vote Fonctionnement Commission administrative paritaire (CAP) Liste Électeurs Documents électoraux Contentieux
Le CTE dans les établissements sociaux et médico-sociaux
10/04/2013 - Modifié
en mars 2021
Directeur Président Élections Représentants Électeurs Comité technique d’établissement (CTE) Éligibles Organisation syndicale Scrutin
Qui peut être électeur et/ou éligible lors du renouvellement de la CME ?
01/12/2014
Suspension Compte épargne temps (CET) Praticien hospitalier Congé parental Élections Commission médicale d'établissement (CME) Électeurs Éligibles
Seuil du vote électronique aux CAPD
18/01/2018
Les commissions consultatives paritaires
Accès
gratuit 02/02/2018 - Modifié
en juillet 2022
Contractuel Directeur Licenciement Inaptitude Syndicat Autorisations spéciales d'absence (ASA) Entretien professionnel Élections Représentants Électeurs Droit public Remplacement Commission consultative paritaire Liste électorale CAPD Union
Un agent peut-il voter en CAPL et CAPD ?
12/10/2018
Commission administrative paritaire (CAP) Électeurs CAPD CAPL
Les chefs de pôle sont-ils électeurs au titre du collège des praticiens hospitaliers ?
08/05/2019
Collège Commission médicale d'établissement (CME) Chef de pôle Électeurs