Évaluation Haute Autorité de santé (HAS) Collège Commissions spécialisées
Collège
-
La Haute Autorité de Santé
21/10/2020 - Modifié en octobre 2021 -
Le référent déontologue dans la FPH
06/12/2019 - Modifié en mars 2022Directeur Obligations Collège Cumul d'activités Conseil Déontologie Haute Autorité pour la transparence de la vie publique Référent déontologue HATVP Personnalité qualifiée extérieure Charte de déontologie
-
Les chefs de pôle sont-ils électeurs au titre du collège des praticiens hospitaliers ?
08/05/2019Collège Commission médicale d'établissement Chef de pôle Électeurs
-
Les modifications apportées aux CTE des établissements sociaux et médico-sociaux
21/07/2014