Élections Commission des soins infirmiers, de rééducation et médico-techniques Électeurs Congé pour raison de santé
Les agents en congé pour raison de santé peuvent-ils voter à l'élection de la CSIRMT ?
08/11/2023
Élections Commission des soins infirmiers, de rééducation et médico-techniques Électeurs Congé pour raison de santé
Les électeurs relevant d'une CAPL votent-ils en CAPL et CAPD ?
Accès
gratuit 21/10/2022
Les chefs de pôle sont-ils électeurs au titre du collège des praticiens hospitaliers ?
08/05/2019
Collège Commission médicale d'établissement Chef de pôle Électeurs
Un agent peut-il voter en CAPL et CAPD ?
12/10/2018
Les commissions consultatives paritaires
Accès
gratuit 02/02/2018 - Modifié
en juillet 2022
Contractuel Directeur Licenciement Inaptitude Syndicat Autorisations spéciales d'absence Entretien professionnel Élections Représentants Électeurs Droit public Remplacement Commission consultative paritaire Liste électorale CAPD Union
Seuil du vote électronique aux CAPD
18/01/2018
Qui peut être électeur et/ou éligible lors du renouvellement de la CME ?
01/12/2014
Suspension Praticien hospitalier Compte épargne temps Congé parental Élections Commission médicale d'établissement Électeurs Éligibles